Autorité environnementale : les avis délibérés 2025

N°dossier Ae : 2025-121 - Avis conforme
Mise en compatibilité du PLUi de la Communauté de communes des Deux Rives (32, 47, 82) : l’Ae ne rendra pas d’avis sur ce dossier faute de moyens suffisants pour l’examiner.

Dossier transmis et réponse de l'Ae pdf - 17.7 Mio

N°dossier Ae : 2025-096
Révision dite allégée n°4 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la Communauté urbaine d’Alençon (61, 72) : l’Ae ne rendra pas d’avis sur ce dossier faute de moyens suffisants pour l’examiner.

N°dossier Ae : 2025-112

Avis sur la nécessité d'actualiser l'étude d'impact de la Zac Lyon Confluence 2e phase, à Lyon (69) pdf - 2 Mio

N°dossier Ae : 2025-106

Schéma de cohérence territoriale (SCoT) de Redon Agglomération (35, 44, 56) pdf - 1.9 Mio

N°dossier Ae : 2025-104

Création de la zone d'aménagement concerté de la Grande Borne Ouest à Grigny et Viry-Châtillon (91) – 3e avis pdf - 1.7 Mio

N°dossier Ae : 2025-100

Centrale agrivoltaïque des Hauts-Plateaux-Corréziens sur les communes de Aix, Eygurande et Lamazière-Haute (19) pdf - 1.3 Mio

N°dossier Ae : 2025-098

Investigations préalables à l'opération de la ligne nouvelle Bordeaux-Toulouse (LNBT) du projet des lignes nouvelles du Sud-Ouest (LNSO) – 4e avis pdf - 2.8 Mio

N°dossier Ae : 2025-091

Projet d'augmentation de puissance de la centrale hydroélectrique du Mouly sur le gave de Pau – communes de Lestelle-Betharram (64) et Saint-Pé-de-Bigorre (65) pdf - 1 Mio

N°dossier Ae : 2025-087

Modification n°2 du schéma régional d'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoires (Sraddet) des Hauts-de-France (02, 59, 60, 62, 80) pdf - 245.9 kio

N°dossier Ae : 2025-086

Contournement autoroutier d'Arles et mise en compatibilité des documents d'urbanisme des communes d'Arles et de Saint-Martin-de-Crau (13) pdf - 2.2 Mio

N°dossier Ae : 2025-089

Zone d'aménagement concerté du quartier Gare de Bourgoin-Jallieu (38) - 2e avis pdf - 1.4 Mio

N°dossier Ae : 2025-083

Aménagement de la section sud de la rocade de Gap (05) pdf - 957.9 kio

N°dossier Ae : 2025-081

Opération d'aménagement du campus hospitalo-universitaire Grand Paris Nord à Saint-Ouen-sur-Seine (93) – 3e avis pdf - 1.8 Mio

N°dossier Ae : 2025-079

Schéma de cohérence territoriale (SCoT) de la communauté de communes du Sisteronais Buëch (04, 05, 26) pdf - 1.4 Mio

N°dossier Ae : 2025-076

Plan local d'urbanisme intercommunal de la Communauté de communes du Grand Charolais (03-71) pdf - 1.1 Mio

N°dossier Ae : 2025-072

Projet Euro3Lys, à Saint-Louis (68) - 2e avis pdf - 1 Mio

N°dossier Ae : 2025-084
Révision du plan de prévention des risques d’inondation "Loire aval" en Loir-et-Cher (41) : l’Ae ne rendra pas d’avis sur ce dossier faute de moyens suffisants pour l’examiner.

N°dossier Ae : 2025-085

Centrale photovoltaïque au sol, au lieu-dit « Lezevorc'h », sur la commune de Caudan (56) pdf - 1004.1 kio

N°dossier Ae : 2025-082

Création d'une zone de mouillage et d'équipements légers aux Portes-en-Ré (17) pdf - 843.2 kio

N°dossier Ae : 2025-075

Plans de prévention des risques littoraux (PPRL) de Granville (Saint-Nicolas-Plage), Saint-Pair-sur-Mer, Jullouville et Carolles (50) pdf - 1.1 Mio

N°dossier Ae : 2025-073

Révision de la charte 2027-2042 du Parc naturel régional d'Armorique (29) pdf - 1.5 Mio

N°dossier Ae : 2025-069

Demande de prolongation de la concession de Pézarches (77) pdf - 881.4 kio

N°dossier Ae : 2025-068

Demande de prolongation de la concession de La Vignotte (77) pdf - 908.2 kio

N°dossier Ae : 2025-093

Avis sur la nécessité d'actualiser l'étude d'impact de l'aménagement des terminaux de croisière de la Pointe de Floride, au Havre (76) pdf - 249.9 kio

N°dossier Ae : 2025-078

Reconstruction du barrage du lac de Saint-Point sur la commune d'Oye-et-Pallet (25) pdf - 1 Mio

N°dossier Ae : 2025-071

Demande de concession H de « Genièvre » (51) pdf - 740.3 kio

N°dossier Ae : 2025-070

Demande de prolongation du permis exclusif de recherches géothermie haute température de Pau - Tarbes (64-65) pdf - 655.5 kio

N°dossier Ae : 2025-067

Révision de la charte du Parc naturel régional (PNR) de la forêt d'Orient (10) pdf - 979.7 kio

N°dossier Ae : 2025-066

Schéma de cohérence territoriale (SCoT) de Cap Atlantique La Baule Guérande Agglo (44 et 56) pdf - 1.5 Mio

N°dossier Ae : 2025-056

Schéma de cohérence territoriale (Scot) du bassin de vie d'Avignon (84, 30) pdf - 2.7 Mio

N°dossier Ae : 2025-054

Poursuite du permis exclusif de recherches de gîtes géothermiques haute température « de Strasbourg » et permis exclusif de recherches de lithium et substances connexes « Plaine du Rhin » (67) pdf - 529.8 kio

[N°dossier Ae : 2025-049

Permis exclusif de recherches de gîtes géothermiques, dit « Permis du delta de Sauer », dans le nord-est de l'Alsace (67) pdf - 1.6 Mio

N°dossier Ae : 2025-037

Projet de remplacement du pont ferroviaire sur la Seine entre Varennes-sur-Seine et La Grande-Paroisse (77) pdf - 798 kio

N°dossier Ae : 2025-065

Plan de protection de l'atmosphère de l'agglomération toulousaine (31) pdf - 2.8 Mio

N°dossier Ae : 2025-064

A64 – Demi-échangeur de la Virginie à Orthez (64) pdf - 2.2 Mio

N°dossier Ae : 2025-063

Déviation de la RN 21 au droit de la commune d'Adé (65) pdf - 2.1 Mio

N°dossier Ae : 2025-059

Projet de développement du réseau électrique pour la décarbonation et l'attractivité du Dunkerquois (59) pdf - 1.3 Mio

N°dossier Ae : 2025-055

Projet de centrale photovoltaïque au sol dans le secteur de Saint-Antoine à Ajaccio (2A) pdf - 1.3 Mio

N°dossier Ae : 2025-053

Permis exclusif de recherches de lithium et substances connexes du Bassin de Limagne et demande de prolongation du permis exclusif de recherche de gîtes géothermiques de Riom-Clermont-Métropole (63) pdf - 833.9 kio

N°dossier Ae : 2025-050

Deuxième prolongation du permis exclusif de recherche de gîtes géothermiques, dit « Permis de Illkirch-Erstein » (67) pdf - 978 kio

N°dossier Ae : 2025-074

Projet de modernisation de la gare d'Austerlitz et de construction de l'ensemble immobilier A7A8 - Avis sur la nécessité d'actualiser l'étude d'impact pdf - 992 kio

N°dossier Ae : 2025-057

Zac Cambacérès Nord (34) – 3e avis pdf - 2.4 Mio

N°dossier Ae : 2025-048

Centrale électrique du Larivot (973) – deuxième avis pdf - 2 Mio

N°dossier Ae : 2025-044

Révision du schéma d'aménagement et de gestion des eaux (Sage) du bassin versant de la Vilaine (22-35-44-49-53-56) pdf - 1.2 Mio

N°dossier Ae : 2025-043

Modification n°1 du schéma régional d'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoires (Sraddet) Grand Est pdf - 451.8 kio

N°dossier Ae : 2025-042

Cadrage préalable de l'évaluation environnementale de la plateforme industrielle « Zone Grandes Industries 3 » (ZGI3) sur le port de Dunkerque (59) pdf - 1.1 Mio

N°dossier Ae : 2025-041

Mise à 2x2 voies de la RD 178 entre « Tournebride » et l'A83 et l'aménagement d'une voie réservée (44) pdf - 2.1 Mio

N°dossier Ae : 2025-027

Permis exclusif de recherches (PER) dit « Acajou » à Régina, sollicité par Guyane Ressources (973) pdf - 2.2 Mio

N°dossier Ae : 2025-077

Avis sur la nécessité d'actualiser l'étude d'impact de la Zac Lyon Confluence 2e phase, située à Lyon (69) pdf - 939.3 kio

N°dossier Ae : 2025-062

Projet de reconstruction du barrage de Beaulieu sur les communes de La Motte-Tilly et Le Mériot (10) – 2ème avis pdf - 1.4 Mio

N°dossier Ae : 2025-061

Renouvellement du lot C du plan de gestion pluriannuel des opérations de dragage d'entretien du bassin de la Seine pour la période de 2025 à 2035 (93, 92, 78, 76, 75, 27) pdf - 1.1 Mio

N°dossier Ae : 2025-060

Renouvellement du lot A du plan de gestion pluriannuel des opérations de dragage d'entretien du bassin de la Seine pour la période de 2025 à 2035 (02, 10, 51, 77, 91, 94) pdf - 1.2 Mio

N°dossier Ae : 2025-058

Création du centre de données « Digital MRS6 » Bouc Bel Air (13) pdf - 925.3 kio

N°dossier Ae : 2025-052

Cadrage préalable du schéma décennal de développement du réseau de transport d'électricité pdf - 2.1 Mio

N°dossier Ae : 2025-047

Création de la zone d'aménagement concerté (Zac) des Coteaux d'Ormesson à Ormesson-sur-Marne (94) - 2ème avis pdf - 1.2 Mio

N°dossier Ae : 2025-038

Construction et exploitation d'une conduite de gaz naturel (32, 47 et 82) pdf - 1.8 Mio

N°dossier Ae : 2025-020

Révision 2025-2040 de la charte du Parc naturel régional de la Narbonnaise en Méditerranée (11) pdf - 1.7 Mio

N°dossier Ae : 2025-045

Projet Life Loire en Forez pdf - 1.6 Mio

N°dossier Ae : 2025-040

Projet de remplacement du pont ferroviaire sur la Vilaine à Redon (35) et Saint-Nicolas-de-Redon (44) pdf - 844.9 kio

N°dossier Ae : 2025-039

Projet Neomat porté par XTC et Orano à Gravelines et Loon-Plage (59) pdf - 2.4 Mio

N°dossier Ae : 2025-030

Projet du schéma régional des carrières de la région Normandie pdf - 1.1 Mio

N°dossier Ae : 2024-115

Programme forêt bois du département de Mayotte 2024-2034 (976) pdf - 1.1 Mio

N°F-028-25-P-0006 - Avis conforme

Révision dite allégée n°6 du plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) de la Communauté urbaine d'Alençon (61, 72) pdf - 152.3 kio

N°F-028-25-P-0004 - Avis conforme

Révision dite allégée n°5 du plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) de la Communauté urbaine d'Alençon (61, 72) pdf - 136.4 kio

N°F-028-25-P-0003 - Avis conforme

Révision dite allégée n°3 du plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) de la Communauté urbaine d'Alençon (61, 72) pdf - 148 kio

N°F-028-25-P-0002 - Avis conforme

Révision dite allégée n°4 du plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) de la Communauté urbaine d'Alençon (61, 72) pdf - 144.6 kio

N°dossier Ae : 2025-051

Cadrage préalable sur la modernisation de l'aéroport de Paris-Beauvais (60) pdf - 1 Mio

N°dossier Ae : 2025-036

Déviation de Saint-Hostien - Le Pertuis RN 88 (43) - 4e avis pdf - 441 kio

N°dossier Ae : 2025-035

Plan de gestion pluriannuel des opérations de dragage (PGPOD) du canal latéral à la Garonne, des canaux de Brienne et de Montech (31, 82, 47, 33) pdf - 732.7 kio

N°dossier Ae : 2025-034

Projet de centrale photovoltaïque d'Aire-sur-l'Adour (40) et Barcelonne-du-Gers (32) pdf - 1.8 Mio

N°dossier Ae : 2025-025

Demandes de prolongation des concessions « Central Bief », « Boulanger », « Devez nord » et « Devez sud » à Roura, sollicitées par la Compagnie Minière de Boulanger (973) pdf - 1.5 Mio

N°dossier Ae : 2025-024

PPRL de Barzan et Chenac-Saint-Seurin-d'Uzet (17) pdf - 769.6 kio

N°dossier Ae : 2025-022

Permis exclusif de recherches d'hydrogène natif des Trois-Évêchés (54-57) pdf - 1.9 Mio

N°dossier Ae : 2025-015

Demande de prolongation de la concession H de Dommartin-Lettrée (51) pdf - 1.5 Mio

N°dossier Ae : 2025-007

Permis exclusifs de recherches de gîtes géothermiques, dit « PER Les coteaux », et de mines de lithium, dit « PER Les coteaux minéraux », aux environs d'Obernai (67) pdf - 1.7 Mio

N°dossier Ae : 2024-122

Contournement Ouest de Montpellier (COM) (34), deuxième avis pdf - 1.8 Mio

N°dossier Ae : 2025-046

Création de la zone d'aménagement concerté (Zac) de la Grande Borne Ouest à Grigny et Viry-Châtillon (91) – 2e avis pdf - 824.1 kio

N°dossier Ae : 2025-032

Cadrage préalable du projet de parc éolien flottant Bretagne Sud (56) pdf - 4.9 Mio

N°dossier Ae : 2025-029

Projet de réaménagement du pôle gare de Melun (77) pdf - 992.7 kio

N°dossier Ae : 2025-021

Demande de prolongation de concession de mines d'hydrocarbures de « Coulommes-Vaucourtois » (77) pdf - 749.2 kio

N°dossier Ae : 2025-019

Permis exclusif de recherches (PER) de gîtes géothermiques sur l'île de La Réunion dit « Permis de Cafres-Palmistes » pdf - 1.2 Mio

N°dossier Ae : 2025-014

Avant-projet 2 du schéma régional des carrières de la région Bourgogne-Franche-Comté pdf - 921.6 kio

N°dossier Ae : 2025-012

Projet de modification n°1 du plan local d'urbanisme intercommunal de la communauté de communes Adour Madiran (64, 65) pdf - 320.1 kio

N°dossier Ae : 2025-009

Permis exclusif de recherches de sites de stockage souterrain d'hydrogène, dit « PER Est Sélestat » aux environs de Sélestat (67) pdf - 1.3 Mio

N°dossier Ae : 2025-004

Projet de schéma régional de gestion sylvicole Auvergne-Rhône-Alpes - annexe verte Natura 2000 - 2e avis pdf - 554.4 kio

N°dossier Ae : 2025-031

Zone d'aménagement concerté (Zac) Grand Matabiau, quais d'Oc à Toulouse (31) 2e avis pdf - 1.4 Mio

N°dossier Ae : 2025-026

Amélioration de la bifurcation A8-A51 à Aix-en-Provence (13) (2e avis) pdf - 1.5 Mio

N°dossier Ae : 2025-023

Implantation de l'entrepôt frigorifique de grande hauteur SDAN TK 02 à Loon-Plage (59) pdf - 753 kio

N°dossier Ae : 2025-018

Zone d'aménagement concerté (Zac) Charenton-Bercy à Charenton-le-Pont (94) - 4e avis pdf - 1016.3 kio

N°dossier Ae : 2025-013

Contournement routier de Martigues – Port-de-Bouc (13) pdf - 3.3 Mio

N°dossier Ae : 2025-008

Permis exclusif de recherches de sites de stockage souterrain d'hydrogène, dit « PER Nancy », aux environs de Nancy (54) pdf - 1.3 Mio

N°dossier Ae : 2025-006 et 2025-011

Demandes de prolongations des permis exclusifs de recherches Pierrepinet (87) et Douillac (87) et demande d'extension du permis de Douillac (24, 87) pdf - 3.1 Mio

N°dossier Ae : 2025-003

Projet « Amiens – Petit Caux » de renforcement de l'axe électrique Normandie - Hauts-de-France (76-80) pdf - 2.2 Mio

N°dossier Ae : 2024-113

Actualisation et extension du plan d'épandage présenté par la papeterie Palm située à Descartes (37) pdf - 1002.9 kio

N°dossier Ae : 2025-033

Gare Nice Aéroport (06) pdf - 1.3 Mio

N°dossier Ae : 2025-017

Démantèlement de l'installation « Parc d'entreposage des déchets radioactifs » de Cadarache (INB 56) (13) pdf - 1 Mio

N°dossier Ae : 2025-016

Projet de régénération du pont-rail de Chaponval à Auvers-sur-Oise et Saint-Ouen-l'Aumône (95) pdf - 1 Mio

N°dossier Ae : 2025-005

Zone d'aménagement concerté Bègles Garonne sur la commune de Bègles (33) pdf - 2.1 Mio

N°dossier Ae : 2025-002

Projet de ligne de tramway express de l'ouest lyonnais et mise en compatibilité des documents d'urbanisme (69) pdf - 1.3 Mio

N°dossier Ae : 2025-001

Demande de prolongation de la concession H d'Itteville (91) pdf - 1.1 Mio

N°dossier Ae : 2024-141

Plan de prévention des risques naturels (PPRN) « inondations de la Divonne (Versoix) et de ses affluents », sur la commune de Divonne-les-Bains (01) pdf - 1.3 Mio

N°dossier Ae : 2024-140

Cadrage préalable de l'étude des effets cumulés du « programme de décarbonation et réindustrialisation de la zone industrialo-portuaire de Fos-Étang de Berre (13) » pdf - 2.2 Mio

N°dossier Ae : 2024-133

Aménagement de l'entrée sud de Layrac et mise en compatibilité du plan local d'urbanisme de l'agglomération d'Agen (47) pdf - 1023.4 kio

N°dossier Ae : 2024-132

Prolongation de la concession de sables siliceux marins, dite « Platin de Grave », dans l'estuaire de la Gironde pdf - 998.2 kio

N°dossier Ae : 2024-118

Création d'un four à chaux (« AMeLi ») sur la commune de Gravelines (59) pdf - 1.3 Mio

N°dossier Ae : 2025-28

Avis sur la nécessité d'actualiser l'étude d'impact de la Zac Lyon Confluence 2e phase, située à Lyon (69) pdf - 1.5 Mio

N°dossier Ae : 2025-10

Parc éolien de la Croix Blanche (08, 02) pdf - 1.8 Mio

N°dossier Ae : 2024-138

Volet stratégique du document stratégique de la façade Manche Est – Mer du Nord pdf - 2.5 Mio

N°dossier Ae : 2024-137

Volet stratégique du document stratégique de la façade Nord Atlantique - Manche Ouest pdf - 2.3 Mio

N°dossier Ae : 2024-136

Volet stratégique du document stratégique de la façade Méditerranée pdf - 2.4 Mio

N°dossier Ae : 2024-135

Volet stratégique du document stratégique de la façade Sud-Atlantique pdf - 2.9 Mio

N°dossier Ae : 2024-134

Cap décarbonation (59-62) – 2e avis – et mise en compatibilité du PLUI de Saint-Omer pdf - 1.2 Mio

N°dossier Ae : 2024-131

Modification du schéma régional d'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoires (Sraddet) Occitanie (09, 11, 12, 30, 31, 32, 34, 46, 48, 65, 66, 81, 82) pdf - 799.8 kio

N°dossier Ae : 2024-129

Permis exclusif de recherches (PER) de gîtes géothermiques en Guadeloupe, dit « Permis de Sud-Soufrière » (971) pdf - 1.1 Mio

N°dossier Ae : 2024-130

Cité du ministère de la Justice à Saint-Laurent-du-Maroni (973) (2e avis) pdf - 2.1 Mio

N°dossier Ae : 2024-128

Parcs éoliens en zone Centre Manche, leurs raccordements et la mise en compatibilité des plans locaux d'urbanisme (14, 50) pdf - 2.1 Mio

N°dossier Ae : 2024-127

Révision de la charte du parc naturel régional (PNR) de l'Avesnois (2025-2040) (59) pdf - 1.8 Mio

N°dossier Ae : 2024-126

Demandes de prolongation des concessions « Dieu Merci », « Renaissance » et « La Victoire » à Saint-Élie (973) sollicitées par AUPLATA Mining Group pdf - 1.9 Mio

N°dossier Ae : 2024-124 A-B-C

Permis exclusifs de recherches Belenos (44, 49), Epona (56) et Taranis (35, 44, 56) pdf - 2.6 Mio

N°dossier Ae : 2024-123

Avenant relatif au volet Mobilités 2023-2027 du contrat de plan 2021-2027 entre l'État et la Région Bourgogne – Franche-Comté pdf - 1.2 Mio

N°dossier Ae : 2024-119

Projet du schéma régional des carrières de la région Nouvelle-Aquitaine pdf - 1 Mio

N°dossier Ae : 2024-117

Charte du parc naturel régional (PNR) Comminges Barousse Pyrénées pdf - 1.4 Mio

N°dossier Ae : 2024-116

Révision de la charte du parc naturel régional (PNR) du Pilat (2026-2041) pdf - 921.6 kio

N°dossier Ae : 2024-139
Opération d’aménagement foncier agricole, forestier et environnemental des communes de Nieuil, Chasseneuil-sur-Bonnieure, Lussac et Suaux (avec extension dans Terres-de-Haute-Charente) : l’Ae ne rendra pas d’avis sur ce dossier faute de moyens suffisants pour l’examiner.

N°dossier Ae : 2024-121

Cadrage préalable de l'évaluation environnementale de la deuxième phase de travaux de la Nouvelle Route du Littoral à La Réunion (974) pdf - 1.5 Mio

N°dossier Ae : 2024-120

Interventions préparatoires de la phase 1 du projet de ligne nouvelle Montpellier-Perpignan (2e avis) pdf - 1.1 Mio

N°dossier Ae : 2024-114

Révision de la charte du parc naturel régional (PNR) du Livradois-Forez (2026-2041) pdf - 1.5 Mio

N°dossier Ae : 2024-111

Plan climat-air-énergie territorial (PCAET) de la communauté de communes Interco Normandie Sud Eure (27-28) pdf - 1.3 Mio

N°dossier Ae : 2024-109

Permis exclusif de recherches de gîtes géothermiques à Mayotte, dit « Permis de Petite-Terre », communes de Bandraboua, Dzaoudzi, Koungou, Mamoudzou, Pamandzi, Tsingoni (976) pdf - 991.2 kio

N°dossier Ae : 2024-125

Permis exclusif de recherches et autorisations domaniale et d'ouverture de travaux de recherches Large Loire (PER 2L) (44, 85) pdf - 1.1 Mio

N°dossier Ae : 2024-110

Projet de modernisation de la ligne ferroviaire Paris - Clermont-Ferrand (03, 45, 58, 63, 75, 77, 91, 94) pdf - 1 Mio

N°dossier Ae : 2024-21

Parc agri-voltaïque de Dammarie-en-Puisaye, sur la commune de Dammarie-en-Puisaye (45) pdf - 1.1 Mio

Autorité environnementale : les avis délibérés 2025

Séance du 18 décembre 2025

Séance du 4 décembre 2025

Séance du 20 novembre 2025

Séance du 6 novembre 2025

Séance du 23 octobre 2025

Séance du 10 octobre 2025

Séance du 25 septembre 2025

Séance du 11 septembre 2025

Séance du 28 août 2025

Séance du 24 juillet 2025

Séance du 10 juillet 2025

Séance du 26 juin 2025

Séance du 12 juin 2025

Séance du 28 mai 2025

Séance du 15 mai 2025

Séance du 24 avril 2025

Séance du 10 avril 2025

Séance du 27 mars 2025

Séance du 13 mars 2025

Séance du 27 février 2025

Séance du 13 février 2025

Séance du 30 janvier 2025

Séance du 16 janvier 2025

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Séance du 18 décembre 2025

Séance du 4 décembre 2025

Séance du 20 novembre 2025

Séance du 6 novembre 2025

Séance du 23 octobre 2025

Séance du 10 octobre 2025

Séance du 25 septembre 2025

Séance du 11 septembre 2025

Séance du 28 août 2025

Séance du 24 juillet 2025

Séance du 10 juillet 2025

Séance du 26 juin 2025

Séance du 12 juin 2025

Séance du 28 mai 2025

Séance du 15 mai 2025

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