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Demande de renouvellement du label Grand Site de France "Cirque de Navacelles" (30 et 34)

Rapports

28 juin 2024

Projet de classement de la cascade de Chedde sur la commune de Passy (74)

Rapports

28 juin 2024

Retraitement des dispositifs médicaux à usage unique dans le cadre de la transition écologique du système de santé

Rapports

5 juillet 2024

Évaluation de la deuxième stratégie nationale sur les perturbateurs endocriniens - Pour une future stratégie « zéro exposition aux perturbateurs endocriniens »

Rapports

8 juillet 2024

Conditions de réalisation des opérations de chargement et déchargement de la marchandise par les conducteurs routiers

Rapports

9 juillet 2024

Évaluation de la pertinence d’un prix de vente minimum et leviers permettant de limiter l’impact environnemental du transport aérien

Rapports

10 juillet 2024

Mission de simplification du cadre législatif et réglementaire applicable à l’entretien des cours d’eau

Rapports

15 juillet 2024

Performances et gouvernance des filières à responsabilité élargie du producteur

Rapports

18 juillet 2024

Analyses « hydrologie, milieux, usages, climat » dans le bassin Loire-Bretagne - Retour d’expérience sur leur réalisation

Rapports

29 juillet 2024

Mission relative au devenir de la piste sécante 11/29 de l’aéroport de Bordeaux-Mérignac

Rapports

31 juillet 2024

Accompagnement à la candidature au label Grand Site de France de la Dune du Pilat (33)

Rapports

2 octobre 2024

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