Autorité environnementale : les avis délibérés 2026, du nouveau

Les derniers avis rendus sont listés ci-dessous.
Les plus anciens restent présents sur ce site, classés par année et par date de séance, dans la rubrique "ARCHIVES > Les avis depuis 2009".

Nota : les avis des autres Autorités environnementales figurent sur le site internet du ministère


L’autorité environnementale a rendu son avis concernant l’évaluation environnementale sur les projets suivants :
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Séance du 15 janvier 2026

NOUVEAU N°dossier Ae : 2025-144

Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat de la Communauté de communes des Villes Soeurs (76 - 80) pdf - 1.8 Mio

NOUVEAU N°dossier Ae : 2025-143

Création d'une voie verte entre Montluçon (03) et Évaux-les-Bains (23) pdf - 1.3 Mio

NOUVEAU N°dossier Ae : 2025-135

Autoroute A31bis et mise en compatibilité de documents d'urbanisme (57) pdf - 2.8 Mio

NOUVEAU N°dossier Ae : 2025-134

Plan de prévention des risques d'inondation (PPRi) de la Marne de Vaires-sur-Marne à Chelles (77) pdf - 1.5 Mio

NOUVEAU N°dossier Ae : 2025-129

Charte du parc naturel régional (PNR) de la Gâtine-poitevine (79) pdf - 1.6 Mio

NOUVEAU N°dossier Ae : 2025-126

Demande de permis exclusif de recherches de gîtes géothermiques de Val de Drôme (07 et 26) pdf - 651.1 kio


Voir aussi :
Les avis depuis 2009

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