Projet de classement du site de la Haute vallée et des gorges de la Vingeanne (Haute-Marne) RAPPORTS 23 mars 2023
Lutte contre l’attrition des résidences principales dans les zones touristiques en Corse et sur le territoire continental RAPPORTS 13 mars 2023
Bilan d’étape du déploiement des contrats de relance et de transition écologique RAPPORTS 13 mars 2023
Mission de parangonnage sur les politiques d’adaptation au changement climatique RAPPORTS 23 février 2023
Navigation d’engins flottants de surface maritimes ou sous-marins autonomes ou commandés à distance RAPPORTS 16 février 2023
Avis du CGEDD sur le bilan ex post de l’autoroute A88 - Section Falaise Ouest-Sées RAPPORTS 16 février 2023
Evolution du cadre budgétaire et comptable de l’établissement public Paris La Défense RAPPORTS 15 février 2023
Le projet d’inscription et de désinscriptions dans l’estuaire du Trieux et du Jaudy dans les Côtes d’Armor RAPPORTS 30 janvier 2023