Les notes délibérées de l’Ae
L’Ae est à l’écoute des réactions et remarques que ces notes pourraient susciter. Contacter l’Autorité environnementale |
Note des autorités environnementales (Ae et MRAe) validée lors de la séance du 7 mars 2024
N°dossier Ae : 2023-N-08
Note de l’Autorité environnementale (Ae) délibérée lors de la séance du 23 novembre 2023
N°dossier Ae : 2019-N-07
Note de l’Autorité environnementale (Ae) délibérée lors de la séance du 5 février 2020
N°dossier Ae : 2019-N-06
Note de l’Autorité environnementale (Ae) délibérée lors de la séance du 6 février 2019
N°dossier Ae : 2017-N-05
Note de l’Autorité environnementale (Ae) délibérée lors de la séance du 13 septembre 2017
N°dossier Ae : 2015-N-04
Note de l’Autorité environnementale (Ae) délibérée lors de la séance du 25 mai 2016
N° dossier Ae : 2015-N-03
Note de l’Autorité environnementale (Ae) délibérée lors de la séance du 16 mars 2016
L’Autorité environnementale a régulièrement à se prononcer sur l’évaluation environnementale de projets, plans ou programmes comportant une évaluation des incidences Natura 2000. Une telle évaluation présente des spécificités qui la différencient d’une étude d’impact environnemental. Même si la plupart de ces évaluations d’incidences Natura 2000 ne suscitent pas de commentaire particulier de la part de l’Ae, cette dernière note relève néanmoins que certaines de ces spécificités ne sont pas toujours bien comprises, et peuvent parfois donner un sentiment de complexité au maître d’ouvrage, voire à ses bureaux d’étude. C’est pourquoi l’Ae a produit dans cette note une analyse, fondée sur son expérience, décrivant la réglementation spécifique à Natura 2000 et son application aux projets et aux plans et programme relevant de sa compétence, et seulement à ceux-ci. Cette note est destinée prioritairement aux maîtres d’ouvrages, aux bureaux d’étude et aux autorités décisionnaires.
N° dossier Ae : 2014-N-02
Note de l’Autorité environnementale (Ae) délibérée lors de la séance du 8 juillet 2015
Depuis sa création en 2009, l’Autorité environnementale a délibéré 65 avis portant sur des projets d’infrastrucures ferroviaires et 36 avis portant sur des projets d’infrastructures routières, qui ont été l’occasion de recommandations relatives au bruit.
L’objectif de la présente note est d’effectuer une synthèse commentée de ces avis.
N° dossier Ae : 2014-N-01
N° d’enregistrement CGEDD : 010055-01
Note de l’Autorité environnementale (Ae) délibérée lors de la séance du 5 novembre 2014
Depuis sa création en 2009, l’Autorité environnementale a délibéré 26 avis concernant 50 aménagements fonciers, agricoles et forestiers consécutifs à la réalisation de routes nationales, d’autoroutes ou de voies ferrées.
Les objectifs de la présente note sont les suivants :
- effectuer une synthèse commentée des avis qu’elle a rendus sur ces aménagements fonciers, agricoles et forestiers, cette synthèse étant présentée selon une structure similaire à celle de ses avis ;
- présenter, au vu de ce premier bilan, du point de vue de l’Ae, des pistes d’amélioration possibles au processus d’élaboration des dossiers d’AFAF et de leurs études d’impact.
Elle comporte, en annexe, la liste des avis émis à cette date concernant des AFAF, ainsi qu’un glossaire des termes les plus couramment repris dans les avis de l’Ae, également utiles pour la compréhension de cette note.