Les avis rendus en 2010


Nom du dossier Localisation Nature
du dossier
Date
de l’avis délibéré
N° Ae N° d’enregistrement
Base de données CGEDD
Projet de confortement de la forme 7 des bassins est du Grand Port maritime de Marseille Bouches-du-Rhône (13) Port maritime 8/12/2010 2010-47
Aménagement de l’avenue Camille Pelletan à Marseille Bouches-du-Rhône (13) Route 8/12/2010 2010-44
Aménagement du boulevard du Littoral et de la place de la Méditerranée à Marseille Bouches-du-Rhône (13) Route 8/12/2010 2010-45
Opérations de remembrement liées à la déviation de la RN 31 pour le contournement de Beauvais, sur les communes de Rainvillers et Villers-Saint Barthélémy Oise (60) Route 8/12/2010 2010-46
Augmentation de capacité des installations ferroviaires de la gare Matabiau à Toulouse (phase 2) Haute-Garonne (31) Ferroviaire 8/12/2010 2010-50
Augmentation de capacité de la ligne ferroviaire Cannes-Nice : couverture à Villeneuve-Loubet Alpes-Maritimes (06) Ferroviaire 24/11/2010 2010-43
Projet de contournement ferroviaire de l’agglomération lyonnaise (CFAL partie nord) Rhône (69) Ferroviaire 13/08/2010 2010-38
Projet de ZAC "Nouvelle Centralité" à Carrières-sous-Poissy (78) Yvelines (78) ZAC 10/08/2010 2010-39
Création d’une ligne ferroviaire entre les gares d’Avignon-centre et d’Avignon-TGV Vaucluse (84) Ferroviaire 24/08/2010 2010-42
Projet d’amélioration des accès maritimes du port de Rouen Seine-Martime (76) Canal 19/08/2010 2010-41
Réouverture à la navigation et à la mise à grand gabarit du canal de Condé à Pommeroeul entre Fresnes-sur-Escaut et Hensies Nord (59) et Belgique Canal 28/10/2010 2010-36
Projet de liaison rapide Rennes-Laval-Angers dite "Virgule de Sablé" Sarthe (72) Ferroviaire 28/10/2010 2010-34
Projet de ZAC de l’éco-quartier de Louvres et Puiseux-en-France Val d’Oise (95) ZAC 28/10/2010 2010-35
Évaluation environnementale de la RN 102 - Contournement du Teil Ardèche (07) Route 28/10/2010 2010-37
Aménagement de la bifurcation ferroviaire de Vendenheim Bas-Rhin Rf 23/09/2010 2010-33
ZAC de Montsinéry Guyane ZAC 23/09/2010 2010-30
Avant-projet de Schéma national des infrastructures de transport (SNIT) National Sch 22/09/2010 2010-32
Cadrage préalable relatif aux travaux de modernisation du canal de Calais Nord canal 06/09/2010 2010-40
Projet d’amélioration de la capacité de la gare de Lille-Flandres dans le Nord-Pas de Calais. Nord Ferroviaire 06/09/2010 2010-40
Schéma d’ensemble du réseau public de transport du Grand Paris. Ile de France Plan Programmes 26/08/2010 2010-31
Modernisation de la ligne ferroviaire entre Creil et Beauvais dans l’Oise. Oise Ferroviaire 27/05/2010 2010-28
Renouvellement de l’autorisation d’exploitation du laboratoire de recherche souterrain de l’ANDRA à Bure (Meuse) Meuse labo recherche 22/07/2010 2010-27 007334-01
Étude d’impact du projet de ligne électrique souterraine entre Baixas et la frontière franco-espagnole au Perthus Pyrénées-Orientales RTE 08/07/2010 2010-26
Projet de mise à 2x2 voies de la RN61 entre Sarreguemines et l’A4 sur les communes de Hambach et Woustviller Moselle Ro 08/07/2010 2010-24
Projet de canalisation de transport de gaz naturel entre Cherré (Sarthe) et Saint-Arnoult-des Bois (Eure-et-Loir) dite « Artère du Perche » Sarthe Eure-et-Loir Gazoduc 08/07/2010 2010-20
Schéma d’aménagement régional révisé (SAR) de Guadeloupe Guadeloupe Sch 24/06/2010 2010-25
Projet de mise à quai de la voie K dans la gare de la Part-Dieu à Lyon Rhône Rf 10/06/2010 2010-23
Aménagement de la gare de Bourg-en-Bresse Ain Rf 27/05/2010 2010-22
Projet de création de la ZAC de « l’Entre-Deux - Pointe Trois-Quarts » à Sarcelles Val d’Oise ZAC 10/06/2010 2010-21
ZAC Secteur Monthieu - Pont de l’âne à Saint-Etienne Loire ZAC 24/06/2010 2010-19
Réalisation d’un programme de logements à Neauphle-le-Château (Yvelines) Yvelines ZH 10/06/2010 2010-18
Construction des postes 6 et 7 sur le terminal pétrolier de Fos - bassins Ouest - Grand Port Maritime de Marseille Bouches-du-Rhône Port maritime 24/06/2010 2010-17
Projet de mise à l’arrêt définitif et de démantèlement de l’INB 18 Ulysse implantée sur le CEA Saclay à Gif-dur-Yvette Essonne INB 24/06/2010 2010-16
Projet de construction d’une gare nouvelle « Eole-Evangile » sur la ligne E du RER à Paris 19ème arrondissement Val Paris Rf 27/05/2010 2010-15
Projet de construction d’une canalisation de transport d’hydrocarbures liquides DN 300 - Fos-sur-Mer/Port-de-Bouc Bouches-du-Rhône Oléoduc 15/02/2010 2010-14
Projet Très Grand Centre de Calcul (TGCC) à Bruyères-le-Châtel dans l’Essonne Essonne IC 10/02/2010 2010-13
Installation de réfrigération au Pôle scientifique et technique à la Cité Descartes de Champs-sur-Marne Seine-et-Marne IC 04/02/2010 2010-12
ZAC « Parc des Énergies Renouvelables » à Bourgoin-Jallieu Isère ZAC 15/04/2010 2010-11
Travaux divers sur les bassins Est du Grand Port Maritime de Marseille Bouches-du-Rhône Port maritime 15/04/2010 2010-10
Mise en place de protections acoustiques sur la RN 83 - Communes d’Ostheim et Guémar Haut-Rhin Route 11/03/2010 2010-09
Suppression du passage à niveaux (PN) 56 sur la commune de Lalleyriat Ain Ferroviaire 11/03/2010 2010-08
Création de la ZAC Anatole France à Chevilly-Larue Val-de-Marne ZAC 11/03/2010 2010-07
Remplacement du tablier métallique du pont rail sur le Lavezan-VF Givors Grezan Ardèche Ferroviaire 11/03/10 2010-06
Projet d’aménagements pour la gestion des eaux pluviales de la ZAC du parc d’activités de l’A5 en ville nouvelle de Sénart (Seine et Marne) Aude Ferroviaire 11/02/2010 2010-04
Projet de requalification de la déviation de Rombas VR 52 en Moselle Moselle Route 11/02/2010 2010-03
Evaluation environnementale de la Directive territoriale d’aménagement (DTA) des Alpes du Nord Rhône-Alpes PP 14/01/2010 2010-02
Reconstruction des quais 1 et 2 du port de Dégrad-des-Cannes Guyane Port 14/01/2010 2010-01


Voir aussi :
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