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Autorité environnementale : les avis délibérés 2024, du nouveau
Autorité environnementale
16 mai 2024
2024 / Décisions de cas par cas sur des projets, en cours d’examen et décisions prises dans l’année
Autorité environnementale
15 mai 2024
L’Autorité environnementale de l’Inspection générale de l’Environnement et du Développement durable
Autorité environnementale
5 février 2024
2024 : décisions de cas par cas sur des plans/programmes, en cours d’examen et décisions prises dans l’année
Autorité environnementale
15 janvier 2024
2023 : les dossiers sur des plans-programmes, ayant fait l’objet d’un examen au cas par cas
Autorité environnementale
6 décembre 2023