Les avis rendus en 2021

N° dossier Ae : 2021-117
Séance du 22 décembre 2021

Zone d'aménagement concerté (Zac) du Rivel (31) – (3e avis) pdf - 1 Mio

N° dossier Ae : 2021-116
Séance du 22 décembre 2021

Démantèlement de l'INB n° 53 – Magasin central des matières fissiles (MCMF) sur le site du CEA à Cadarache (13) pdf - 911.4 kio

N° dossier Ae : 2021-115
Séance du 22 décembre 2021

Démantèlement des installations nucléaires de base n° 42 (« EOLE ») et n° 95 (« MINERVE ») à Saint-Paul-lès-Durance (13) pdf - 1.2 Mio

N° dossier Ae : 2021-106
Séance du 22 décembre 2021

Installation nucléaire de base n°167 - Flamanville 3 (réacteur EPR) – EDF (50) pdf - 1.9 Mio

Contrat de plan interrégional Etat-Région (CPIER) du Massif des Alpes 2021-2027 : l’Ae ne rendra pas d’avis sur ce dossier faute de moyens suffisants pour l’examiner.
Séance du 22 décembre 2021
N° dossier Ae : 2021-122

Contrat de plan interrégional Etat-Région (CPIER) du Massif des Vosges 2021-2027 : l’Ae ne rendra pas d’avis sur ce dossier faute de moyens suffisants pour l’examiner.
Séance du 22 décembre 2021
N° dossier Ae : 2021-110

Contrat de plan Etat-Région (CPER) de Nouvelle-Aquitaine 2021-2027 : l’Ae ne rendra pas d’avis sur ce dossier faute de moyens suffisants pour l’examiner.
Séance du 22 décembre 2021
N° dossier Ae : 2021-107

N° dossier Ae : 2021-114
Séance du 9 décembre 2021

Amélioration de la bretelle de sortie A51 de l'échangeur n°17 de Cadarache (13) pdf - 932 kio

N° dossier Ae : 2021-113
Séance du 9 décembre 2021

Aménagement d'un sentier littoral au quartier Désert à Sainte-Luce (972) pdf - 846.5 kio

N° dossier Ae : 2021-112
Séance du 9 décembre 2021

Aménagement à deux fois deux voies de la route nationale 124 entre Gimont et L'Isle Jourdain (32) pdf - 1.4 Mio

N° dossier Ae : 2021-108
Séance du 9 décembre 2021

Extension de la zone de stockage de l'usine d'assemblage de nacelles pour les éoliennes sur la commune du Havre (76) pdf - 789.6 kio

N° dossier Ae : 2021-105
Séance du 9 décembre 2021

Pole gare de Melun (77) pdf - 1.3 Mio

N° dossier Ae : 2021-104
Séance du 9 décembre 2021

Création de deux centres de données - Les Ulis (91) pdf - 1.2 Mio

N° dossier Ae : 2021-97
Séance du 9 décembre 2021

Plan stratégique 2020-2025 de Haropa Port pdf - 1.4 Mio

Contrat d’avenir Etat-Région Provence-Alpes-Côte d’Azur : l’Ae ne rendra pas d’avis sur ce dossier faute de moyens suffisants pour l’examiner.
N° dossier Ae : 2021-109
Séance du 9 décembre 2021

Programme Interreg Océan indien 2021-2027 : l’Ae ne rendra pas d’avis sur ce dossier faute de moyens suffisants pour l’examiner.
N° dossier Ae : 2021-103
Séance du 9 décembre 2021

N° dossier Ae : 2021-102
Séance du 18 novembre 2021

Projet de démantèlement de la base chaude opérationnelle du Tricastin (INB n°157) sur la commune de Bollène (84) pdf - 1 Mio

N° dossier Ae : 2021-100
Séance du 18 novembre 2021

Ligne nouvelle Provence-Côte d'Azur « Le projet des phases 1 & 2 » (06-13-83) et la mise en compatibilité des documents d'urbanisme avec le projet pdf - 2.5 Mio

N° dossier Ae : 2021-99
Séance du 18 novembre 2021

Aménagement de la RN2 – Contournement d'Avesnes-sur-Helpe entre l'échangeur d'Avesnes-nord et le giratoire d'Étrœungt (59) pdf - 804.6 kio

N° dossier Ae : 2021-98
Séance du 18 novembre 2021

Programme d'actions national sur les nitrates d'origine agricole pdf - 1.2 Mio

N° dossier Ae : 2021-96
Séance du 18 novembre 2021

Plan national de gestion des matières et déchets radioactifs 2021-2025 pdf - 1.6 Mio

N° dossier Ae : 2021-91
Séance du 18 novembre 2021

Cadrage préalable d'un atelier de maintenance des trains de la ligne 7 de la RATP à La Courneuve (93) pdf - 595.1 kio

N° dossier Ae : 2021-89
Séance du 18 novembre 2021

Cadrage préalable de la mise en concession autoroutière de l'itinéraire Poitiers – Limoges (86-87) pdf - 551.9 kio

N° dossier Ae : 2021-93
Séance du 18 novembre 2021

Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) du quartier prioritaire (QVP) du Val-Fourré sur la commune de Mantes-la-Jolie (78) - Constat de retrait pdf - 252.8 kio

N° dossier Ae : 2021-101
Séance du 3 novembre 2021

Remplacement de la télécabine de Superbagnères (31) (2e avis) pdf - 993.9 kio

N° dossier Ae : 2021-94
Séance du 3 novembre 2021

TZen5, transport commun en site propre sur les communes de Paris, Ivry-sur-Seine, Vitry-sur-Seine et Choisy-le-Roi (75, 94) Actualisation de l'avis du 8 janvier 2016 pdf - 1.3 Mio

N° dossier Ae : 2021-90
Séance du 3 novembre 2021

Construction d'un village relais à Tsoundzou 2 sur la commune de Mamoudzou (976) pdf - 891.9 kio

N° dossier Ae : 2021-87
Séance du 3 novembre 2021

Modernisation de l'aéroport de Lille-Lesquin (59) pdf - 1.3 Mio

CPIER Massif des Pyrénées 2021-2027 : l’Ae ne rendra pas d’avis sur ce dossier faute de moyens suffisants pour l’examiner.
N° dossier Ae : 2021-85
Séance du 3 novembre 2021

CPIER Vallée de la Garonne 2021-2027 : l’Ae ne rendra pas d’avis sur ce dossier faute de moyens suffisants pour l’examiner.
N° dossier Ae : 2021-83
Séance du 3 novembre 2021

CPIER Vallée du Lot 2021-2027 : l’Ae ne rendra pas d’avis sur ce dossier faute de moyens suffisants pour l’examiner.
N° dossier Ae : 2021-84
Séance du 3 novembre 2021

CPER Auvergne Rhône-Alpes 2021-2027 : l’Ae ne rendra pas d’avis sur ce dossier faute de moyens suffisants pour l’examiner.
N° dossier Ae : 2021-86
Séance du 3 novembre 2021

CPER Grand Est 2021-2027 : l’Ae ne rendra pas d’avis sur ce dossier faute de moyens suffisants pour l’examiner.
N° dossier Ae : 2021-95
Séance du 3 novembre 2021

CPER 2021-2027 Occitanie : l’Ae ne rendra pas d’avis sur ce dossier faute de moyens suffisants pour l’examiner.
N° dossier Ae : 2021-82
Séance du 3 novembre 2021

N° dossier Ae : 2021-92
Séance du 20 octobre 2021

Zac Littorale au sein de l'opération d'intérêt national Euroméditerranée sur la commune de Marseille (13) pdf - 2.9 Mio

N° dossier Ae : 2021-81
Séance du 20 octobre 2021

Programme de coopération territoriale européenne Interreg Italie-France maritime 2021-2027 pdf - 903.4 kio

N° dossier Ae : 2021-78
Séance du 20 octobre 2021

Plan stratégique national de la politique agricole commune 2023-2027 pdf - 1.5 Mio

N° dossier Ae : 2021-77
Séance du 20 octobre 2021

Autoroute A7 – Complément du demi-diffuseur de Salon Nord à Salon-de-Provence (13) et sur la mise en compatibilité de son plan local d'urbanisme pdf - 1 Mio

N° dossier Ae : 2021-76
Séance du 20 octobre 2021
CPIER du Massif Central 2021-2027 : l’Ae ne rendra pas d’avis sur ce dossier faute de moyens suffisants pour l’examiner.

N° dossier Ae : 2021-75
Séance du 20 octobre 2021

Contrat de plan interrégional (CPIER) du bassin de la Loire 2021-2027 pdf - 575.7 kio

N° dossier Ae : 2021-74
Séance du 20 octobre 2021

Contrat de plan État-Région (CPER) Hauts-de-France 2021-2027 pdf - 1.1 Mio

N° dossier Ae : 2021-73
Séance du 20 octobre 2021

Schéma régional de raccordement au réseau des énergies renouvelables (S3REnR) Auvergne-Rhône-Alpes pdf - 1 Mio

N° dossier Ae : 2021-72
Séance du 20 octobre 2021

Zone d'aménagement concerté (ZAC) Parc Méridia (06) pdf - 1.9 Mio

N° dossier Ae : 2021-71
Séance du 20 octobre 2021

Adaptation des installations du technicentre de Villeneuve-Saint-Georges (94) pdf - 652.8 kio

N° dossier Ae : 2021-79
Séance du 6 octobre 2021

Confortement de la digue de Croissy-sur-Seine (78) pdf - 1.1 Mio

N° dossier Ae : 2021-69
Séance du 6 octobre 2021

Révision de la charte du parc naturel régional (PNR) des Alpilles (13) pdf - 2.1 Mio

N° dossier Ae : 2021-68
Séance du 6 octobre 2021

ZAC de la Charbonnière à Montevrain (77) - Constat de retrait pdf - 266.7 kio

N° dossier Ae : 2021-66
Séance du 6 octobre 2021

Abrogation de la directive territoriale d'aménagement de l'estuaire de la Loire pdf - 881.6 kio

N° dossier Ae : 2021-62
Séance du 6 octobre 2021

Révision du plan de prévention des risques d'inondation (PPRi) de Villemur-sur-Tarn (31) pdf - 1 Mio

N° dossier Ae : 2021-70
Séance du 22 septembre 2021

Création du poste de transformation 400 000/63 000 volts « Les-Iles », ses raccordements au réseau public d'électricité et la suppression de la liaison aérienne à 63 000 volts Froges-Verney (38) pdf - 1.3 Mio

N° dossier Ae : 2021-67
Séance du 22 septembre 2021

Cadrage préalable du schéma d'aménagement régional de Mayotte (976) pdf - 1.7 Mio

N° dossier Ae : 2021-65
Séance du 22 septembre 2021

Ligne nouvelle Montpellier-Perpignan - LNMP (11-34-66) pdf - 1.8 Mio

N° dossier Ae : 2021-64
Séance du 22 septembre 2021

Aménagement foncier, agricole, forestier et environnemental (Afafe) sur les communes d'Amblans-et-Velotte, Genevreuille, Pomoy Bouhans-lès-Lure et Mollans (70) pdf - 2.4 Mio

N° dossier Ae : 2021-63
Séance du 22 septembre 2021

Reconstruction à 225 000 volts du tronçon à 63 000 volts de la ligne électrique Vandières Void (54-55) pdf - 1019.5 kio

N° dossier Ae : 2021-61
Séance du 22 septembre 2021

ZAC « Cogneau-Larivot (OIN n°5) » à Matoury (973) - Constat de retrait pdf - 296.5 kio

N° dossier Ae : 2021-57
Séance du 22 septembre 2021

Création d'un atelier de maintenance de conteneurs (AMC2) sur le site Orano du Tricastin (26) pdf - 850.1 kio

N° dossier Ae : 2021-56
Séance du 22 septembre 2021

Cadrage préalable à la création de la Zac Tarcy dans l'OIN Malgaches Paradis à Saint-Laurent-du-Maroni (973) pdf - 840.9 kio

N° dossier Ae : 2021-55
Séance du 22 septembre 2021

Opération de modernisation de la voie mère SNCF du port de Calais (62) pdf - 1.5 Mio

N° dossier Ae : 2021-59
Séance du 8 septembre 2021

Restructuration de l'élevage de volailles de la SARL du Brosseron à Saint-Arnoult-des-Bois (28/61) pdf - 1.2 Mio

N° dossier Ae : 2021-58
Séance du 8 septembre 2021

Contrat de plan État-Région (CPER) Pays de la Loire 2021-2027 pdf - 1.6 Mio

N° dossier Ae : 2021-54
Séance du 8 septembre 2021

Création d'un demi-diffuseur sur l'A6 au nord de Chalon-sur-Saône à Fragnes-La-Loyère (71) pdf - 1005.2 kio

N° dossier Ae : 2020-70
Séance du 8 septembre 2021

Construction d'une nouvelle unité de séchage de la société Herbignac Cheese Ingredients à Herbignac (44) pdf - 580.4 kio

N° dossier Ae : 2021-80
Séance du 25 août 2021

Immersion de deux hydroliennes expérimentales dans le golfe du Morbihan sur le territoire de la commune d'Arzon (56) pdf - 1.7 Mio

N° dossier Ae : 2021-60
Séance du 25 août 2021

Contrat de plan interrégional État-Région (CPIER) du massif du Jura 2021-2027 pdf - 716.5 kio

N° dossier Ae : 2021-53
Séance du 25 août 2021

Révision du plan de prévention des risques naturels prévisibles de mouvement de terrain de Châteaudun (28) pdf - 823.7 kio

N° dossier Ae : 2021-52
Séance du 25 août 2021

Schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux (Sdage) du district hydrographique de Guyane (cycle 2022-2027) pdf - 2.3 Mio

N° dossier Ae : 2021-51
Séance du 25 août 2021

Cadrage préalable du schéma régional des carrières de Normandie pdf - 836.6 kio

N° dossier Ae : 2021-50
Séance du 21 juillet 2021

Création du poste 225 000/20 000 volts de Conques-sur-Orbiel (ex Salsigne) et son raccordement au poste de Moreau par une liaison souterraine à 225 000 volts (11) pdf - 1.4 Mio

N° dossier Ae : 2021-49
Séance du 21 juillet 2021

Plan climat-air-énergie territorial (PCAET) de Cap Atlantique (44 et 56) pdf - 1007.5 kio

N° dossier Ae : 2021-48
Séance du 21 juillet 2021

Cadrage préalable du canal Seine-Nord Europe (59-60-62-80) pdf - 760.8 kio

N° dossier Ae : 2021-46
Séance du 21 juillet 2021

Dossier de démantèlement de l'INB 92 : Phébus à Saint-Paul-lès-Durance (13) pdf - 1 Mio

N° dossier Ae : 2021-45
Séance du 21 juillet 2021

Zone d'aménagement concerté (Zac) Marne-Europe (94) Actualisation de l'avis n° EE-1049-15 pdf - 2.4 Mio

N° dossier Ae : 2021-44
Séance du 21 juillet 2021

Requalification urbaine du quartier de l'Esplanade à Grenoble (38) pdf - 2.7 Mio

N° dossier Ae : 2021-43
Séance du 21 juillet 2021

Création de la zone d'aménagement concerté du « hameau de la Baronne » sur la commune de La Gaude (06) pdf - 1.2 Mio

N° dossier Ae : 2021-41
Séance du 7 juillet 2021

Remplacement du tablier du pont sur la rivière du Brivet sur la commune de Trignac (44) pdf - 828.1 kio

N° dossier Ae : 2021-40
Séance du 7 juillet 2021

Requalification de la RD 933 pour la ligne de bus à haut niveau de service (BHNS) dit T Zen 3 (93) - Actualisation de l'avis n°Ae 2015-45 pdf - 1.1 Mio

N° dossier Ae : 2021-39
Séance du 7 juillet 2021

Plan climat-air-énergie territorial (PCAET) de Moulins Communauté (03 et 58) pdf - 1.2 Mio

N° dossier Ae : 2021-38
Séance du 23 juin 2021

INB 162 : Brennilis site des Monts d'Arrée – dossier de démantèlement complet (29) pdf - 1.1 Mio

N° dossier Ae : 2021-37
Séance du 23 juin 2021

Construction du nouveau Parc des Expositions de Strasbourg (67) – Exploitation des eaux souterraines à des fins de géothermie pdf - 874.4 kio

N° dossier Ae : 2021-36
Séance du 23 juin 2021

Rejets de la centrale nucléaire de Belleville-sur-Loire (18) pdf - 1.2 Mio

N° dossier Ae : 2021-35
Séance du 23 juin 2021

Schéma régional des carrières de la région Auvergne-Rhône-Alpes pdf - 1.6 Mio

N° dossier Ae : 2021-34
Séance du 23 juin 2021

Plan de protection de l'atmosphère du département du Var (83) pdf - 2.4 Mio

N° dossier Ae : 2021-33
Séance du 23 juin 2021

Plan de protection de l'atmosphère des Alpes-Maritimes (06) pdf - 2.2 Mio

N° dossier Ae : 2021-07
Séance du 23 juin 2021

ZAC du Parc-aux-Lièvres - Bras-de-Fer (91) - Actualisation de l'avis n°EE-1042-15 pdf - 1.2 Mio

N° dossier Ae : 2021-47
Séance du 9 juin 2021

Accord stratégique sur les orientations du CPER 2021-2027 de la région Bourgogne-Franche-Comté pdf - 233.3 kio

N° dossier Ae : 2021-32
Séance du 9 juin 2021

Cadrage préalable de la zone d'aménagement concerté Magna Porta sur les communes de Manduel et Redessan (30) pdf - 1.5 Mio

N° dossier Ae : 2021-31
Séance du 9 juin 2021

Zone d'aménagement concerté (ZAC) Gagarine Truillot à Ivry-sur-Seine (94) - Actualisation de l'avis du 20 septembre 2018 pdf - 1.1 Mio

N° dossier Ae : 2021-26
Séance du 9 juin 2021

Schéma régional biomasse Nouvelle-Aquitaine pdf - 854.6 kio

N° dossier Ae : 2021-25
Séance du 9 juin 2021

ZAC Saint-Jean-Belcier – permis de construire pour la réalisation de l'îlot Guyart à Bordeaux (33) pdf - 956.1 kio

N° dossier Ae : 2021-23
Séance du 9 juin 2021

Programme pour la forêt et le bois de Corse (PFBC) 2021-2030 pdf - 1.1 Mio

N° dossier Ae : 2021-22
Séance du 9 juin 2021

Programme opérationnel du Feampa (fonds européen pour les affaires maritimes, la pêche et l'aquaculture) (2021-2027) pdf - 1.4 Mio

N° dossier Ae : 2021-21
Séance du 9 juin 2021

Programme FEDER, FSE+ et fonds de transition juste (FTJ) 2021-2027 pour la région Auvergne-Rhône-Alpes et les territoires Rhône-Saône et Massif central pdf - 1.5 Mio

N° dossier Ae : 2021-30
Séance du 19 mai 2021

Plan de protection de l'atmosphère des Bouches-du-Rhône (13) pdf - 1.4 Mio

N° dossier Ae : 2021-29
Séance du 19 mai 2021

Mise en conformité du système d'assainissement collectif de la commune de Trébeurden (22) pdf - 1 Mio

N° dossier Ae : 2021-28
Séance du 19 mai 2021

Mise en conformité du système d'assainissement collectif de l'Ile-Grande à Pleumeur-Bodou (22) pdf - 1.2 Mio

N° dossier Ae : 2021-27
Séance du 19 mai 2021

Réaménagement du domaine skiable de Saint-Lary-Soulan pdf - 736.1 kio

N° dossier Ae : 2021-24
Séance du 19 mai 2021

Prolongement de la ligne 1 du métro parisien jusqu'à Val-de-Fontenay (93-94) pdf - 1.9 Mio

N° dossier Ae : 2021-20
Séance du 19 mai 2021

Parc des Aygalades secteur Bougainville (13) - Actualisation de l'avis MRAe n°2018-2198 pdf - 1.7 Mio

N° dossier Ae : 2021-18
Séance du 19 mai 2021

Modifications des installations nucléaires de base n°116 et 117 de l'usine Orano Cycle à La Hague (50) pdf - 2.5 Mio

N° dossier Ae : 2021-13
Séance du 19 mai 2021

« Accord d'orientation stratégique État Région pour la mise en œuvre du plan de relance en Bretagne et le futur contrat de plan 2021-2027 » pdf - 1.3 Mio

N° dossier Ae : 2021-12
Séance du 19 mai 2021

Cadrage préalable du projet de révision de la Charte du Parc naturel régional (PNR) du Vexin français pdf - 628.8 kio

N° dossier Ae : 2020-123
Séance du 19 mai 2021

Déviation de la RN116 au droit de Marquixanes et la mise en compatibilité de son plan d'occupation des sols (66) pdf - 1 Mio

N° dossier Ae : 2021-19
Séance du 5 mai 2021

Zone d'aménagement concerté Inspira (38) – 4e avis pdf - 1.3 Mio

N° dossier Ae : 2021-17
Séance du 5 mai 2021

Document stratégique de la façade Méditerranée pdf - 1.7 Mio

N° dossier Ae : 2021-16
Séance du 5 mai 2021

Document stratégique de la façade Manche Est – Mer du Nord pdf - 1.6 Mio

N° dossier Ae : 2021-15
Séance du 5 mai 2021

Document stratégique de la façade Sud-Atlantique pdf - 1.2 Mio

N° dossier Ae : 2021-14
Séance du 5 mai 2021

Document stratégique de la façade Nord Atlantique - Manche Ouest pdf - 1.5 Mio

N° dossier Ae : 2021-11
Séance du 5 mai 2021

Parc éolien de la Vallée bleue à Berlise (02) et Renneville (08) pdf - 1.4 Mio

N° dossier Ae : 2021-10
Séance du 5 mai 2021

Parc éolien flottant Provence Grand Large (13) - (2e avis) pdf - 786.1 kio

N° dossier Ae : 2021-09
Séance du 5 mai 2021

Schéma régional biomasse de La Réunion pdf - 845.2 kio

N° dossier Ae : 2021-08
Séance du 5 mai 2021

Programmation pluriannuelle de l'énergie de La Réunion (PPE) 2019-2028 pdf - 998.5 kio

N° dossier Ae : 2020-122
Séance du 5 mai 2021

Usine de production d'hydrogène par électrolyse de l'eau à Loon-Plage (59) pdf - 1.4 Mio

N° dossier Ae : 2020-110
Séance du 5 mai 2021

Projet Celtic Interconnector - Interconnexion électrique France-Irlande pdf - 805.2 kio

N° dossier Ae : 2021-06
Séance du 21 avril 2021

Schéma régional d'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoires (Sraddet) de la région Pays de la Loire pdf - 2 Mio

N° dossier Ae : 2021-05
Séance du 21 avril 2021

Campus hospitalo-universitaire Grand Paris Nord à Saint-Ouen-sur-Seine (93) et la mise en compatibilité du plan local d'urbanisme intercommunal de l'établissement public territorial Plaine Commune pdf - 839.7 kio

N° dossier Ae : 2021-04
Séance du 21 avril 2021

Construction et exploitation de l'usine de production d'hydrogène H2V Normandy à Saint-Jean-de-Folleville (76) pdf - 1.4 Mio

N° dossier Ae : 2020-120
Séance du 21 avril 2021

Projet de renforcement de l'alimentation électrique de la vallée de la Neste (65) pdf - 909.4 kio

N° dossier Ae : 2020-116
Séance du 21 avril 2021

Demande d'autorisation unique pluriannuelle de prélèvement d'eau sur le Marais poitevin (17, 79, 85, 86) pdf - 2.9 Mio

N° dossier Ae : 2020-92
Séance du 21 avril 2021

Plan de gestion pluriannuel des opérations de dragage (PGPOD) du Petit Rhône (13, 30, 84) pdf - 1.8 Mio

N° dossier Ae : 2021-03
Séance du 7 avril 2021

Cadrage préalable de la zone d'aménagement concerté intercommunale du Senia à Orly et Thiais (94) pdf - 1.7 Mio

N° dossier Ae : 2021-02
Séance du 7 avril 2021

Modification du plan de prévention des risques d'incendie de forêt des Monts de Vaucluse ouest pour la commune de Gordes (84) pdf - 667.8 kio

N° dossier Ae : 2021-01
Séance du 7 avril 2021

Complément du demi-diffuseur n° 11 de Vienne sud sur l'A7 et la mise en compatibilité du plan local d'urbanisme de Reventin-Vaugris (38) pdf - 1.1 Mio

N° dossier Ae : 2020-118
Séance du 7 avril 2021

Contrat de plan État-Région (CPER) Centre-Val de Loire 2021-2027 pdf - 1.5 Mio

N° dossier Ae : 2020-117
Séance du 7 avril 2021

Remplacement de la télécabine de Superbagnères (31) pdf - 1.9 Mio

N° dossier Ae : 2020-121
Séance du 24 mars 2021

Projet de permis de construire « Les lumières Pleyel » à Saint-Denis (93) - (actualisation de l'avis 2019-55 sur le projet urbain Pleyel) pdf - 822.2 kio

N° dossier Ae : 2020-119
Séance du 24 mars 2021

Mise en sécurité et le confortement du Mont Faron, à Toulon (83) (2e avis) pdf - 497.7 kio

N° dossier Ae : 2020-114
Séance du 24 mars 2021

Modification de la déclaration d'utilité publique (DUP) de la ligne 18 du réseau de transport public du Grand Paris Express (78-91-92) pdf - 2 Mio

N° dossier Ae : 2020-113
Séance du 24 mars 2021

Travaux visant à la mise en oeuvre et l'exploitation de systèmes de collecte et de traitement des eaux issues de la réparation navale du Grand port maritime de Marseille (13) pdf - 2.1 Mio

N° dossier Ae : 2020-112
Séance du 24 mars 2021$

Programme opérationnel « Feder/FSE+ du Grand Est et du massif des Vosges » porté par la Région Grand Est pdf - 1.5 Mio

N° dossier Ae : 2020-111
Séance du 24 mars 2021

Zone d'aménagement concerté (ZAC) Les Hauts de Nesle à Champs-sur-Marne (77) Actualisation de l'avis n° EE-1318-17 pdf - 2 Mio

N° dossier Ae : 2020-108
Séance du 24 mars 2021

Réhabilitation de la ligne 63 kV Bessèges - Les Salelles (07-30) pdf - 1 Mio

N° dossier Ae : 2020-99
Séance du 24 mars 2021

plan de gestion des risques d'inondation (PGRI) de Guyane (cycle 2022-2027) (973) pdf - 1.2 Mio

N° dossier Ae : 2020-100
Séance du 10 mars 2021

Plan de gestion des risques d'inondation (PGRI) de Guadeloupe – Saint-Martin (cycle 2022-2027) pdf - 916.3 kio

N° dossier Ae : 2020-106
Séance du 10 mars 2021

Programme opérationnel régional FEDER-FSE+ et interrégional Loire Centre-Val de Loire (2021-2027) pdf - 1.4 Mio

N° dossier Ae : 2020-115
Séance du 10 mars 2021

Aménagement du site de la Tour Eiffel (75) pdf - 1.7 Mio

N° dossier Ae : 2020-109
Séance du 10 mars 2021

Plan de protection de l'atmosphère de l'aire urbaine de Pointe-à-Pitre - Les Abymes (971) pdf - 954.4 kio

N° dossier Ae : 2020-103
Séance du 10 mars 2021

Programme de coopération territoriale européenne Interreg VI France-Suisse 2021-2027 pdf - 1.5 Mio

N° dossier Ae : 2020-97
Séance du 10 mars 2021

Exploitation du lit de la Rivière des Remparts dans le cadre du plan de gestion du profil en long du cours d'eau, à Saint-Joseph (974) pdf - 1008.1 kio

Séance du 24 février 2021

Projet de décret portant diverses dispositions d'application de la loi d'accélération et de simplification de l'action publique et de simplification en matière d'environnement pdf - 127.2 kio

N° dossier Ae : 2020-95
Séance du 24 février 2021

Plan de gestion des risques d'inondation (PGRI) du bassin Artois-Picardie (cycle 2022-2027) pdf - 1.4 Mio

N° dossier Ae : 2020-90
Séance du 24 février 2021

Aménagement du pôle-gare de Val-de-Fontenay (94) pdf - 1.3 Mio

N° dossier Ae : 2020-101
Séance du 24 février 2021

Schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux (Sdage) du district hydrographique de Mayotte (cycle 2022-2027) pdf - 1.3 Mio

N° dossier Ae : 2020-96
Séance du 24 février 2021

Plan de gestion des risques d'inondation (PGRI) de Mayotte (cycle 2022-2027) pdf - 970 kio

N° dossier Ae : 2020-94
Séance du 24 février 2021

Deuxième plan de gestion des risques d'inondation (PGRI) du bassin de Corse (cycle 2022-2027) pdf - 1 Mio

N° dossier Ae : 2020-86
Séance du 24 février 2021

Plan de gestion des risques d'inondation (PGRI) de Martinique (cycle 2022-2027) (972) pdf - 1.4 Mio

N° dossier Ae : 2020-88
Séance du 24 février 2021

Schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux (Sdage) du district hydrographique de la Martinique (cycle 2022-2027) pdf - 1.8 Mio

N° dossier Ae : 2020-91
Séance du 24 février 2021

Diffuseur de Saran-Gidy situé sur l'autoroute A10 (45) pdf - 1.5 Mio

N° dossier Ae : 2020-105
Séance du 24 février 2021

Zone d'aménagement concerté (ZAC) Seine Gare Vitry (secteurs Gare et Cavell) à Vitry-sur-Seine (94) - Actualisation de l'avis n° EE-1209-16 pdf - 1.5 Mio

N° dossier Ae : 2020-102
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Projet intitulé « réhabilitation de la carrière des Lataniers » (974) pdf - 1.5 Mio

N° dossier Ae : 2020-87
Séance du 10 février 2021

Plan de gestion des risques d'inondation (PGRI) du bassin Rhône-Méditerranée (cycle 2022-2027) pdf - 1.4 Mio

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Schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux (Sdage) du bassin Seine-Normandie (cycle 2016-2021 - Régularisation) pdf - 465.3 kio

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Remplacement de deux ponts rails et la création d'un troisième ouvrage pour améliorer la transparence hydraulique du remblai ferroviaire à La Fère (02) pdf - 575.9 kio

N° dossier Ae : 2020-89
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Schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux (Sdage) du district hydrographique Guadeloupe et Saint-Martin (cycle 2022-2027) pdf - 1.1 Mio

N° dossier Ae : 2020-107
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Zone d'aménagement concerté (ZAC) « Gare des Mines – Fillettes » (75) (actualisation de l'avis n° 2019-35) pdf - 1.1 Mio

N° dossier Ae : 2020-82
Séance du 10 février 2021

Plan de prévention des risques d'inondation d'Aigues-Mortes (30) pdf - 1.8 Mio

N° dossier Ae : 2020-74
Séance du 27 janvier 2021

Schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux (Sdage) du bassin Loire-Bretagne (cycle 2022-2027) pdf - 2.5 Mio

N° dossier Ae : 2020-81
Séance du 27 janvier 2021

Plan de gestion des risques d'inondation (PGRI) du bassin Seine-Normandie (cycle 2022-2027) pdf - 2 Mio

N° dossier Ae : 2020-84
Séance du 27 janvier 2021

Deuxième plan de gestion des risques d'inondation (PGRI) du bassin Rhin-Meuse (cycle 2022-2027) pdf - 1.5 Mio

N° dossier Ae : 2020-71
Séance du 27 janvier 2021

Demande de cadrage préalable relative au programme de coopération territoriale Interreg VI A Espagne–France–Andorre (POCTEFA) 2021-2027 pdf - 589.1 kio

N° dossier Ae : 2020-85
Séance du 27 janvier 2021

Programme de rééquilibrage du lit de la Loire entre Les Ponts-de-Cé et Nantes (44 et 49) pdf - 772.9 kio

N° dossier Ae : 2020-80
Séance du 27 janvier 2021

Plan de gestion des risques d'inondation (PGRI) du bassin Adour-Garonne (cycle 2022-2027) pdf - 1.3 Mio

N° dossier Ae : 2020-83
Séance du 27 janvier 2021

Schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux (Sdage) du bassin de La Réunion (cycle 2022-2027) pdf - 1.7 Mio

N° dossier Ae : 2020-98
Séance du 27 janvier 2021

Plan de gestion des risques d'inondation (PGRI) de La Réunion (cycle 2022-2027) pdf - 1.5 Mio

N° dossier Ae : 2020-77
Séance du 27 janvier 2021

Programme opérationnel « Feder et FSE+ PACA / Massif des Alpes » pdf - 1.5 Mio

N° dossier Ae : 2020-78
Séance du 20 janvier 2021

Renouvellement et l'extension de la carrière Iribarren à Bonneuil (36) et Saint-Martin-le Mault (87) pdf - 944.6 kio

N° dossier Ae : 2020-76
Séance du 20 janvier 2021

Schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux (Sdage) du bassin Rhin-Meuse (cycle 2022-2027) pdf - 2.1 Mio

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Séance du 20 janvier 2021

Schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux (Sdage) du bassin Adour-Garonne (cycle 2022-2027) pdf - 1.6 Mio

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Séance du 20 janvier 2021

Schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux (Sdage) du bassin Artois-Picardie (cycle 2022-2027) pdf - 1.9 Mio

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Projet de forage géothermique profond sur la commune de Saint-Pierre-Roche (63) pdf - 1.3 Mio

N° dossier Ae : 2020-68
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Schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux (Sdage) du bassin Seine-Normandie (cycle 2022-2027) pdf - 1.8 Mio

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Modification du plan de prévention des risques naturels d'inondation et littoraux (submersion marine) de La Grande-Motte (34) pdf - 968.9 kio

N° dossier Ae : 2020-65
Séance du 13 janvier 2021

Ligne 15 ouest du Grand Paris express reliant Pont de Sèvres à Saint-Denis-Pleyel (92, 93) Actualisation de l'avis n°2018-28 pdf - 1.7 Mio

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Séance du 13 janvier 2021

Cadrage préalable de la modernisation de l'aéroport de Lille-Lesquin (59) pdf - 1.4 Mio

N° dossier Ae : 2020-79
Séance du 13 janvier 2021

Centre de stockage Cigéo (52-55) pdf - 3.7 Mio

Les avis rendus en 2021

Séance du 22 décembre 2021

Séance du 9 décembre 2021

Séance du 18 novembre 2021

Séance du 3 novembre 2021

Séance du 20 octobre 2021

Séance du 6 octobre 2021

Séance du 22 septembre 2021

Séance du 8 septembre 2021

Séance du 21 juillet 2021

Séance du 7 juillet 2021

Séance du 23 juin 2021

Séance du 9 juin 2021

Séance du 19 mai 2021

Séance du 5 mai 2021

Séance du 21 avril 2021

Séance du 7 avril 2021

Séance du 24 mars 2021

Séance du 10 mars 2021

Séance du 24 février 2021

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Séance du 13 janvier 2021

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Séance du 18 novembre 2021

Séance du 3 novembre 2021

Séance du 20 octobre 2021

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Séance du 21 juillet 2021

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Séance du 21 avril 2021

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