Le financement de la stratégie nationale pour la biodiversité (SNB) pour 2030 RAPPORTS 6 janvier 2023
Retour d’expérience des intempéries des 2 et 3 octobre 2020 dans les Alpes-Maritimes - Enseignements de la crise et propositions pour une reconstruction résiliente RAPPORTS 3 janvier 2023
Gestion des mesures non surfaciques du FEADER (hors Corse et Mayotte) – Suites du comité Etat-Régions du 10 novembre 2021 – et des mesures de gestion des sites Natura 2000 exclusivement terrestres RAPPORTS 28 décembre 2022
Le renforcement de la protection incendie dans les parkings couverts et le déploiement des infrastructures de recharge pour véhicules électriques RAPPORTS 28 décembre 2022
2022 : les dossiers sur des plans-programmes, ayant fait l’objet d’un examen au cas par cas Autorité environnementale 15 décembre 2022
BEA-RI : rapport sur l’incendie d’une station de stockage d’énergie au sein d’un poste de transformation de RTE à Perles-et-Castelet (Rapport additionnel) (09) Risques naturels, technologiques et industriels 12 décembre 2022
Avis de l’IGEDD sur le bilan ex post de l’autoroute A63 entre Salles et Saint-Geours-de-Maremne RAPPORTS 9 décembre 2022
Demande de renouvellement du label Grand Site de France Camargue gardoise (Gard) Environnement 9 décembre 2022
Projet de classement du site : « Le château, son parc, le port, le front de Loire et la Loire à Châteauneuf-sur-Loire » - Communes de Châteauneuf-sur-Loire, Germigny-des-Prés, Ouvrouer-les-Champs, Saint-Martin-d’Abbat et Sigloy (Loiret) Environnement 9 décembre 2022
