2022 / Les avis délibérés de l’Autorité environnementale : du nouveau

Les derniers avis rendus sont listés ci-dessous.
Les plus anciens restent présents sur ce site, classés par année et par date de séance, dans la rubrique "ARCHIVES > Les avis depuis 2009".

Nota : les avis des autres Autorités environnementales figurent sur le site internet du ministère


L’autorité environnementale a rendu son avis concernant l’évaluation environnementale sur les projets suivants :
Voir l’espace presse

Séance du 22 septembre 2022




Séance du 8 septembre 2022




Séance du 25 août 2022




Séance du 21 juillet 2022




Séance du 7 juillet 2022




Séance du 23 juin 2022




Séance du 9 juin 2022




Séance du 19 mai 2022




Séance du 5 mai 2022




Séance du 21 avril 2022

N°dossier Ae : 2022-02
Programme de coopération interreg VI France - Wallonie - Vlaanderen : l’Ae ne rendra pas d’avis sur ce dossier faute de moyens suffisants pour l’examiner.




Séance du 7 avril 2022




Séance du 24 mars 2022




Séance du 10 mars 2022

N°dossier Ae : 2021-135
Interreg France-Italie ALCOTRA 2021-2027 : l’Ae ne rendra pas d’avis sur ce dossier faute de moyens suffisants pour l’examiner.




Séance du 24 février 2022




Séance du 10 février 2022

N°dossier Ae : 2021-126
Programme opérationnel Interreg Caraïbes 2021-2027 : l’Ae ne rendra pas d’avis sur ce dossier faute de moyens suffisants pour l’examiner
N°dossier Ae : 2021-124
Interreg Europe du Nord-Ouest 2021-2027 : l’Ae ne rendra pas d’avis sur ce dossier faute de moyens suffisants pour l’examiner




Séance du 27 janvier 2022

N°dossier Ae : 2021-121
Contrat de plan Etat-Région (CPER) Île-de-France : l’Ae ne rendra pas d’avis sur ce dossier faute de moyens suffisants pour l’examiner




Séance du 13 janvier 2022

N°dossier Ae : 2021-118
Interreg VI - Espagne-France-Andorre - POCTEFA 2021-2027 : l’Ae ne rendra pas d’avis sur ce dossier faute de moyens suffisants pour l’examiner



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Voir aussi :
Les avis depuis 2009

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