Acceptabilité des zones à faibles émissions - Les enseignements à tirer de l’expérience des pays européens (Appui à Mme Barbara Pompili) RAPPORTS 6 novembre 2023
Demande de renouvellement du label Grand Site de France « Iles Sanguinaires Pointe de la Parata » (Corse) pour la période 2023 - 2031 RAPPORTS 10 novembre 2023
Projet de classement du site de « Ménars et le val amont de Blois » (Loir-et-Cher) RAPPORTS 10 novembre 2023
Projet de classement du site de la Montagne de la Serre et ses coulées adjacentes Puy-de-Dôme (63) RAPPORTS 10 novembre 2023
L’adaptation de la Camargue au changement climatique - Améliorer la gouvernance pour prendre en charge les dérèglements RAPPORTS 17 novembre 2023
Dialogue territorial pour la protection et la valorisation des zones humides, et la création d’un parc national RAPPORTS 30 novembre 2023
Évaluation des fonds carbone mis en place par les collectivités territoriales RAPPORTS 4 décembre 2023
Projet de classement et d’inscription du site de « la butte de Sancerre et son écrin » (Cher et Nièvre) RAPPORTS 15 décembre 2023