Avis de l’IGEDD sur le bilan LOTI de la ligne ferroviaire Marseille Aix phase 1 Bilan LOTI 27 août 2025
Avis de l’IGEDD sur le bilan LOTI ex-post de la modernisation phase 2 de Nantes – Saint-Gilles-Croix-de-Vie / Nantes - Pornic Bilan LOTI 27 août 2025
Avis sur le bilan socio-économique du prolongement de la ligne 8 à Créteil Pointe du Lac et du TCSP 393 Bilan LOTI 27 août 2025
Mise en place d’une liste d’espèces animales non domestiques pouvant être détenues à des fins de compagnie et d’agrément et définition d’un « élevage de conservation » Rapports 17 juillet 2025
Rationalisation des interventions des opérateurs de l’État au profit des collectivités en matière d’ingénierie territoriale Rapports 16 juillet 2025
Développer et promouvoir les produits biocides qui présentent des caractéristiques plus favorables pour l’environnement ou la santé humaine ou animale Rapports 16 juillet 2025
