Autorité environnementale : les avis délibérés 2024

Les derniers avis rendus sont listés ci-dessous.
Les plus anciens restent présents sur ce site, classés par année et par date de séance, dans la rubrique "ARCHIVES > Les avis depuis 2009".

Nota : les avis des autres Autorités environnementales figurent sur le site internet du ministère


L’autorité environnementale a rendu son avis concernant l’évaluation environnementale sur les projets suivants :
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Séance du 19 décembre 2024

N°dossier Ae : 2024-93

Requalification de la RD7 de Suresnes à Saint-Cloud (92) - 2e avis pdf - 1.1 Mio

N°dossier Ae : 2024-92

Troisième programmation pluriannuelle de l'énergie (2025-2030, 2031-2035) du territoire métropolitain continental pdf - 1.6 Mio



Séance du 5 décembre 2024

N°dossier Ae : 2024-108

Centrale biomasse de Provence à Meyreuil et Gardanne (13) pdf - 1.2 Mio

N°dossier Ae : 2024-103

Cadrage préalable de l'évaluation environnementale du remplacement de la canalisation de transport d'hydrocarbures liquides reliant les installations de la CIM du Havre aux infrastructures de l'OTAN (LH2) à Saint-Martin-du-Manoir – Projet CIMA-LH2 (76) pdf - 851.8 kio

N°dossier Ae : 2024-91

Réalisation de la Zac Mjini-Héritage et la mise en compatibilité du PLU de la commune de Bandrélé (976) pdf - 2.5 Mio



Séance du 21 novembre 2024

N°dossier Ae : 2024-112

Sur la nécessité de réaliser une actualisation de l'étude d'impact de la Zac Marne Europe à Villiers-sur-Marne (94) pdf - 281.8 kio

N°dossier Ae : 2024-106

Extension d'une usine de fabrication d'éoliennes en mer au Havre (76) – 2e avis pdf - 745.9 kio

N°dossier Ae : 2024-104

Projet Emili, d'extraction et traitements de lithium - galerie d'exploration, 4e campagne de sondages et pilotes industriels de traitements – dans l'Allier (03) pdf - 3.2 Mio

N°dossier Ae : 2024-102

Campus hospitalo-universitaire Grand Paris Nord à Saint-Ouen-sur-Seine (93) – 2e avis pdf - 1.3 Mio

N°dossier Ae : 2024-101

Zac Cambacérès Nord (34) – 2e avis pdf - 1.7 Mio

N°dossier Ae : 2024-100

Pôle d'échange multimodal de Plan de Campagne aux Pennes-Mirabeau (13) et mise en compatibilité du plan local d'urbanisme pdf - 1.3 Mio

N°dossier Ae : 2024-99

Zone d'aménagement concerté (Zac) « Plante des Champs » à Montmagny (95) - deuxième avis pdf - 1.7 Mio

N°dossier Ae : 2024-95-96

Projets de création des postes électriques « Gallais-Rampeau » et « Les Chevreaux » et leur raccordement au poste de Rom (16, 79, 86) pdf - 929 kio



Séance du 7 novembre 2024

N°dossier Ae : 2024-94

Contrat de plan État – Région (CPER) en Hauts de France, volet Mobilités 2023 – 2027 pdf - 1.4 Mio

N°dossier Ae : 2024-90

Avenant n°1 relatif au volet Mobilités 2023-2027 du contrat de plan 2021-2027 entre l'État et la Région Nouvelle-Aquitaine pdf - 1.6 Mio

N°dossier Ae : 2024-86

Volet mobilités 2023-2027 du contrat de plan interrégional État-Régions (CPIER) Rhône - Saône pdf - 934.3 kio



Séance du 24 octobre 2024

N°dossier Ae : 2024-98

Zac « Sevran Terre d'avenir Centre-ville – Montceleux » (93) pdf - 950.1 kio

N°dossier Ae : 2024-97

Aménagement du Senia à Thiais et Orly (94) (2ème avis) pdf - 2.7 Mio

N°dossier Ae : 2024-87

Aménagement d'une zone d'activité économique et d'un site de production de ballons dirigeables à Laruscade (33) (2e avis) pdf - 1010.3 kio

N°dossier Ae : 2024-85

Avenant n°1 relatif au volet Mobilités 2023-2027 du contrat de plan 2021-2027 entre l'État et la Région Occitanie pdf - 1.6 Mio

N°dossier Ae : 2024-84

Modification n°1 du schéma régional d'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoires (Sraddet) Provence-Alpes-Côte d'Azur pdf - 883.3 kio

N°dossier Ae : 2024-79

Zone d'aménagement concerté Garonne Eiffel sur les communes de Bordeaux et Floirac (33) - 4e avis pdf - 1.9 Mio

N°dossier Ae : 2024-68a à 68e

Actualisation de l'aménagement foncier agricole, forestier et environnemental (Afafe) de Stutzheim-Offenheim, Dingsheim, Griesheim-sur-Souffel et Hurtigheim, et Afafe de : Truchtersheim, Lampertheim, Pfulgriesheim et Schnersheim ; Ittenheim, Handschuheim et Achenheim ; Ernolsheim-Bruche, Breuschwickersheim et Kolbsheim ; Vendenheim, Bietlenheim, Geudertheim, Hoerdt ; Weyersheim ; tous liés au contournement ouest de Strasbourg (67) pdf - 1.8 Mio

N°dossier Ae : 2024-61

Cadrage préalable de la révision du schéma d'aménagement régional de La Réunion (974) pdf - 937.6 kio

N° dossier Ae : 2024-89
Projet de volet mobilités 2023-2027 du contrat de plan État-Région (CPER) 2021-2027 de la région Normandie : l’Ae ne rendra pas d’avis sur ce dossier faute de moyens suffisants pour l’examiner.



Séance du 10 octobre 2024

N°dossier Ae : 2024-105

Opération d'intérêt national (OIN) n° 22 – Zac Margot, Saint-Laurent-du-Maroni (973) pdf - 1.1 Mio

N°dossier Ae : 2024-83

Création de postes RTE (Foulventour) et Enedis (Saint-Hilaire-la-Treille) et raccordement à la ligne Éguzon-Plaud (87) pdf - 1.5 Mio

N°dossier Ae : 2024-81

Requalification urbaine du quartier de l'Esplanade à Grenoble (38) (2e avis) pdf - 978.3 kio

N°dossier Ae : 2024-67

Projet de liaison routière Jonction Est à Toulouse (31) pdf - 2 Mio

N°dossier Ae : 2024-66

Plan de protection de l'atmosphère (PPA) de Vaucluse (84) pdf - 2 Mio



Séance du 26 septembre 2024

N°dossier Ae : 2024-82

Déviation Saint-Hostien - Le Pertuis RN88 (43) - 3e avis pdf - 835.9 kio

N°dossier Ae : 2024-80

Actualisation de l'étude d'impact de la Zac Littorale dans l'opération d'intérêt national (OIN) Euroméditerranée à Marseille (13) à l'occasion de plusieurs opérations de l'OIN (dont XXL05B1 « The Shed » – Cap Pinède Capitaine Gèze – Château-Vert) pdf - 2 Mio

N°dossier Ae : 2024-78

Modification de l'unité de méthanisation de la société BioPommeria à Sèvremont (85) pdf - 998.5 kio

N°dossier Ae : 2024-74

Parc éolien de Sapinois (08, 02) pdf - 2.8 Mio

N°dossier Ae : 2024-73

Zac de l'Éco-quartier du Fort d'Aubervilliers (phase 2), située à Aubervilliers et Pantin (93) pdf - 2.2 Mio

N°dossier Ae : 2024-65

Projet de Charte du Parc naturel régional du Gâtinais français 2026-2041 (77 et 91) pdf - 2.1 Mio

N°dossier Ae : 2024-63

Renouvellement pour 2025-2040 de la charte du parc naturel régional (PNR) de la Brenne (36) pdf - 1.6 Mio

N°dossier Ae : 2024-60

Projet de rénovation urbaine des quartiers « Puits-la-Marlière » et « Derrière-les-Murs-de-Monseigneur » à Villiers-le-Bel (95) pdf - 1.3 Mio



Séance du 12 septembre 2024

N°dossier Ae : 2024-88

Cadrage préalable des évaluations environnementales stratégiques de la troisième stratégie nationale bas carbone et de la troisième programmation pluriannuelle de l'énergie du territoire métropolitain continental pdf - 2.1 Mio

N°dossier Ae : 2024-77

Zone d'aménagement concerté (Zac) Dame Blanche Nord à Garges-lès-Gonesse (95), deuxième avis pdf - 2.1 Mio

N°dossier Ae : 2024-75

Cap décarbonation (59-62) pdf - 2.2 Mio

N°dossier Ae : 2024-72

Unité de fabrication de panneaux photovoltaïques à Hambach (57) pdf - 1.4 Mio

N°dossier Ae : 2024-71

Parc Grand Ouest, à Argentré et Bonchamp-lès-Laval (53) pdf - 1.9 Mio

N°dossier Ae : 2024-70

Développement du pôle de recyclage et de production d'énergies renouvelables à Montmirail – Terra 72 (72) pdf - 1.6 Mio

N°dossier Ae : 2024-62

Programme d'actions régional nitrates de la région Normandie 7e génération pdf - 545.6 kio

N°dossier Ae : 2024-58

Avenant relatif au volet Mobilités 2023-2027 du contrat de plan 2021-2027 entre l'État et la Région Centre Val de Loire pdf - 898.9 kio



Séance du 29 août 2024

N°dossier Ae : 2024-76

Plan de prévention des risques miniers de la Vallée de l'Ondaine (42) pdf - 970.1 kio

N°dossier Ae : 2024-69

Projet « Val de Serre » de renforcement du réseau public de transport d'électricité pour accueillir les énergies renouvelables à l'est de Laon (02) pdf - 675 kio

N°dossier Ae : 2024-64

Création d'une voie verte entre Nogent-sur-Seine (77) et Crancey (10) pdf - 612 kio

N°dossier Ae : 2025-57

Révision de la charte du parc naturel régional (PNR) du Perche (2025-2040) pdf - 1.4 Mio

N°dossier Ae : 2024-56

PCAET de la communauté de communes Adour Madiran (64,65) pdf - 1.7 Mio



Séance du 25 juillet 2024

N°dossier Ae : 2024-59

Extension de la Zone de services portuaires, ZSP2, sur les bassins ouest du Grand Port Maritime de Marseille à Fos-sur-Mer et Port-Saint-Louis-du-Rhône (13) pdf - 1.4 Mio

N°dossier Ae : 2024-55

Projet de construction de la centrale hydroélectrique de Poses sur la commune d'Amfreville-sous-les-Monts (27) pdf - 1.5 Mio

N°dossier Ae : 2024-53

Charte du Parc naturel régional (PNR) des Pyrénées ariégeoises (Occitanie) pdf - 2.8 Mio

N°dossier Ae : 2024-50

Avenant relatif au volet Mobilités 2023-2027 du contrat de plan 2021-2027 entre l'État et la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur pdf - 2.8 Mio

N°dossier Ae : 2024-49

Schéma de cohérence territoriale (SCoT) du Mâconnais sud Bourgogne (71 et 01) pdf - 1.1 Mio

N°dossier Ae : 2024-48

PCAET de la communauté de communes du Pays Houdanais (28, 78) pdf - 2.2 Mio

N°dossier Ae : 2024-43

Modification du Sraddet de Nouvelle-Aquitaine (16, 17, 19, 23, 24, 33, 40, 47, 64, 79, 86, 87) pdf - 671.6 kio

N°dossier Ae : 2024-37

Extension du réseau de tramway sur la commune principale du Havre (76) pdf - 1.9 Mio

N°dossier Ae : 2024-25

Zone d'aménagement concerté (Zac) Noisy-Pôle Gare à Noisy-le-Grand (93) pdf - 1.9 Mio



Séance du 11 juillet 2024

N°dossier Ae : 2024-52

Démantèlement partiel de l'INB 22 – Installation Pégase sur le site du CEA à Cadarache (13) pdf - 948.1 kio

N°dossier Ae : 2024-51

Exploitation d'une usine de fabrication de batteries électriques sur les communes de Bourbourg et Craywick (59) pdf - 1.8 Mio

N°dossier Ae : 2024-47

Dragage du Grand port maritime de Nantes - Saint-Nazaire (44) pdf - 1.4 Mio

N°dossier Ae : 2024-44

Modification n° 2 du Sraddet Centre-Val de Loire (18, 28, 36, 37, 41, 45) pdf - 832.7 kio

N° dossier Ae : 2024-54
Révision du plan de prévention des risques d’inondation (PPRI) de la commune de Baix (07) : l’Ae ne rendra pas d’avis sur ce dossier faute de moyens suffisants pour l’examiner.



Séance du 27 juin 2024

N°dossier Ae : 2024-45

Mise en conformité des systèmes d'assainissement du bourg et de l'Île-Grande de la commune de Pleumeur-Bodou (22) pdf - 1.3 Mio

N°dossier Ae : 2024-40

Centre de stockage Cigéo (52-55), actualisation de l'avis n° 2020-79 pdf - 2.5 Mio

N°dossier Ae : 2024-36

Déviation de la RD 1017 à La Chapelle-en-Serval et Survilliers (60-95) et sur la mise en compatibilité des plans locaux d'urbanisme pdf - 1.2 Mio

N°dossier Ae : 2024-28

Renouvellement pour 2025-2040 de la charte du parc naturel régional (PNR) du Queyras (05) pdf - 1.3 Mio

N°dossier Ae : 2024-27

Contrat de plan État – Région (CPER) du Grand Est, volet Mobilités 2023 – 2027 pdf - 1.9 Mio

N°F – 028-24-P-0004 - Avis conforme

Révision allégée n°1 du plan local d'urbanisme intercommunal de la communauté urbaine d'Alençon pdf - 288.3 kio

N° dossier Ae : 2024-41
Projet de plan de prévention des risques naturels (PPRI-sm) des communes d’Erquy et Pléneuf-Val-André (22) : l’Ae ne rendra pas d’avis sur ce dossier faute de moyens suffisants pour l’examiner.
N° dossier Ae : 2024-34
Projet de plan de prévention des risques naturels (PPRI-sm) sur la commune de Perros-Guirec (22) : l’Ae ne rendra pas d’avis sur ce dossier faute de moyens suffisants pour l’examiner.
N° dossier Ae : 2024-26
Révision du plan de prévention des risques d’inondation (PPRI) des bassins versants du Golo et des cours d’eau du sud de la région bastiaise (2B) : l’Ae ne rendra pas d’avis sur ce dossier faute de moyens suffisants pour l’examiner.



Séance du 13 juin 2024

N°dossier Ae : 2024-39

Cadrage préalable de l'évaluation environnementale stratégique des stratégies de façades maritimes intégrant le développement de l'éolien en mer pdf - 5.4 Mio

N°dossier Ae : 2024-38

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de Doujani sur la commune de Mamoudzou, à Mayotte (976) - 2e avis pdf - 2.2 Mio

N°dossier Ae : 2024-35

Cadrage préalable de l'évaluation environnementale du projet XTC-Orano de fabrication de matériaux et de recyclage de batteries électriques dans le Dunkerquois à Gravelines et Loon-plage (59) pdf - 860 kio

N°dossier Ae : 2024-33

Aménagement foncier, agricole, forestier et environnemental (AFAFE) de Ligny-en-Barrois lié à la déviation de la RN135 à Velaines (55) pdf - 2.3 Mio

N°dossier Ae : 2024-29

Réalisation d'un quai d'amarrage de bateaux porte-conteneurs à Village-Neuf (68) et sur la mise en compatibilité du plan local d'urbanisme pdf - 1.2 Mio

N°dossier Ae : 2024-23

Avenant relatif au volet Mobilités 2023-2027 du contrat de plan 2021-2027 entre l'État et la Région Île-de-France pdf - 1.3 Mio

N°dossier Ae : 2024-20

Plan de protection de l'atmosphère (PPA) des agglomérations de Lille et du bassin minier (59, 62) pdf - 1.6 Mio



Séance du 30 mai 2024

N°dossier Ae : 2024-46

Zone d'aménagement concerté (Zac) du Bas Clichy à Clichy-sous-Bois (93) Deuxième avis pdf - 1.3 Mio

N°dossier Ae : 2024-31

Confortement des berges de la Bléone pour la protection de la RN85 à Aiglun (04) pdf - 1 Mio

N°dossier Ae : 2024-22

Le nouveau poste électrique de Flandre Maritime (59) pdf - 1.5 Mio

N°dossier Ae : 2024-13

Modification du schéma régional d'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoires (Sraddet) des Hauts-de-France (02, 59, 60, 62, 80) pdf - 1.2 Mio

N°dossier Ae : 2024-12

Modification n°1 du schéma régional d'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoires (Sraddet) Bourgogne-Franche-Comté (21, 25, 39, 58, 71, 89, 90) pdf - 1 Mio



Séance du 16 mai 2024

N°dossier Ae : 2024-42

Actualisation de l'étude d'impact de la Zac de la Part-Dieu Ouest à Lyon (69) pdf - 304.1 kio

N°dossier Ae : 2024-32

Ligne 15 Est du Grand Paris express reliant Saint-Denis Pleyel à Champigny Centre (93, 94) Actualisation des avis n° 2015-93, 2017-33, 2018-60 et 2020-55 pdf - 1.1 Mio

N°dossier Ae : 2024-30

Construction du poste source 225 000 volts « Bâtisseurs » et son raccordement par deux liaisons électriques souterraines à 225 000 volts à la ligne aéro-souterraine Morbras - Villeneuve-Saint-Georges (91-94) pdf - 1.4 Mio

N°dossier Ae : 2024-24

Opération d'intérêt national (OIN) n° 5 – Cogneau-Larivot, création et réalisation d'une Zac à Matoury (973) pdf - 1.5 Mio

N°dossier Ae : 2024-19

Projet de réaménagement du pôle gare de Noisy-le–Sec (93) pdf - 962.7 kio

N°dossier Ae : 2024-14

Projet d'interconnexion électrique AQUIND entre la France et le Royaume-Uni pdf - 1.4 Mio

N°dossier Ae : 2024-09

Plan climat-air-énergie territorial (PCAET) de la communauté de communes du Sisteronais-Buëch (04-05-26) pdf - 1.7 Mio



Séance du 25 avril 2024

N°dossier Ae : 2024-18

Tram T13 phase 2 entre Saint-Germain-en-Laye et Achères (78) pdf - 1.7 Mio

N°dossier Ae : 2024-17

Opération de construction d'un cantonnement sur le laboratoire souterrain de recherche de l'Andra à Bure (55) pdf - 1.2 Mio

N°dossier Ae : 2024-16

Zone d'aménagement concerté (Zac) Inspira (38) – 5e avis pdf - 1.6 Mio

N°dossier Ae : 2024-11

Aménagements ferroviaires au sud de Bordeaux (33) pdf - 1.5 Mio

N°dossier Ae : 2024-10

Cadrage préalable du projet de création d'un four à chaux (Projet « AMeLi ») sur les communes de Gravelines et de Loon-plage (59) pdf - 1 Mio

N°dossier Ae : 2024-07

Sécurisation et l'aménagement de la RN 296 à Aix-en-Provence (13) et sur la mise en compatibilité du plan local d'urbanisme d'Aix-en-Provence pdf - 1.8 Mio

N°dossier Ae : 2024-06

Projet de Charte du Parc naturel régional de la Montagne de Reims 2025-2040 (51) pdf - 2.1 Mio

N°dossier Ae : 2024-05

Construction du centre pénitentiaire « Angers – Les Landes » et la mise en compatibilité du plan local d'urbanisme intercommunal et de l'habitat d'Angers Loire Métropole et du schéma de cohérence territoriale Loire Angers (49) pdf - 1.3 Mio

N°dossier Ae : 2024-02

Projet n°1 du schéma régional des carrières de la région Grand Est pdf - 1.1 Mio

N°dossier Ae : 2023-129

Contournement ouest de Besançon, aménagement de la RN 57 sur la section comprise entre les « Boulevards » et Beure (25), deuxième avis pdf - 1.8 Mio



Séance du 11 avril 2024

N°dossier Ae : 2024-15

Aménagement foncier agricole, forestier et environnemental (Afafe) de Toulon-sur-Allier lié aux travaux sur l'A79-RCEA (03) pdf - 1.6 Mio

N°dossier Ae : 2024-08

Création et l'exploitation du centre de données informatiques Dugny Digital Hub sur la commune de Dugny (93) pdf - 1.3 Mio

N°dossier Ae : 2024-03

Cadrage préalable de l'évaluation environnementale de la plateforme industrielle « Zone Industrie d'Avenir » (ZIA) sur le port de Dunkerque (59) pdf - 1.1 Mio

N°dossier Ae : 2023-133

Plan de prévention des risques d'inondation de la Seine dans l'Eure (27) pdf - 797.9 kio

N°dossier Ae : 2023-130

Contrat de plan État – Région (CPER) des Pays de la Loire, volet Mobilités 2023 – 2027 – deuxième avis pdf - 1.5 Mio



Séance du 21 mars 2024

N° F – 076-24-P-0002 - Avis conforme

Absence de nécessité de réaliser une évaluation environnementale de la modification n°1 du plan local d'urbanisme intercommunal de la communauté de commune Adour Madiran (64, 65) pdf - 316.5 kio

N°dossier Ae : 2024-04

Opération d'intérêt national (OIN) n° 2 – Tigre-Maringouins, première phase opérationnelle : Zac 1 à Cayenne (973) – 2e avis pdf - 1.2 Mio

N°dossier Ae : 2023-137

Projet T. H2, installation de production de bioéthanol de 2e génération à Blainville-sur-Orne (14) pdf - 1.3 Mio

N°dossier Ae : 2023-136

Cadrage préalable du projet de restauration de la dynamique fluviale de la Loire forézienne sur les communes de Chalain-le-Comtal, Chambéon, Craintilleux, Montrond-les Bains, Magneux-Haute-Rive, Rivas, Saint-Just-Saint-Rambert (42) pdf - 945.2 kio

N°dossier Ae : 2023-134

RN141 – section Chasseneuil-sur-Bonnieure – Roumazières-Loubert et aire de repos de Roumazières-Loubert (16) – 2e avis pdf - 1.8 Mio

N°dossier Ae : 2023-131

Projet de Charte du Parc naturel régional du Vexin français « Horizon 2040 » (78 - 95) pdf - 2.2 Mio



Séance du 7 mars 2024

N°dossier Ae : 2024-01

Zone d'aménagement concerté Flaubert sur les communes de Petit-Quevilly et Rouen (76) Complément à l'étude d'impact suite à la décision n° F- 028-23-C077 (îlot A – macrolot 2) pdf - 1.1 Mio

N°dossier Ae : 2023-138

Liaison souterraine entre le poste électrique de Gavrelle et le futur poste de Lambres Envision - actualisation de l'avis n°2022-24 pdf - 767 kio

N°dossier Ae : 2023-135

Création du demi-échangeur de Carresse-Cassaber sur l'A64 (40, 64) pdf - 2.3 Mio

N°dossier Ae : 2023-132

Schéma de cohérence territoriale (SCoT) du Gâtinais Montargois (45 et 89) pdf - 865.9 kio

N°dossier Ae : 2023-124

Programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE) 2024-2028 / 2029-2033 de Guadeloupe (971) pdf - 2.8 Mio

N°dossier Ae : 2023-123

Autoroute A7 - Diffuseur de Porte de DrômArdèche et sur la mise en compatibilité des plans locaux d'urbanisme des communes de Saint-Rambert-d'Albon, Albon et Saint-Barthélémy-de-Vals (26) pdf - 1.1 Mio

N°dossier Ae : 2023-122

Révision pour 2025-2040 de la charte du parc naturel régional (PNR) du Luberon (04-84) pdf - 2.7 Mio



Séance du 22 février 2024

N°dossier Ae : 2023-128

Zone d'aménagement concerté (Zac) du Bas Clichy à Clichy-sous-Bois (93) pdf - 1.6 Mio

N°dossier Ae : 2023-126

Contournement nord de Maubeuge et la mise en compatibilité des plans locaux d'urbanisme intercommunaux (PLUi) du pays de Mormal et de la communauté d'agglomération Maubeuge - Val de Sambre (59) pdf - 2.4 Mio

N°dossier Ae : 2023-119

Révision de la charte du Parc naturel régional (PNR) des Marais du Cotentin et du Bessin (50) pdf - 1.5 Mio

N°dossier Ae : 2023-118

Programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE) 2024-2028 / 2029-2033 de Saint-Martin (978) pdf - 789.4 kio

N°dossier Ae : 2023-68

Aménagements de la RN 20 sur les communes d'Ussat et d'Ornolac-Ussat-les-Bains (09) pdf - 1 Mio



Séance du 8 février 2024

N°dossier Ae : 2023-127

Dépôts d'hydrocarbures de Langres D à Violot, de Langres E à Heuilley-le-Grand et de Chaumont à Autreville-sur-la-Renne (52) pdf - 1.2 Mio

N°dossier Ae : 2023-125

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N°dossier Ae : 2023-110

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N° dossier Ae : 2023-106
Contrat de plan Etat-Région (CPER) 2021-2027 de la région Normandie : l’Ae ne rendra pas d’avis sur ce dossier faute de moyens suffisants pour l’examiner.


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