Processus de Zurich

Naissance du Processus de Zurich

Après les nombreux accidents graves qui se sont produits entre 1999 et 2001 dans les tunnels alpins, les ministres des transports de l’Allemagne, de la France, de l’Autriche et de la Suisse se sont réunis sur initiative de la Suisse le 30 novembre 2001 à Zurich et ont adopté la « Déclaration de Zurich » pour améliorer la sécurité routière notamment dans les tunnels de la région alpine.

Cette Déclaration marque la volonté des pays alpins d’entreprendre des efforts communs en vue d’améliorer la sécurité du trafic dans les Alpes et de promouvoir le report du trafic routier sur le rail. Sur la base de cette Déclaration, la plateforme baptisée « Suivi de Zurich » a été constituée. En 2006, la Slovénie a rejoint le Suivi de Zurich puis le Liechtenstein, en 2012.

Fonctionnement

La plateforme « Suivi de Zurich » est composée d’un « organe suprême », d’un comité de pilotage et de deux groupes de travail.
L’organe suprême représente la réunion des ministres des transports des pays alpins. Celle-ci a lieu généralement tous les deux ans. Les ministres des transports se sont jusqu’à présent réunis à huit reprises afin, d’une part, d’examiner les progrès accomplis depuis la mise en œuvre de la Déclaration et, d’autre part, ajuster les priorités en conséquence.
Le comité de pilotage est l’organe permanent de gestion de la plateforme composé de représentants techniques.

Depuis la présidence suisse, deux groupes de travail sont actifs :

• le groupe de travail « Systèmes de gestion de trafic des poids lourds dans l’espace alpin » dont les missions sont concentrées autour de l’analyse de la mise en œuvre des différents instruments de péage et de droit d’usage ;
• le groupe de travail « Gestion des incidents ».
• La présidence française du Processus de Zurich 2023-2024

Les périodes de présidence durent en général deux ans. La France assure actuellement la présidence du Groupe de Zurich depuis 2023 et succède à la Suisse, qui elle-même succède au Liechtenstein et à l’Italie.

Conclusions de la présidence suisse 2021-2022 

Les présidences suisses parallèles de la Convention alpine et du Processus de Zurich au cours de la période 2021-22 ont offert l’opportunité d’intensifier la coopération entre les secteurs de l’environnement et des transports. Les ministres de l’environnement et des transport réunis à Brigue le 27 octobre 2022, ont adopté un plan d’action transnational pour une mobilité respectueuse du climat dans les Alpes.
La présidence suisse a aussi proposé de transférer le groupe de travail « Indicateurs environnementaux et impacts dans l’espace alpin » à la Convention alpine afin d’éviter les redondances sur ce sujet. Aussi, les membres du groupe ont également proposé le transfert du groupe de travail ad hoc « Sécurité dans les tunnels ferroviaires » à l’agence européenne des chemins de fer dont l’accord est soumis au directeur exécutif.
Présidence française en cours

Pour la période 2023-2024, la France assure la présidence du Processus de Zurich. Un premier comité de pilotage s’est tenu le 27 novembre 2023. Il a été l’occasion de faire un tour d’horizon de l’avancement des deux groupes de travail mentionnés supra.

Un deuxième comité de pilotage s’est tenu le 27 mars 2024 en parallèle d’un séminaire sur les mobilités alpines organisé par l’IGEDD.

Un troisième comité de pilotage est programmé pour le 27 novembre 2024.

Télécharger