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Parangonnage sur la politique publique du loup

Rapports

19 septembre 2023

Risques d’origine glaciaire et périglaciaire - Eléments en soutien à un plan d’action

Rapports

28 août 2023

Mission d’inspection interministérielle relative à la retenue de Caussade (Lot-et-Garonne) - Propositions pour une trajectoire de solution concertée

Rapports

16 août 2023

Mise en place d’un contingentement pour la pêche à la légine dans les Terres australes et antarctiques françaises

Rapports

31 juillet 2023

Instruction et délivrance des documents CITES - Propositions pour la création d’une structure nationale d’instruction

Rapports

24 juillet 2023

Mission relative à l’évaluation des coûts de gestion de l’indemnisation des dégâts de gibier par les fédérations de chasseurs

Rapports

17 juillet 2023

Identification et objectivation des territoires non chassés

Rapports

17 juillet 2023

Evaluation de la mise en œuvre de la politique de la prévention des risques naturels et technologiques en Martinique

Rapports

11 juillet 2023

Projet de classement du bassin du Mès (Loire-Atlantique) au titre des articles L.341-1 et suivants du code de l’environnement - Communes d’Assérac, Herbignac, Mesquer et Saint-Molf

Rapports

23 juin 2023

Projets de classement du cirque d’Archiane, du rocher de Combeau et de leurs abords, et d’inscription du village de Bénevise (Drôme)

Rapports

23 juin 2023

Perspectives financières d’Ile-de-France Mobilités

Rapports

20 juin 2023

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