Autorité environnementale : les avis délibérés 2024, du nouveau

Les derniers avis rendus sont listés ci-dessous.
Les plus anciens restent présents sur ce site, classés par année et par date de séance, dans la rubrique "ARCHIVES > Les avis depuis 2009".

Nota : les avis des autres Autorités environnementales figurent sur le site internet du ministère


L’autorité environnementale a rendu son avis concernant l’évaluation environnementale sur les projets suivants :
Voir l’espace presse

Séance du 25 avril 2024

NOUVEAU N°dossier Ae : 2024-18

Tram T13 phase 2 entre Saint-Germain-en-Laye et Achères (78) pdf - 1.7 Mo

NOUVEAU N°dossier Ae : 2024-17

Opération de construction d'un cantonnement sur le laboratoire souterrain de recherche de l'Andra à Bure (55) pdf - 1.2 Mo

NOUVEAU N°dossier Ae : 2024-16

Zone d'aménagement concerté (Zac) Inspira (38) – 5e avis pdf - 1.6 Mo

NOUVEAU N°dossier Ae : 2024-11

Aménagements ferroviaires au sud de Bordeaux (33) pdf - 1.5 Mo

NOUVEAU N°dossier Ae : 2024-10

Cadrage préalable du projet de création d'un four à chaux (Projet « AMeLi ») sur les communes de Gravelines et de Loon-plage (59) pdf - 1 Mo

NOUVEAU N°dossier Ae : 2024-07

Sécurisation et l'aménagement de la RN 296 à Aix-en-Provence (13) et sur la mise en compatibilité du plan local d'urbanisme d'Aix-en-Provence pdf - 1.8 Mo

NOUVEAU N°dossier Ae : 2024-06

Projet de Charte du Parc naturel régional de la Montagne de Reims 2025-2040 (51) pdf - 2.1 Mo

NOUVEAU N°dossier Ae : 2024-05

Construction du centre pénitentiaire « Angers – Les Landes » et la mise en compatibilité du plan local d'urbanisme intercommunal et de l'habitat d'Angers Loire Métropole et du schéma de cohérence territoriale Loire Angers (49) pdf - 1.3 Mo

NOUVEAU N°dossier Ae : 2024-02

Projet n°1 du schéma régional des carrières de la région Grand Est pdf - 1.1 Mo

NOUVEAU N°dossier Ae : 2023-129

Contournement ouest de Besançon, aménagement de la RN 57 sur la section comprise entre les « Boulevards » et Beure (25), deuxième avis pdf - 1.8 Mo



Séance du 11 avril 2024

N°dossier Ae : 2024-15

Aménagement foncier agricole, forestier et environnemental (Afafe) de Toulon-sur-Allier lié aux travaux sur l'A79-RCEA (03) pdf - 1.6 Mo

N°dossier Ae : 2024-08

Création et l'exploitation du centre de données informatiques Dugny Digital Hub sur la commune de Dugny (93) pdf - 1.3 Mo

N°dossier Ae : 2024-03

Cadrage préalable de l'évaluation environnementale de la plateforme industrielle « Zone Industrie d'Avenir » (ZIA) sur le port de Dunkerque (59) pdf - 1.1 Mo

N°dossier Ae : 2023-133

Plan de prévention des risques d'inondation de la Seine dans l'Eure (27) pdf - 797.9 ko

N°dossier Ae : 2023-130

Contrat de plan État – Région (CPER) des Pays de la Loire, volet Mobilités 2023 – 2027 – deuxième avis pdf - 1.5 Mo



Séance du 21 mars 2024

N° F – 076-24-P-0002 - Avis conforme

Absence de nécessité de réaliser une évaluation environnementale de la modification n°1 du plan local d'urbanisme intercommunal de la communauté de commune Adour Madiran (64, 65) pdf - 316.5 ko

N°dossier Ae : 2024-04

Opération d'intérêt national (OIN) n° 2 – Tigre-Maringouins, première phase opérationnelle : Zac 1 à Cayenne (973) – 2e avis pdf - 1.2 Mo

N°dossier Ae : 2023-137

Projet T. H2, installation de production de bioéthanol de 2e génération à Blainville-sur-Orne (14) pdf - 1.3 Mo

N°dossier Ae : 2023-136

Cadrage préalable du projet de restauration de la dynamique fluviale de la Loire forézienne sur les communes de Chalain-le-Comtal, Chambéon, Craintilleux, Montrond-les Bains, Magneux-Haute-Rive, Rivas, Saint-Just-Saint-Rambert (42) pdf - 945.2 ko

N°dossier Ae : 2023-134

RN141 – section Chasseneuil-sur-Bonnieure – Roumazières-Loubert et aire de repos de Roumazières-Loubert (16) – 2e avis pdf - 1.8 Mo

N°dossier Ae : 2023-131

Projet de Charte du Parc naturel régional du Vexin français « Horizon 2040 » (78 - 95) pdf - 2.2 Mo



Séance du 7 mars 2024

N°dossier Ae : 2024-01

Zone d'aménagement concerté Flaubert sur les communes de Petit-Quevilly et Rouen (76) Complément à l'étude d'impact suite à la décision n° F- 028-23-C077 (îlot A – macrolot 2) pdf - 1.1 Mo

N°dossier Ae : 2023-138

Liaison souterraine entre le poste électrique de Gavrelle et le futur poste de Lambres Envision - actualisation de l'avis n°2022-24 pdf - 767 ko

N°dossier Ae : 2023-135

Création du demi-échangeur de Carresse-Cassaber sur l'A64 (40, 64) pdf - 2.3 Mo

N°dossier Ae : 2023-132

Schéma de cohérence territoriale (SCoT) du Gâtinais Montargois (45 et 89) pdf - 865.9 ko

N°dossier Ae : 2023-124

Programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE) 2024-2028 / 2029-2033 de Guadeloupe (971) pdf - 2.8 Mo

N°dossier Ae : 2023-123

Autoroute A7 - Diffuseur de Porte de DrômArdèche et sur la mise en compatibilité des plans locaux d'urbanisme des communes de Saint-Rambert-d'Albon, Albon et Saint-Barthélémy-de-Vals (26) pdf - 1.1 Mo

N°dossier Ae : 2023-122

Révision pour 2025-2040 de la charte du parc naturel régional (PNR) du Luberon (04-84) pdf - 2.7 Mo



Séance du 22 février 2024

N°dossier Ae : 2023-128

Zone d'aménagement concerté (Zac) du Bas Clichy à Clichy-sous-Bois (93) pdf - 1.6 Mo

N°dossier Ae : 2023-126

Contournement nord de Maubeuge et la mise en compatibilité des plans locaux d'urbanisme intercommunaux (PLUi) du pays de Mormal et de la communauté d'agglomération Maubeuge - Val de Sambre (59) pdf - 2.4 Mo

N°dossier Ae : 2023-119

Révision de la charte du Parc naturel régional (PNR) des Marais du Cotentin et du Bessin (50) pdf - 1.5 Mo

N°dossier Ae : 2023-118

Programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE) 2024-2028 / 2029-2033 de Saint-Martin (978) pdf - 789.4 ko

N°dossier Ae : 2023-68

Aménagements de la RN 20 sur les communes d'Ussat et d'Ornolac-Ussat-les-Bains (09) pdf - 1 Mo



Séance du 8 février 2024

N°dossier Ae : 2023-127

Dépôts d'hydrocarbures de Langres D à Violot, de Langres E à Heuilley-le-Grand et de Chaumont à Autreville-sur-la-Renne (52) pdf - 1.2 Mo

N°dossier Ae : 2023-125

Extension de l'unité Nord de l'INB n°168 "Usine Georges Besse II" sur la plateforme nucléaire du Tricastin (26-84) pdf - 1.7 Mo



Séance du 25 janvier 2024

N°dossier Ae : 2023-113

Plan climat-air-énergie (PCAET) de la Communauté de communes de l'Enclave des Papes et du Pays de Grignan (26-84) pdf - 1 Mo

N°dossier Ae : 2023-110

Contrat de plan État – Région (CPER) de Bretagne, volet mobilité 2023 – 2027 – 2ème avis pdf - 948 ko

N°dossier Ae : 2023-58

Zone d'aménagement concerté (Zac) « Écoparc des Badamiers » à Dzaoudzi-Labattoir (976) - 2ème avis pdf - 1.4 Mo

N°dossier Ae : 2023-56

Aménagement de la zone d'activités économiques (ZAE) Malamani à Chirongui à Mayotte (976) et sur la mise en compatibilité du plan local d'urbanisme pdf - 1.3 Mo



Séance du 11 janvier 2024

N°dossier Ae : 2023-120

Aménagement agri-énergie « Engie PV Bois Charpin » à Thiel-sur-Acolin et Saint-Pourçain-sur-Besbre (03) pdf - 1.5 Mo

N°dossier Ae : 2023-117

Aménagement du domaine viticole de Château Léoube - plantation de vignes et oliveraie - à Bormes-les-Mimosas (83) pdf - 1.5 Mo

N° dossier Ae : 2023-106
Contrat de plan Etat-Région (CPER) 2021-2027 de la région Normandie : l’Ae ne rendra pas d’avis sur ce dossier faute de moyens suffisants pour l’examiner.


Voir aussi :
Les avis depuis 2009

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