Les avis rendus en 2010
Projet de confortement de la forme 7 des bassins est du Grand Port maritime de Marseille
Bouches-du-Rhône (13)
Port maritime
08/12/2010
2010-47
Bouches-du-Rhône (13)
Port maritime
08/12/2010
2010-47
Aménagement de l’avenue Camille Pelletan à Marseille
Bouches-du-Rhône (13)
Route
08/12/2010
2010-44
Aménagement du boulevard du Littoral et de la place de la Méditerranée à Marseille
Bouches-du-Rhône (13)
Route
08/12/2010
2010-45
Opérations de remembrement liées à la déviation de la RN 31 pour le contournement de Beauvais, sur les communes de Rainvillers et Villers-Saint Barthélémy
Oise (60)
Route
08/12/2010
2010-46
Augmentation de capacité des installations ferroviaires de la gare Matabiau à Toulouse (phase 2)
Haute-Garonne (31)
Ferroviaire
08/12/2010
2010-50
Augmentation de capacité de la ligne ferroviaire Cannes-Nice : couverture à Villeneuve-Loubet
Alpes-Maritimes (06)
Ferroviaire
24/11/2010
2010-43
Projet de contournement ferroviaire de l’agglomération lyonnaise (CFAL partie nord)
Rhône (69)
Ferroviaire
13/08/2010
2010-38
Rhône (69)
Ferroviaire
13/08/2010
2010-38
Projet de ZAC "Nouvelle Centralité" à Carrières-sous-Poissy (78)
Yvelines (78)
ZAC
10/08/2010
2010-39
Yvelines (78)
ZAC
10/08/2010
2010-39
Création d’une ligne ferroviaire entre les gares d’Avignon-centre et d’Avignon-TGV
Vaucluse (84)
Ferroviaire
24/08/2010
2010-42
Projet d’amélioration des accès maritimes du port de Rouen
Seine-Martime (76)
Canal
19/08/2010
2010-41
Réouverture à la navigation et à la mise à grand gabarit du canal de Condé à Pommeroeul entre Fresnes-sur-Escaut et Hensies
Nord (59) et Belgique
canal
28/10/2010
2010-36
Nord (59) et Belgique
canal
28/10/2010
2010-36
Projet de liaison rapide Rennes-Laval-Angers dite "Virgule de Sablé"
Sarthe (72)
Ferroviaire
28/10/2010
2010-34
Projet de ZAC de l’éco-quartier de Louvres et Puiseux-en-France
Val d’Oise (95)
ZAC
28/10/2010
2010-35
Évaluation environnementale de la RN 102 - Contournement du Teil
Ardèche (07)
Route
28/10/2010
2010-37
Aménagement de la bifurcation ferroviaire de Vendenheim
Bas-Rhin
Rf
23/09/2010
2010-33
ZAC de Montsinéry
Guyane
ZAC
23/09/2010
2010-30
Avant-projet de Schéma national des infrastructures de transport (SNIT)
National
Sch
22/09/2010
2010-32
Cadrage préalable relatif aux travaux de modernisation du canal de Calais
Nord
canal
06/09/2010
2010-40
Projet d’amélioration de la capacité de la gare de Lille-Flandres dans le Nord-Pas de Calais.
Nord
Ferroviaire
06/09/2010
2010-40
Schéma d’ensemble du réseau public de transport du Grand Paris.
Ile de France
Plan Programmes
26/08/2010
2010-31
Ile de France
Plan Programmes
26/08/2010
2010-31
Modernisation de la ligne ferroviaire entre Creil et Beauvais dans l’Oise.
Oise
Ferroviaire
27/05/2010
2010-28
Oise
Ferroviaire
27/05/2010
2010-28
Renouvellement de l’autorisation d’exploitation du laboratoire de recherche souterrain de l’ANDRA à Bure (Meuse)
Meuse
labo recherche
22/07/10
2010-27
007334-01
Étude d’impact du projet de ligne électrique souterraine entre Baixas et la frontière franco-espagnole au Perthus
Pyrénées-Orientales
RTE
08/07/10
2010-26
Projet de mise à 2x2 voies de la RN61 entre Sarreguemines et l’A4 sur les communes de Hambach et Woustviller
Moselle
Ro
08/07/10
2010-24
Moselle
Ro
08/07/10
2010-24
Projet de canalisation de transport de gaz naturel entre Cherré (Sarthe) et Saint-Arnoult-des Bois (Eure-et-Loir) dite « Artère du Perche »
Sarthe Eure-et-Loir
Gazoduc
08/07/10
2010-20
Sarthe Eure-et-Loir
Gazoduc
08/07/10
2010-20
Schéma d’aménagement régional révisé (SAR) de Guadeloupe
Guadeloupe
Sch
24/06/2010
2010-25
Projet de mise à quai de la voie K dans la gare de la Part-Dieu à Lyon
Rhône
Rf
10/06/2010
2010-23
Aménagement de la gare de Bourg-en-Bresse
Ain
Rf
27/05/2010
2010-22
Projet de création de la ZAC de « l’Entre-Deux - Pointe Trois-Quarts » à Sarcelles
Val d’Oise
ZAC
10/06/2010
2010-21
ZAC Secteur Monthieu - Pont de l’âne à Saint-Etienne
Loire
ZAC
24/06/2010
2010-19
Réalisation d’un programme de logements à Neauphle-le-Château (Yvelines)
Yvelines
ZH
10/06/2010
2010-18
Construction des postes 6 et 7 sur le terminal pétrolier de Fos - bassins Ouest - Grand Port Maritime de Marseille
Bouches-du-Rhône
Port maritime
24/06/2010
2010-17
Projet de mise à l’arrêt définitif et de démantèlement de l’INB 18 Ulysse implantée sur le CEA Saclay à Gif-dur-Yvette
Essonne
INB
24/06/2010
2010-16
Projet de construction d’une gare nouvelle « Eole-Evangile » sur la ligne E du RER à Paris 19ème arrondissement
Val Paris
Rf
27/05/2010
2010-15
Projet de construction d’une canalisation de transport d’hydrocarbures liquides DN 300 - Fos-sur-Mer/Port-de-Bouc
Bouches-du-Rhône
Oléoduc
15/02/2010
2010-14
Projet Très Grand Centre de Calcul (TGCC) à Bruyères-le-Châtel dans l’Essonne
Essonne
IC
10/02/2010
2010-13
Installation de réfrigération au Pôle scientifique et technique à la Cité Descartes de Champs-sur-Marne
Seine-et-Marne
IC
04/02/2010
2010-12
ZAC « Parc des Énergies Renouvelables » à Bourgoin-Jallieu
Isère
ZAC
15/04/2010
2010-11
Travaux divers sur les bassins Est du Grand Port Maritime de Marseille
Bouches-du-Rhône
Port maritime
15/04/2010
2010-10
Bouches-du-Rhône
Port maritime
15/04/2010
2010-10
Mise en place de protections acoustiques sur la RN 83 - Communes d’Ostheim et Guémar
Haut-Rhin
Route
11/03/2010
2010-09
Suppression du passage à niveaux (PN) 56 sur la commune de Lalleyriat
Ain
Ferroviaire
11/03/2010
2010-08
Ain
Ferroviaire
11/03/2010
2010-08
Création de la ZAC Anatole France à Chevilly-Larue
Val-de-Marne
ZAC
11/03/2010
2010-07
Remplacement du tablier métallique du pont rail sur le Lavezan-VF Givors Grezan
Ardèche
Ferroviaire
11/03/2010
2010-06
Projet d’aménagements pour la gestion des eaux pluviales de la ZAC du parc d’activités de l’A5 en ville nouvelle de Sénart (Seine et Marne)
Aude
Ferroviaire
11/02/2010
2010-04
Projet de requalification de la déviation de Rombas VR 52 en Moselle
Moselle
Route
11/02/2010
2010-03
Évaluation environnementale de la Directive territoriale d’aménagement (DTA) des Alpes du Nord
Rhône-Alpes
PP
14/01/2010
2010-02
Reconstruction des quais 1 et 2 du port de Dégrad-des-Cannes
Guyane
Port
14/01/2010
2010-01