Instruction et délivrance des documents CITES - Propositions pour la création d’une structure nationale d’instruction RAPPORTS 24 juillet 2023
26 septembre 2023 : Matinée IGEDD - Territoires marins et littoraux, entre développement et préservation Événement 17 juillet 2023
Mission relative à l’évaluation des coûts de gestion de l’indemnisation des dégâts de gibier par les fédérations de chasseurs RAPPORTS 17 juillet 2023
Evaluation de la mise en œuvre de la politique de la prévention des risques naturels et technologiques en Martinique RAPPORTS 11 juillet 2023
Projet de classement du bassin du Mès (Loire-Atlantique) au titre des articles L.341-1 et suivants du code de l’environnement - Communes d’Assérac, Herbignac, Mesquer et Saint-Molf Environnement 23 juin 2023
Projets de classement du cirque d’Archiane, du rocher de Combeau et de leurs abords, et d’inscription du village de Bénevise (Drôme) Environnement 23 juin 2023
FOCUS sur… L’amélioration de la situation des centres de soins de la faune sauvage FOCUS sur… 19 juin 2023
Les conditions de mobilisation des retenues hydroélectriques pour le soutien d’étiage sur le bassin Loire-Bretagne RAPPORTS 5 juin 2023
