Les avis rendus en 2011


Projet d’esplanade du J4 et la promenade Louis Brauquier (Marseille, 2ème arrondissement)|Bouches-du-Rhône (13)
portuaire
21/12/2011
2011-71
Projet de prolongement de la ligne E du RER francilien jusqu’à Mantes-la-Jolie
Ile-de-France (75)
ferroviaire
21/12/2011
2011-67

Réouverture du raccordement ferroviaire de Mourepiane
Bouches-du-Rhône (13)
ferroviaire
21/12/2011
2011-68

Reconstruction du terminal pétrolier du port de Dégrad des Cannes (commune de Rémire-Montjoly, Guyane)
Guyane (973)
portuaire
21/12/2011
2011-69
Projet de charte du parc national des Pyrénées
Pyrénées (65)
charte
21/12/2011
2011-70
Projet d’aménagement du giratoire de Balata en Guyane (2ème avis)
Guyane (973)
route
21/12/2011
2011-78
Projet de déviation de Miramas
Bouches-du-Rhône (13)
route
07/12/2011
2011-63
Liaison ferroviaire Lyon-Turin : itinéraire d’accès au tunnel franco-italien
Rhône (69)
ferroviaire
07/12/2011
2011-75

Dossier d’aménagement d’aires de repos le long de l’A35 à Saint-Pierre et Stotzheim
Bas-Rhin (67)
route
23/11/2011
2011- 64
Projet de prolongement de la ligne 4 du métro parisien jusqu’à Bagneux
Hauts-de-Seine(92)
ferroviaire
23/11/2011
2011- 60
Projet de prolongement de la ligne 14 du métro parisien jusqu’à Saint-Ouen
Seine-Saint-Denis (93)
ferroviaire
23/11/2011
2011-73
Projet concernant le déblai des Ayasses (26) le long de la LGV Méditerranée
Drôme (26)
ferroviaire
23/11/2011
2011-62
Projet d’aménagement des échangeurs d’extrémité de l’ A 450 et de l’ A7 dans le Rhône
Rhône (69)
route
23/11/2011
2011-66
Projet de la rocade de Gap (05), section centrale
Hautes-Alpes (05)
route
23/11/2011
2011- 61
Constat de non-compétence de l’Autorité environnementale du CGEDD à connaître du projet de réalisation d’écrans acoustiques sur l’autoroute A4 sur la commune de Hombourg-Haut
Moselle (57)
route
23/11/2011
2011-72
Projet d’augmentation de la capacité de la ligne ferroviaire Cannes-Grasse
Alpes-Maritimes (06)
ferroviaire
09/11/2011
2011-51
Projet de ZAC Vidal, commune de Rémire-Montjoly
Guyane (974)
ZAC
09/11/2011
2011-55
Projet de création de la ZAC du Quartier de l’Ecole Polytechnique à Palaiseau et Saclay (91)
Essonne (91)
ZAC
09/11/2011
2011-53
Contribution au cadrage préalable de la mise à grand gabarit de la liaison fluviale entre Bray-sur-Seine et Nogent-sur-Seine
Seine-et-Marne et Aube (77 et 10)
fluvial
09/11/2011
2011-56
Projet de cadrage préalable de l’étude d’impact de la ZAC Saint-Jean Belcier à Bordeaux
Aquitaine
ZAC
09/11/2011
2011-58
Évaluation environnementale du projet de charte pour le parc national des Écrins
Hautes-Alpes (05) et Isère (38)
Parc national
26/10/2011
2011-57
Projet de charte pour le parc national du Mercantour
Alpes-maritimes (06)
Parc national
26/10/2011
2011-65
ZAC du Triangle des meuniers, commune de Chevilly-Larue
Val-de-Marne (94)
ZAC
26/10/2011
2011-48

Projet d’aménagement d’un pôle d’échanges multimodal de la gare de Brive-la-Gaillarde (Corrèze)
Corrèze (19)
Ferroviaire
26/10/2011
2011-050

Dossier de requalification environnementale de l’autoroute A 1 section Vendeville-Seclin (59)
Nord (59)
Route
26/10/2011
2011-47
Projet de réouverture au trafic de voyageurs de la ligne ferroviaire Sorgues-Carpentras (Vaucluse)
Vaucluse (84)
Ferroviaire
26/10/2011
2011-54
Allongement du sas de l’écluse de Rochetaillée-sur-Saône (69)
Rhône (69)
Fluvial
12/10/2011
2011-45
Projet de nouvelle route du littoral à la Réunion
Réunion (974)
Route
12/10/2011
2011-59
Création de la ZAC "La Clé de Saint-Pierre" à Saint-Pierre du Perray (91)
Essonne (91)
ZAC
12/10/2011
2011-46
Projet d’amélioration de la desserte ferroviaire Brest - Quimper
Finistère (29)
Ferroviaire
12/10/2011
2011-44
Programme d’action national relatif à l’application de la Directive 91/676 CEE dite Directive nitrates
National
Nitrates
12/10/2011
2011-49

Projet de suppression du passage à niveau 46 de Sallanches
Haute-Savoie (74)
Ferroviaire
28/09/2011
2011-40
Création de la ZAC "Les hauts de Rangiport" à Gargenville
Yvelines (78)
ZAC
28/09/2011
2011- 37
Création de la ZAC "Coeur de ville" à Bonnières
Yvelines (78)
ZAC
28/09/2011
2011- 38
Demande de modification de l’exploitation de l’installation nucléaire de base (INB) n° 93 « Georges Besse » par EURODIF-Production sur le site du Tricastin
Drôme (26), Vaucluse (84)
Nucléaire
28/09/2011
2011-42

Évaluation environnementale du projet de charte pour le parc national des Calanques
Bouches-du-Rhône (13)
Parc national
28/09/2011
2011-52

Projet d’aménagement du giratoire de Balata
Guyane (973)
Routier
14/09/2011
2011-35
Constat de non-compétence de l’Autorité environnementale à connaître du renouvellement du permis d’immersion (G P M de Dunkerque)
Nord-Pas-de-Calais (59)
Portuaire
14/09/2011
2011-36
Création d’une passerelle métallique et aménagement des quais en gare de Montluel
Ain (01)
Ferroviaire
14/09/2011
2011-43

Pose d’un réseau de fibres optiques du PK 0 au PK 19,5 de la Saône (système d’information aux usagers de la Grande Saône)
Rhône-Alpes
Fibre optique
14/09/2011
2011-41

Projet de chantier multimodal dans la zone industrialo-portuaire du Havre (nouveau dossier)
Haute-Normandie (76)
Portuaire
31/08/2011
2011-39
Projet d’aménagement de deux haltes ferroviaires sur la ligne de Devecey
Doubs (39)
Ferroviaire
20/07/2011
2011-34
Autorisation d’exploitation du Centre de stockage de déchets radioactifs de très faible activité de l’ANDRA à Morvilliers et La Chaise
Aube (10)
Nucléaire
20/07/2011
2011-33

Aménagement du raccordement ferroviaire de Saint-Césaire à Nîmes
Gard(30)
Ferroviaire
06/07/2011
2011-32
Demande de modification du décret d’autorisation de création de l’installation nucléaire de base (INB) du Blayais
Gironde (33)
Nucléaire
20/07/2011
2011-31

Projet de modernisation de la ligne ferroviaire entre Château-Renault et Notre-Dame d’Oé
Indre-et-Loire (37)
Ferroviaire
20/07/2011
2011-30
Raccordement du projet CCG n°2 d’Hambrégie à la ligne Marlenheim-Vigy Création d’une liaison souterraine (400 kV) et du poste de Buschbach
Moselle (57)
Électrique
06/07/2011
2011-28

Aménagements R.F.F. dans le cadre du projet du Pôle d’échanges multimodal d’Oullins-La Saulaie
Rhône (69)
Ferroviaire
06/07/2011
2011-27

Reconstruction du barrage d’Apremont sur la Saône
Saône (70)
Barrage
06/07/2011
2011-26

Liaison électrique souterraine à courant continu à 320 000 volts Savoie-Piémont
Savoie (73)
Électrique
22/06/2011
2011-29

Liaison Massy-Valenton interconnexion ligne à grande vitesse (section Pont-de-Rungis à Valenton)
Massy-Valenton
Ferroviaire
22/06/2011
2011-23
Création d’un origine/terminus en gares de Sète et de Lunel
Savoie (73)
Électrique
22/06/2011
2011-25
Aménagement du nœud ferroviaire de Metz (Montigny-lès-Metz et Metz-Ville)
Moselle (57)
Ferroviaire
08/06/2011
2011-20
Projet d’élargissement de la porte de garde (sur une dérivation de la rivière Meuse) à Givet
Ardennes (08)
Canal
08/06/2011
2011-21

Protection du littoral ouest du Port Ouest au droit du magasin 10
Réunion (974)
Portuaire
08/06/2011
2011-22

Mise en accessibilité de la gare de Villefranche-sur-Saône pour les personnes à mobilité réduite
Rhône (69)
Ferroviaire
08/06/2011
2011-24
Aménagement foncier agricole et forestier du secteur 3 (Le Pin-Bressuire), lié à la construction de la voie express RN 249 Cholet-Bressuire
Deux-Sèvres (79)
Route
25/05/2011
2011-18

Partie française de la ligne ferroviaire Cornavin - Eaux-Vives - Annemasse
Haute-Savoie (74)
Ferroviaire
25/05/2011
2011-19
Barrage agricole de Brisach pour la rétention des crues du Rhin
Haut-Rhin (68)
Barrage
11/05/2011
2011-15
Sécurisation de l’alimentation électrique du Var et des Alpes-Maritimes-« Filet de sécurité » à 225 000 volts
Alpes-Maritimes (06) et Var (83)
Électrique
11/05/2011
2011-14

Projet de rocade ouest de Mende
Lozère (48)
Route
11/05/2011
2011-16
Création de la ZAC du « Parc des énergies renouvelables » à Bourgoin-Jallieu
Isère (38)
ZAC
27/04/2011
2011-11
Cadrage préalable de la reconstruction de la ligne 225 000V des « Deux Loires »
Haute-Loire (43)-Loire (42)
Électrique
27/04/2011
2011-13

Modification des lignes aériennes à 225 kV à deux circuits Plaisance-Romainville et Romainville-Villevaudé Z Galère
Seine-Saint-Denis (93)
Aviation civile
27/04/2011
2011-12
Réactivation du passage souterrain "départ" de la gare de Metz ville
Moselle (57)
Ferroviaire
27/04/2011
2011-10
Demande d’autorisation de création de l’installation nucléaire de base de Penly 3
Seine-Maritime(76)
Nucléaire
13/04/2011
2011-06
Aménagement de l’échangeur n°7 sur la RN 346. Aménagement des accès au Grand Stade de l’Olympique Lyonnais à Décines - Charpieu
Rhône (69)
Route
13/04/2011
2011-17
Mise à 2x2 voies de la RD 9 en Corrèze
Corrèze (19)
Route
13/04/2011
2011-08
Section RN 6 - RN 151 du contournement sud d’Auxerre
Yonne (89)
Route
13/04/2011
2011-07
Projet de déviation de la RN116 à Joncet (commune de Serdinya)
Pyrénées-Orientales (66)
Route
13/04/2011
2011-05
Chantier multimodal dans la zone industrialo-portuaire du Havre
Seine-Maritime (76)
Port
13/04/2011
2011-04
Projet de ZAC "écoquartier de Champoulant" sur la commune de l’Isle-d’Abeau (38).
Isère (38)
Zac
13/04/2011
2011-03
Demande d’autorisation de création de l’Installation nucléaire de base ITER
Bouches-du-Rhône (13)
Nucléaire
23/03/2011
2010-67
ZAC de la Montagne des Glaises à Corbeil-Essonnes (91)
Essonne (91)
ZAC
23/03/2011
2010-68
Projet de creusement de deux darses sur l’esplanade du J4 à Marseille
Bouches-du-Rhône (13)
Portuaire
23/03/2011
2010-69
Modernisation de la section de ligne ferroviaire Folligny-Avranches
Manche (50)
Ferroviaire
23/03/2011
2010-70
Raccordement du projet CCG n°1 d’Hambrégie au poste de Sarreguemines - Création d’une liaison souterraine (225 kV) entre Neuhof et Sarreguemines - Extension du poste de Sarreguemines
Moselle (57)
Électrique
23/03/2011
2011-02
Artère du Béarn (canalisation de gaz DN 800 Lacq-Lussagnet)
Pyrénées-Atlantiques (64) et Landes (40)
Réseau gaz
23/03/2011
2011-09
Opération d’aménagement de la RN 80 entre Cortelin et Droux (71)
Saône-et-Loire (71)
Route
09/03/2011
2010-66

Étude d’impact de la réouverture au trafic de voyageurs de la ligne reliant Mulhouse à Neuenburg (section française)
Haut-Rhin (68)
Ferroviaire
09/03/2011
2010-64

Création de l’aire de repos du Bosc sur l’autoroute A 75
Hérault (34)
Route
09/03/2011
2010-63
Confortement du barrage-réservoir de la Liez en Haute-Marne
Haute-Marne (52)
Barrage Réservoir
09/03/2011
2011-01
Restructuration de la gare Saint-Roch à Montpellier / Hérault (34)
Hérault (34)
Ferroviaire
24/02/2011
2010-65

Bassin de rétention d’eaux pluviales 9a à Bailly-Romainvilliers et Serris / Seine-et- Marne (77)
Seine-et-Marne (77)
Barrage Réservoir eaux
24/02/2011
2010-62
Aménagement de l’échangeur RN 57/RD 420 à Epinal (Vosges)
Vosges (88)
Route
24/02/2011
2010-61
Modernisation de la ligne D du RER
Paris (75)
Ferroviaire
24/02/2011
2010-60
Projet de ZAC Multisite du centre ville de Villeneuve-Saint-Georges / Val-de-Marne (94)
Val-de-Marne (94)
ZAC
24/02/2011
2010-59

Opération de rénovation urbaine du centre-ville de Fosses (95) (réalisation d’une ZAC)
Val d’Oise (95)
ZAC
09/02/2011
2010-56
ZAC du Parc d’activités des Ecouardes à Taverny (Val-d’Oise)
Val d’Oise (95)
ZAC
09/02/2011
2010-55
Extension de la ZAC Multi-sites de Gonesse (Val-d’Oise)
Val d’Oise (95)
ZAC
09/02/2011
2010-58
Projet de pôle d’échanges multimodal de Versailles-Chantiers
Yvelines (78)
Ferroviaire
26/01/2011
2010-54
Création d’une voie d’évitement en gare de Chatenay- Constat de retrait de la demande d’avis
Loire-Atlantique (44)
Ferroviaire
26/01/2011
2010-51

Projet d’aménagement de la RN 66 entre Remiremont et le col de Bussang Déviation de Ferdrupt, de Ramonchamp, du Thillot et de Fresse-sur-Moselle - dite Déviation du Thillot
Vosges (88)
Route
12/01/2011
2010-49

Projet d’installation de réfrigération sur le site de la DSNA-DTI à Toulouse
Haute-Garonne (31)
Aviation civile
12/01/2011
2010-48

Création d’escales à passagers au port d’Issy-les-Moulineaux
Hauts-de-Seine (92)
Port fluvial
12/01/2011
2010-57

Modernisation du barrage de Villeneuve-sur-Yonne
Yonne (89)
Barrage
12/01/2011
2010-52

Modernisation du barrage de Saint-Bond sur l’Yonne, à Sens et Paron
Yonne (89)
Barrage
12/01/2011
2010-53

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