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Recueil 2024 - Effets de missions IGEDD

Rapports

24 septembre 2025

Valorisation des bois de crise et résilience de la filière forêt-bois : vers une culture du risque

Rapports

9 septembre 2025

Mission sur la valorisation et l’optimisation des outils fonciers pour la protection et la restauration de la biodiversité - Efficacité et attractivité de l’obligation réelle environnementale (ORE)

Rapports

8 septembre 2025

Préparation d’un état de l’art des connaissances sur les services écosystémiques du loup et de l’ours et les aménités du pastoralisme

Rapports

8 septembre 2025

Parangonnage sur l’organisation de l’expertise scientifique et technique sur les questions relatives à la protection de la biodiversité au sein des pays membres de l’Union européenne

Rapports

8 septembre 2025

Mission d’évaluation de la demande d’autorisation d’ouverture du refuge portée par le projet « Big Cats », lauréat de l’appel à manifestation d’intérêt (AMI) refuges pour animaux sauvages captifs 2022

Rapports

8 septembre 2025

Les exportations des déchets textiles et des textiles usagés

Rapports

5 septembre 2025

Tarification et financement du réseau ferré national

Rapports

4 septembre 2025

Le financement des autorités organisatrices de la mobilité

Rapports

4 septembre 2025

Avis de l’IGEDD sur le bilan LOTI de la ligne ferroviaire Marseille Aix phase 1

Rapports

27 août 2025

Avis de l’IGEDD sur le bilan LOTI ex-post de la modernisation phase 2 de Nantes – Saint-Gilles-Croix-de-Vie / Nantes - Pornic

Rapports

27 août 2025

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