Le renforcement de la protection incendie dans les parkings couverts et le déploiement des infrastructures de recharge pour véhicules électriques Rapports 28 décembre 2022
2022 : les dossiers sur des plans-programmes, ayant fait l’objet d’un examen au cas par cas Autorité environnementale 15 décembre 2022
BEA-RI : rapport sur l’incendie d’une station de stockage d’énergie au sein d’un poste de transformation de RTE à Perles-et-Castelet (Rapport additionnel) (09) Risques naturels, technologiques et industriels 12 décembre 2022
Avis de l’IGEDD sur le bilan ex post de l’autoroute A63 entre Salles et Saint-Geours-de-Maremne Rapports 9 décembre 2022
Demande de renouvellement du label Grand Site de France Camargue gardoise (Gard) Environnement 9 décembre 2022
Projet de classement du site : « Le château, son parc, le port, le front de Loire et la Loire à Châteauneuf-sur-Loire » - Communes de Châteauneuf-sur-Loire, Germigny-des-Prés, Ouvrouer-les-Champs, Saint-Martin-d’Abbat et Sigloy (Loiret) Environnement 9 décembre 2022
Les Grands sites de France, la force fédératrice du paysage au cœur de l’action des territoires Rapports 28 novembre 2022
L’adaptation au changement climatique des gestionnaires d’infrastructures de navigation maritime et fluviale en France Rapports 23 novembre 2022
