Projet de classement du site du promontoire du Mont-Glonne, des rives de la Loire et de l’embouchure de l’Èvre sur les communes de Mauges-sur-Loire (49) et de Loireauxence (44) au titre des articles L.341-1 et suivants du code de l’environnement RAPPORTS 30 septembre 2022
Définition d’une stratégie de sécurisation des secteurs endigués de la confluence de la Drôme avec le Rhône et en particulier de la zone d’activité de Chambenier au Pouzin RAPPORTS 26 septembre 2022
Appui à l’aboutissement de projets de territoire pour la gestion de l’eau (PTGE) RAPPORTS 19 septembre 2022
Projet de protection en mer du tombolo ouest de la Presqu’île de Giens (Var) RAPPORTS 11 juillet 2022
Création d’une agence d’urbanisme dans la métropole de Nice et l’espace azuréen RAPPORTS 20 juin 2022
La forêt usagère de la Teste de Buch, un fragile équilibre entre propriété et usage RAPPORTS 11 mai 2022
Appui stratégique à l’établissement public d’aménagement de Saint-Étienne (EPASE) RAPPORTS 9 mai 2022
Rapprocher légitimité et légalité : vers l’abolition des cinquante pas géométriques aux Antilles RAPPORTS 6 mai 2022