Impacts du développement du numérique et de ses usages sur la mobilité quotidienne Rapports 6 mars 2026
Évaluation du plan national de prévention et de lutte contre les sargasses 2022-2025 Rapports 9 février 2026
Aménagement du territoire et contractualisation entre l’État et les collectivités - Appui à Dominique Faure Rapports 5 février 2026
Projet et programme d’actions du Projet Grand Site "Vignobles et reculées du Jura" (39) Rapports 19 janvier 2026
Demande de renouvellement du label Grand Site de France "Marais Poitevin" (79-17-85) Rapports 19 janvier 2026
Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 16 janvier 2026-Projet de classement du site des "hautes vallées frontalières du Luchonnais" Haute-Garonne (31) Rapports 19 janvier 2026
Mission relative à l’évaluation environnementale des plans et programmes : pistes d’évolution de la nomenclature et des pratiques Rapports 9 janvier 2026
Structuration de la représentation de la filière pêche à Saint-Pierre-et-Miquelon - Mission d’appui visant à orienter les professionnels de la filière et les services de l’État Rapports 9 janvier 2026
Projet et programme d’actions du Projet Grand Site "Marais de Brouage" (17) Rapports 18 décembre 2025
