2019 : les dossiers sur des plans-programmes, ayant fait l’objet d’un examen au cas par cas
F-044-19-P-00113
DDT de la Moselle
révision du PPR mouvement de terrain sur la commune de Farébersviller 57
43823
F-084-19-P-0078
DDT du 73
PPRn de Peisey-Nancroix
Absence de décision valant obligation de réaliser une évaluation environnementale
OUI
F-084-19-P-0050
DDT de l’Ain
Elaboration ou révision des PPRN de Brégnier-Cordon, Groslée Saint-Benoit et Murs-et-Géligneux (01)
43706
F-024-19-P-0060
DREAL Centre-Val de Loire
Elaboration d’un projet de directive de protection et de mise en valeur des paysages sur la commune de Chartres et les communes environnantes (28)
43659
F-044-19-P-0027
DDT de la Moselle
Révision du PPR Mouvement de terrain de la commune d’Ancy-Dornot (57)
43655
F-076-19-P-0052
DDT de Tarn-et-Garonne
Révision partielle du PPR inondation du bassin du Tarn, commune de Moissac (82)
43648
F-032-19-P-0042
DDTM du Pas-de-Calais
Elaboration du PPRI de la vallée de Wimereux et de ses affluents (62)
43619
F-032-19-P-0041
DDTM du Pas-de-Calais
Révision du PPRI de la vallée de la Liane et de ses affluents (62)
43619
F-094-19-P-0011
DDTM de la Haute-Corse
Elaboration du PPRI des bassins versants de la Casinca (20)
43612
F-032-19-P-0025
DDT de l’Aisne
Modification du PPR "Inondation et coulées de boue" de Trélou-sur-Marne et Passy-sur-Marne (02)
43585
F-027-19-P-0030
DDT de la Côte-d’Or
Modification du PPRI de Montbard, Semur-en-Auxois et Venarey-les-Laumes (21)
43585
F-032-19-P-0014
DDT de l’Aisne
Modification du PPR "Inondation et coulées de boue" entre Berzy-le-Sec et Latilly (02) ANNEXES
43580
F-084-19-P-0015
DDT de la Haute-Loire
Elaboration du PPRI du Lignon et de la Sérigoule à Chambon-sur-Lignon et Tence (43)
43579
F-028-19-P-0008
DREAL Normandie
Modification simplifiée du PPRT de la zone industrialo-portuaire du Havre
43544
F-044-19-P-0006
DDT de la Moselle
Révision du PPRN « Mouvement de terrain » sur la commune de Marieulles (57)
43537
F-044-19-P-0005
DDT de la Moselle
Élaboration d’un PPR « Chutes de blocs » sur la commune de Lutzelbourg (57)
43537
F-024-19-P-0004
DDT d’Eure-et-Loire
Modification du PPRI de la vallée de l’Eure à Saint-Prest (28)
43537
F-076-19-P-0007
DDT des Hautes-Pyrénées
Élaboration du PPRN de la Baïse sur les 16 communes longeant son lit (65)
43536
F-076-18-P-0105
DDT des Hautes-Pyrénées
Révision des PPR sur les communes de Chèze, Grust, Gavarnie-Gèdre, Saligos et Sazos (65) ANNEXE 1 ANNEXE 2 ANNEXE 3A ANNEXE 3B
43510
F-001-18-P-0104
DEAL Guadeloupe
Elaboration du PPA de l’aire urbaine de Pointe-à-Pitre/Les Abymes (971)
43502
F-093-18-P-0106
DDT de Vaucluse
Révision du PPRI de la Durance sur la commune de Cheval-Blanc (84)
43502
(*) Si Oui, étude d’impact requise. Si Non, pas d’étude d’impact à réaliser.