Les communiqués de presse de l’Ae en 2016

Lors de la séance du 21 décembre 2016, l’Autorité environnementale a rendu ses avis sur :

• Le projet de création d’un terre-plein portuaire sur l’ancien bassin aux pétroles du grand port maritime du Havre (76),
• Le schéma départemental des carrières de Mayotte (976),
• La plateforme « Transpolis » d’innovation et de recherche pour les transports et la ville du futur
  sur le site des Fromentaux (01),
• La gare nouvelle de Nîmes Manduel, la voirie d’accès depuis le RD 3 et la mise en compatibilité des documents d’urbanisme avec ces aménagements (30),
• La réalisation de la ZAC Part-Dieu Ouest à Lyon (69) - Actualisation de l’avis Ae n°2015-52,
• La mise à 2x2 voies de la RN 164 ‒ Aménagement du secteur de Merdrignac (22),
• L’aménagement de voies de garage aux terminus de Saint-Rémy-lès-Chevreuse (78) et de Robinson, à Sceaux et Fontenay-aux-Roses (92), de la ligne B du RER,
• Le doublet de forages destiné au rafraîchissement des bâtiments du Quartier d’affaires international Wacken Europe, à Strasbourg (67),
• L’aménagement foncier, agricole et forestier (AFAF) de Linars avec extension sur la commune de Saint-Saturnin (16),
• Les aménagements fonciers, agricoles et forestiers (AFAF) d’Izier et de Genlis, Magny-sur-Tille et Varanges (21).

et a rendu des décisions après examen au cas par cas :

• L’élaboration du plan de prévention du risque de mouvements de terrains (PPR-MT) du Monastier-sur-Gazeille (43),
• La modification du plan de prévention des risques d’inondation et coulées de boue de Laigny et Voulpaix (02),
• L’élaboration du plan de prévention des risques d’inondation du Cern (24),
• La modification du plan de prévention du risque inondation sur la commune de Port (01),
• L’élaboration du plan de prévention des risques technologiques du site Storengy de Céré-la-ronde (37 et 41).
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Le 22 décembre 2016 pdf - 343 ko

Lors de la séance du 7 décembre 2016, l’Autorité environnementale a rendu ses avis sur :

• La poursuite du démantèlement de l’INB 52 (ateliers de traitement de l’uranium enrichi) en vue de sa mise à l’arrêt définitif, sur le site du CEA à Cadarache (13),
• Les tronçons Noisy-Champs – Saint-Denis Pleyel et Mairie de Saint-Ouen – Saint-Denis Pleyel (Lignes 14/16/17) du réseau de transport public du Grand Paris (93 et 77),
• L’aménagement du pont de Nogent-sur-Marne (94),
• L’aménagement des accès définitifs du pont Flaubert à Rouen en rive gauche de la Seine et la mise en compatibilité des documents d’urbanisme avec cet aménagement (76),
• La régularisation de l’hélistation de l’Éperon sur la commune de Saint-Paul (974),
• La régularisation de l’hélistation de l’Ermitage sur la commune de Saint-Paul (974),
• L’ouverture à la circulation aérienne publique de l’aérodrome de Camopi (973),
• L’extension du poste électrique de Cergy (95),
• L’amélioration des conditions d’évacuation du tunnel de Meudon (92).

et a rendu des décisions après examen au cas par cas :

• La modification du plan de prévention du risque inondation de la vallée de la Marne Moyenne sur le territoire de la commune de Joinville (52),
• La modification du plan de prévention des risques d’inondation et coulées de boue de la vallée de l’Aisne Aval - Commune de Cuffies (02),
• La modification du plan de prévention du risque inondation de la vallée de la Serre aval sur la commune de Mesbrecourt-Richecourt (02),
• La modification du plan de prévention des risques d’inondation de la Vilaine en région rennaise (35),
• La révision du plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Vallorcine (74),
• Le plan de prévention des risques naturels relatifs aux mouvements de terrain de La Frette-sur-Seine (95).

Lors de la séance du 23 novembre 2016, l’Autorité environnementale a rendu ses avis sur :

• Le démantèlement de l’usine Georges Besse I d’Eurodif production (26),
• Le démantèlement de I’INB 94 à Chinon (37),
• Le prolongement vers l’ouest du RER E (EOLE) de la gare Haussmann-Saint-Lazare (75) jusqu’à Mantes (78) – Troisième avis délibéré de l’Autorité environnementale
• Le complément d’échangeur A55/RD9 sur les communes de Châteauneuf-les-Martigues et Ensuès-la-Redonne (13).

et a rendu une décision après examen au cas par cas :

• Le plan de prévention des risques technologiques du dépôt d’hydrocarbures de Cambrai D sur le territoire des communes de Ribecourt-La-Tour, Marcoing et Villers-Plouich (59).

Lors de la séance du 9 novembre 2016, l’Autorité environnementale a rendu ses avis sur :

• La modification des conditions d’exploitation d’un gazoduc entre Lussan et Lias (32),
• L’aménagement de l’aéropôle logistique de l’Aéroport Montpellier Méditerranée (34).

et a rendu deux décisions pour se saisir d’avis relatifs à :

• La mise en compatibilité des documents d’urbanisme pour le projet de gare nouvelle Nîmes-Manduel-Redessan (34),
• Le plan local d’urbanisme de la commune de Saint-Claude (971).

et a rendu six décisions après examen au cas par cas :

• La modification du plan de prévention des risques d’inondation du bassin du Lot aval, Vert et Masse (46),
• La modification n°1 du plan de prévention des risques naturels de Talloires-Montmin (74),
• L’élaboration du plan de prévention des risques naturels - mouvements de terrain de Guilherand-Granges (07),
• La modification n°1 du plan de prévention des risques naturels de Morzine (74),
• Le plan de prévention des risques d’inondation de la commune du Val d’Ajol (88),
• Le plan de prévention des risques naturels de Saint-Gervais (74).

et a rendu un recours gracieux après examen au cas par cas :

• relatif à une décision de non soumission à évaluation environnementale de la modification n°1 du plan de prévention des risques d’inondation de Tain-l’Hermitage (26) après examen au cas par cas.

Lors de la séance du 19 octobre 2016, l’Autorité environnementale a rendu ses avis sur :

• La programmation pluriannuelle de l’énergie de la Guadeloupe (971),
• La programmation pluriannuelle de l’énergie de la Guyane (973),
• La programmation pluriannuelle de l’énergie de Mayotte (976),
• La charte du parc naturel régional (PNR) Oise Pays de France (95-60),
• L’aménagement du quai de la plate-forme de Petit-Couronne (76),
• La ZAC Bercy-Charenton (75) : création et mise en compatibilité du PLU de Paris
• La création de protections anti-submersion à Fouras (17),
• La création de protections littorales de l’île d’Aix (17),
• La suppression du passage à niveau 93 sur la commune d’Étrembières (74),
• La protection contre la submersion de La Couarde-sur-Mer – Fosse de Loix – rang 1 (17) - Constat de retrait.

et a rendu deux recours gracieux après examen au cas par cas :

• La révision du plan de prévention des risques naturels de l’estuaire de la Charente (17),
• La révision du plan de prévention des risques littoraux de la Seudre et des marais de Brouage (17).

Lors de la séance du 5 octobre 2016, l’Autorité environnementale a rendu ses avis sur :

• Le programme d’entretien pluriannuel de la rivière Kaw (973),
• La digue de défense contre la mer au sein de la réserve naturelle nationale d’Yves (17),
• La liaison autoroutière Castres-Toulouse « LACT » et la mise en compatibilité des documents d’urbanisme avec cet aménagement (81-31),
• Le parc naturel régional (PNR) de la Sainte-Baume (13-83),
• L’aménagement du parc d’activité Greencenter et d’un échangeur routier sur la route nationale 3 à Claye-Souilly (77),
• Les aménagements fonciers, agricoles et forestiers (AFAF) de Murtin-et-Bogny, Sormonne, Rémilly-Jes Pothées (08) et de Le-Chatelet-sur-Sormonne et Murtin-et-Bogny (08),
• Le remplacement du tablier métallique du viaduc ferroviaire de Gilly-sur-Loire (71) et Diou (03),
• La suppression du passage à niveau n°19 sur la commune de Muret (31),
• Le projet de franchissement du Rhône par la véloroute ViaRhôna entre les communes de La Balme (73) et Virignin (01) - Constat de retrait.

et a rendu une décision pour se saisir d’avis relatifs à :

• La mise en compatibilité des documents d’urbanisme de Rouen et Petit Quevilly (76) liée à la création des accès définitifs du pont Flaubert

et a rendu des décisions après examen au cas par cas :

• Le PPRI des communes d’Artigueloutan, Bizanos et Idron (64),
• Le PPRN de la commune de Noailhac (19).

Lors de la séance du 21 septembre 2016, l’Autorité environnementale a rendu ses avis sur :

• Le démantèlement de l’installation nucléaire de base 105 - AREVA NC à Pierrelatte (26),
• Le schéma départemental des carrières de la Sarthe (72),
• L’interconnexion électrique sous-marine et souterraine entre la France et la Grande-Bretagne via Aurigny (FAB),
• La mise à 2X2 voies de la RN 164 sur le secteur de Plémet (22),
• La requalification de la RN 10 et l’aménagement de surface du plateau urbain à Trappes-en-Yvelines (78),
• L’aménagement à 2x2 voies de la RN 154 et de la RN 12 par mise en concession et sur la mise en compatibilité des documents d’urbanisme avec cet aménagement (27-28),
• L’aménagement foncier, agricole et forestier (AFAF) de Morville-sur-Nied (57),
• La requalification du quai Southampton de Southampton au Havre (76).

et a rendu des décisions après examen au cas par cas :

• Le PPRN Vallée du Bastan (65),
• Le PPRN Secteur Gave-Aval (65),
• Le PPRN Bassin des Nestes, Genos et Loudenvieille (65),
• Le PPRN Archamps (74),
• Le PPRN La Muraz (74),
• Le PPRN Les Houches (74),
• Le PPRN Servoz (74),
• Le PPRN Côte d’Île-de-France (51),
• Le PPRN Bougival (78),
• Le PPRN Vallon-Pont-d’Arc (07),
• Le PPRN Sainte-Foy-de-la-Tarentaise (73).

Lors de la séance du 7 septembre 2016, l’Autorité environnementale a rendu ses avis sur :

• Le schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) du bassin-versant de l’Authion (37-49),
• La prolongation pour une durée illimitée du stockage souterrain de produits dangereux sur la commune de Wittelsheim (68) – 2e présentation,
• Le transfert du marché d’intérêt national (MIN) de Nantes à Rezé (44),
• La deuxième phase de modernisation de la ligne ferroviaire Marseille - Gardanne - Aix-en-Provence (13),
• La modernisation du noeud ferroviaire de Mulhouse (68)

et a rendu une décision après examen au cas par cas :

• Le plan de prévention du risque incendie de forêt (PPRIF) du sud du département de Charente-Maritime (17).

Lors de la séance du 24 août 2016, l’Autorité environnementale a rendu ses avis sur :

• La programmation pluriannuelle de l’énergie (PPE) pour la France métropolitaine
• L’aménagement foncier, agricole et forestier (AFAF) d’Asnières-sur-Nouère, Marsac, Bignac et Saint-Genis-d’Hiersac (16),
• La reconversion de la route blanche en voie verte, à Cayeux-sur-Mer (80),
• La démolition des anciens établissements de santé de Saint-Hilaire du Touvet (38) et la renaturation du site,

et a rendu deux décisions pour se saisir d’avis relatifs à :

• La mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Paris (75) avec le projet de création de la zone d’aménagement concerté (ZAC) « Bercy Charenton »,
• La mise en compatibilité des documents d’urbanisme liée à la mise à 2x2 voies de l’A680 entre Verfeil (31) et Gragnague (31) et à la création d’une liaison autoroutière nouvelle jusqu’à Castres (81),

et a rendu des décisions après examen au cas par cas :

• La modification de la charte du parc national du Mercantour consécutive à l’adhésion de la commune de Barcelonnette (04),
• La modification du plan de prévention des risques naturels inondations de Blanquefort (33),
• Le plan de prévention des risques d’inondation par ruissellement au Nord-Ouest de l’arrondissement de Lille (59),
• La révision du plan de prévention des risques mouvements de terrain sur la commune de Rochemaure (07),
• Le plan de prévention des risques technologiques du « parc B » de stockage de liquides inflammables sur le territoire de la commune de Donges (44),
• Le plan de prévention des risques d’inondation et de mouvement de terrains (révision d’un plan de prévention des risques d’inondation) de Saint-Benoît (974),
• Le plan de prévention des risques naturels inondations et mouvements de terrain de Petite Ile (974).

Lors de la séance du 20 juillet 2016, l’Autorité environnementale a rendu ses avis sur :

• La révision du schéma de cohérence territoriale de Nantes Saint-Nazaire (44),
• Le plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs 2016-2018,
• Le pont Jean-Jacques Bosc et ses raccordements, à Bordeaux (33),
• Le renforcement du gazoduc Gascogne Midi (32-40),
• L’aménagement foncier, agricole et forestier (AFAF) de Beire-le-Fort, Collonges-les-Premières, Premières et Soirans (21),
• Le remplacement du viaduc ferroviaire de la Siagne à Mandelieu-la-Napoule (06),
• La suppression des passages à niveau n°90 sur la RD 302 et n°91 sur la RD 2, commune de Reignier-Ésery (74),
• Le projet de centre de traitements de sédiments de la Repentie (17),
• La création d’une escale fluviale à La Roche-Guyon (95).

et a rendu une décision pour se saisir d’avis relatifs à :

• La mise en compatibilité des documents d’urbanisme liée à la mise à 2X2 voies de la RN 154 et de la RN 12 entre Nonancourt et Allaines (27-28).

et a rendu des décisions après examen au cas par cas :

• La modification n°1 du plan de prévention des risques naturels inondations de Tain-l’Hermitage (26),
• Le plan de prévention des risques naturels inondations liés à la présence de l’Issole (83),
• Le plan de prévention des risques naturels mouvements de terrain sur les communes d’Achicourt, d’Arras et de Beaurains (62),
• Le plan de prévention des risques technologiques de l’établissement Guerbet à Lanester et Caudan (56),
• La révision du plan de prévention des risques naturels de l’estuaire de la Charente (17),
• Le plan de prévention des risques littoraux de la Seudre et des marais de Brouage (17)..

Lors de la séance du 6 juillet 2016, l’Autorité environnementale a rendu ses avis sur :

• Le programme national de la forêt et du bois 2016-2026,
• L’aménagement de la ZAC de l’Ile de Nantes Sud-Ouest (44),
• La création d’une 4e voie ferrée entre Strasbourg et Vendenheim (67),
• L’aménagement du site du Carnet par le grand port maritime de Nantes (44),

et a rendu des décisions après examen au cas par cas :

• La modification du plan de prévention des risques naturels inondations de Blanquefort (33),
• La modification du plan de prévention des risques naturels inondations de l’Huisne sur le territoire de la commune d’Avezé (72),
• Le plan de prévention des risques naturels inondations et mouvements de terrain de La Possession (974).

Lors de la séance du 22 juin 2016, l’Autorité environnementale a rendu ses avis sur :

• Les opérations de dragage du grand port maritime de Rouen et immersion des sédiments sur les sites du Machu, zone intermédiaire et zone temporaire amont (76),
• La suppression du passage à niveau n°33 et la deuxième phase du pôle d’échanges multimodal à Baillargues (34),
• La régularisation de l’hélistation de Mafate sur la commune de La Possession (974),
• Le pôle d’échanges multimodal de la gare de Nantes (44).

Lors de la séance du 8 juin 2016, l’Autorité environnementale a rendu ses avis sur :

• Le défrichement de l’artère gazière du Val-de-Saône (01-21-52-71),
• Le démantèlement du barrage de Séchilienne (38),
• L’aménagement du boulevard des Pépinières à Caen (14),
• L’aménagement de la section Balata-PROGT de la RN2 en Guyane (973),
• La modernisation de la ligne ferroviaire Haguenau-Niederbronn-les-bains,

et une décision d’évocation :

• La décision de l’Ae de se saisir de l’avis relatif à la révision du schéma de cohérence territoriale de Nantes - Saint-Nazaire.

Lors de la séance du 4 mai 2016, l’Autorité environnementale a rendu ses avis sur :

• Le parc éolien en mer au large de Saint-Brieuc et son raccordement (22),
• Le site de maintenance et de remisage et le poste de commandement centralisé de la ligne 15 Sud à Champigny-sur-Marne (94),
• Le projet de Tangentielle Ouest (TGO) phase 1 – Actualisation de l’avis de l’Ae n°2013-16 (78),
• L’aménagement foncier, agricole et forestier de Cessey-sur-Tille et Labergement-Foigney (21),
• Le pôle d’échanges multimodal de Saint-Nazaire (44).

Lors de la séance du 20 avril 2016, l’Autorité environnementale a rendu ses avis sur :

• La mise à 2x2 voies de la RD 1330 entre le carrefour de la Faisanderie et l’A1 (60),
• La déviation de Châteauneuf-du-Faou (29) – Actualisation de l’avis Ae n°2013-99,
• Le projet de renforcement de chaussée et mise en sécurité de la RD 914 (66),
• Le projet de création d’équipements de retournement, de garage et d’alimentation des trains à Marne-la-vallée Chessy (77),
• Les deux centrales mobiles d’enrobage à chaud au bitume de matériaux routiers à Touvérac (16),
• Le projet GreenCenter à Claye-Souilly (77) – Constat de retrait.

Lors de la séance du 6 avril 2016, l’Autorité environnementale a rendu ses avis sur :

• Le prolongement à l’est de la ligne 11 du métro parisien. Actualisation de l’avis Ae n°2013-22,
• Les projets Nepthyd et Normandie Hydro de parcs hydroliens pilotes du Raz Blanchard et leur raccordement électrique (50),
• La liaison ferroviaire Charles de Gaulle Express (75, 93 et 77),
• La régularisation de l’hélistation de l’Île d’Yeu (85),
• La réalisation de la ZAC Flaubert sur les communes de Petit-Quevilly et de Rouen (76),
• L’aménagement du laboratoire souterrain de Bure - ANDRA (52-55).

Lors de la séance du 16 mars 2016, l’Autorité environnementale a rendu ses avis sur :

• Le programme d’actions national nitrates,
• L’interconnexion électrique France Angleterre n°2 (IFA2) à courant continu entre le poste de Tourbe (14) et celui de Chilling (GB),
• L’aménagement foncier, agricole et forestier de Rocroi et Bourg-Fidèle (08).

Lors de la séance du 2 mars 2016, l’Autorité environnementale a rendu ses avis sur :

• La création de la ZAC du Triangle de Gonesse (93-95)

Lors de la séance du 17 février 2016, l’Autorité environnementale a rendu ses avis sur :

• Création de la voie L en gare de Lyon Part-Dieu (69)
• Aménagement du demi-échangeur RN149/RD35 à Bressuire (79)
• Création de routes forestières en forêt de Villefermoy (77)

Lors de la séance du 3 février 2016, l’Autorité environnementale a rendu ses avis sur :

• La mise à 2x2 voies de la RCEA (RN 79) entre Montmarault (03) et Digoin (71),
• Le contournement Est de Rouen (76-27),
• Le renouvellement du viaduc ferroviaire de Marly-le-Roi (78).

Lors de la séance du 20 janvier 2016, l’Autorité environnementale a rendu ses avis sur :

• La modification de l’installation nucléaire de base (INB) n° 138, exploitée par Socatri sur le site du Tricastin (84),
• La ligne 15 Est du réseau de transport complémentaire du Grand Paris, reliant Saint-Denis Pleyel à Champigny Centre (93-94),
• La création d’une « rampe Ro-Ro » dans les bassins ouest du grand port maritime de Marseille sur la commune de Fos-sur-Mer (13),
• L’autorisation unique pluriannuelle de prélèvement d’eau pour l’usage d’irrigation au bénéfice de l’établissement public du Marais poitevin (17, 79, 85, 86).