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Les offices de l’eau d’outre-mer : évaluation du dispositif, des résultats acquis et pistes d’évolution

Rapports

14 novembre 2022

Évaluation et préparation de l’actualisation de la feuille de route interministérielle 2016 pour la maîtrise de l’antibiorésistance

Rapports

22 novembre 2022

L’adaptation au changement climatique des gestionnaires d’infrastructures de navigation maritime et fluviale en France

Rapports

23 novembre 2022

Les Grands sites de France, la force fédératrice du paysage au cœur de l’action des territoires

Rapports

28 novembre 2022

Développement de la filière piscicole

Rapports

29 novembre 2022

Projet de classement du site : « Le château, son parc, le port, le front de Loire et la Loire à Châteauneuf-sur-Loire » - Communes de Châteauneuf-sur-Loire, Germigny-des-Prés, Ouvrouer-les-Champs, Saint-Martin-d’Abbat et Sigloy (Loiret)

Rapports

9 décembre 2022

Demande de renouvellement du label Grand Site de France Camargue gardoise (Gard)

Rapports

9 décembre 2022

Avis de l’IGEDD sur le bilan ex post de l’autoroute A63 entre Salles et Saint-Geours-de-Maremne

Rapports

9 décembre 2022

Le renforcement de la protection incendie dans les parkings couverts et le déploiement des infrastructures de recharge pour véhicules électriques

Rapports

28 décembre 2022

Gestion des mesures non surfaciques du FEADER (hors Corse et Mayotte) – Suites du comité Etat-Régions du 10 novembre 2021 – et des mesures de gestion des sites Natura 2000 exclusivement terrestres

Rapports

28 décembre 2022

Retour d’expérience des intempéries des 2 et 3 octobre 2020 dans les Alpes-Maritimes - Enseignements de la crise et propositions pour une reconstruction résiliente

Rapports

3 janvier 2023

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