Édito
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Le groupe de travail consacré au « traitement du paysage dans les avis d’autorité environnementale » clôture ses travaux.
La conférence des Ae a retenu à son programme 2022, le traitement du paysage dans les avis sur plans/programmes et sur projets, suite au collège Territoires du 11 février 2021 « paysage et évaluation environnementale » ; organisé avec la mission d’inspection générale des sites et paysages.
Le paysage est l’un des facteurs sur lesquels les incidences notables directes et indirectes d’un projet ou d’un plan-programme doivent être traitées dans le cadre de l’évaluation environnementale. Face à cette notion jugée complexe et subjective, le souhait d’un travail spécifique a été exprimé. L’objectif du groupe de travail de 2022 était de partager des constats, éléments de méthode, références et préconisations sur lesquelles s’appuyer pour traiter la thématique paysage dans les avis.
Acté en conférence des Ae au printemps, le groupe de travail a démarré en juin 2022. Composé d’une quinzaine de membres issus des MRAe, de l’Ae et des DREAL, il a été co-piloté par la MIGSP et une MRAe, avec la participation de la DGALN.
A raison de six réunions, le groupe a travaillé sur les quatre questions essentielles ressorties en février 2021 et reformulées lors de la réunion préparatoire pour répondre aux attentes des participants.
« Comment qualifier le paysage dans l’état initial, et quels sont les éléments attendus dans un dossier ? »
« Comment le projet impacte-t-il le paysage, et le transforme-t-il et quels sont les éléments attendus dans un dossier « projet » ? »
La même question s’est posée pour les plans/programmes.
L’acceptation de cette capacité des paysages à être transformés qualitativement dans le respect de ce qui fait leurs caractéristiques a fait consensus.
Enfin : « en quoi la démarche « éviter réduire compenser » (ERC) est-elle applicable au paysage ? », les mesures de compensation conduisant à la plus grande divergence de point de vue.
Les travaux ont été présentés à la Conférence des Ae en février 2023, puis aux chefs de pôles des DREAL et dans les collèges des Ae. Ils ont été appréciés et jugés utiles. Les livrables (note de synthèse, livret de recommandations, diaporama) seront bientôt disponibles. Ils seront mis en ligne à disposition de l’ensemble de la communauté de travail (Ae, MRAe, pôles EE des DREAL).