2023 : les dossiers sur des plans-programmes, ayant fait l’objet d’un examen au cas par cas Autorité environnementale 6 décembre 2023
Focus sur… Politique de prévention et de lutte contre l’incendie de forêt dans un contexte d’extension et d’intensification du risque dû au changement climatique FOCUS sur… 8 décembre 2023
Projet de classement et d’inscription du site de « la butte de Sancerre et son écrin » (Cher et Nièvre) Environnement 15 décembre 2023
Demande de renouvellement du label Grand Site de France « Conca d’Oro, vignoble de Patrimonio - golfe de Saint-Florent » (Corse) pour la période 2024 - 2031 Environnement 15 décembre 2023
Candidature au label du Grand Site de France “Gorges du Tarn, de la Jonte et causses” (départements de la Lozère et de l’Aveyron) Environnement 15 décembre 2023
Mission d’évaluation de la politique nationale de prévention du risque routier dans les directions interdépartementales des routes (DIR) - Parangonnage RAPPORTS 8 janvier 2024
2024 : décisions de cas par cas sur des plans/programmes, en cours d’examen et décisions prises dans l’année Autorité environnementale 15 janvier 2024
Evaluation de la mise en œuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques en région Ile-de-France RAPPORTS 2 février 2024