Les avis rendus en 2015

N° dossier Ae : 2015-80
Séance du 16 décembre 2015

Reconstruction de la digue de Sangatte (62) pdf - 643.1 ko

N° dossier Ae : 2015-82
Séance du 16 décembre 2015

Aménagement de la section Nord du périphérique de l'agglomération nantaise (44) pdf - 685.4 ko

N° dossier Ae : 2015-84
Séance du 16 décembre 2015

Extension du quai de Flandre du grand port maritime de Dunkerque (Nord) pdf - 2.5 Mo

N° dossier Ae : 2015-85
Séance du 16 décembre 2015

Renaturation du ru de Gally sur les communes de Villepreux, Rennemoulin et Chavenay (78) pdf - 665.7 ko

N° dossier Ae : 2015-87
Séance du 16 décembre 2015

Construction de la nouvelle station de métro « La Boissière » dans le cadre du prolongement de la ligne 11 (93) pdf - 582 ko

N° dossier Ae : 2015-88
Séance du 16 décembre 2015

Programme d'aménagement global "Gestion des flux, du stationnement et valorisation des paysages" sur le hameau du Hourdel (80) pdf - 1.9 Mo

N° dossier Ae : 2015-89
Séance du 16 décembre 2015

Aménagement foncier, agricole et forestier de Celle-L'Evescault (86) pdf - 338.2 ko

N° dossier Ae : 2015-90
Séance du 16 décembre 2015

Deux aménagements foncier, agricole et forestier dans le Territoire de Belfort (90) liés à la réalisation de la LGV Rhin-Rhône pdf - 658.2 ko

N° dossier Ae : 2015-91
Séance du 16 décembre 2015

Extension de l'atelier de maintenance de la SNCF sur le site de Nantes-Blottereau (44) pdf - 588.2 ko

N° dossier Ae : 2015-78
Séance du 2 décembre 2015

Projet de ligne 17 Nord du Grand Paris Express entre Le Bourget et Le Mesnil-Amelot (77-93-95) pdf - 537.8 ko

N° dossier Ae : 2015-77
Séance du 2 décembre 2015

Reconstruction de la ligne de grand transport d'électricité entre Avelin (59) et Gavrelle (62) pdf - 2 Mo

N° dossier Ae : 2015-79
Séance du 2 décembre 2015

Aménagement foncier, agricole et forestier des communes de Touvérac, Bors et Condéon, avec extensions sur les communes de Baignes- Sainte-Radegonde, Chantillac, Le Tâtre et Reignac (16) pdf - 647.7 ko

N° dossier Ae : 2015-86
Séance du 2 décembre 2015

Cadrage préalable de l'évaluation environnementale du programme national de la forêt et du bois (PNFB) pdf - 681.7 ko

N° dossier Ae : 2015-81
Séance du 2 décembre 2015

Création du pôle d'échange multimodal de Saint-Brieuc (22) pdf - 1.6 Mo

N° dossier Ae : 2015-76
Séance du 2 décembre 2015

Projet stratégique du grand port maritime de la Martinique (972) pdf - 445.7 ko

N° dossier Ae : 2015-75
Séance du 2 décembre 2015

Cadrage préalable du projet de Port Seine Métropole Ouest – PSMO (78) pdf - 602 ko

N° dossier Ae : 2015-71
Séance du 18 novembre 2015

Cadrage préalable du projet de reconstruction du pont de Châtillon-sur- Loire (45) pdf - 480.3 ko

N° dossier Ae : 2015-72 et 2015-74
Séance du 18 novembre 2015

Aménagements fonciers, agricoles et forestiers (AFAF) liés à l'A89 sur les communes de Châtillon, Saint-Germain- Nuelles, Bully et Sarcey (lot 2) et les communes de Dommartin, la Tour-de-Salvagny, Lozanne, Lentilly et Fleurieux-sur-l'Arbresle (lot 3) (69) pdf - 231 ko

N° dossier Ae : 2015-73
Séance du 18 novembre 2015

Aménagement de la RD 36 en plateforme multimodale sur les communes de Saclay et Villiers-le-Bâcle (91) pdf - 1.1 Mo

N° dossier Ae : 2015-83
Séance du 4 novembre 2015

Plan de gestion pluriannuel des opérations de dragage du Rhin canalisé de Kembs (68) à Strasbourg (67) pdf - 1.7 Mo

N° dossier Ae : 2015-66
Séance du 4 novembre 2015

Aménagement foncier, agricole et forestier du Tricastin vauclusien (84) pdf - 424.1 ko

N° dossier Ae : 2015-64 et 2015-69
Séance du 4 novembre 2015

Aménagement foncier, agricole et forestier de Marigny-Brizay et de Payré (86) pdf - 2.2 Mo

N° dossier Ae : 2015-65
Séance du 4 novembre 2015

Programmation pluriannuelle de l'énergie de la Réunion (974) pour les périodes 2016 – 2018 et 2019 – 2023 pdf - 784.7 ko

N° dossier Ae : 2015-60
Séance du 21 octobre 2015

Contournement de Martigues / Port-de- Bouc (Bouches-du-Rhône) pdf - 665.2 ko

N° dossier Ae : 2015-61
Séance du 21 octobre 2015

Aménagement d'une troisième voie sur l'A6 dans le secteur d'Auxerre (89) pdf - 779.4 ko

N° dossier Ae : 2015-62
Séance du 21 octobre 2015

Projet de création de la ZAC Ile de Nantes Sud-Ouest (44) pdf - 545.7 ko

N° dossier Ae : 2015-63
Séance du 21 octobre 2015

Ligne 18 (tronçon Aéroport d'Orly - Versailles Chantiers), ligne verte du réseau de transport public du grand Paris (78, 91, 92 et 94) pdf - 1 Mo

N° dossier Ae : 2015-70
Séance du 21 octobre 2015

Défrichement et aménagement du secteur du Tremblant, dans le domaine de Barbossi, commune de Mandelieu-la-Napoule (06) pdf - 623.5 ko

N° dossier Ae : 2015-57
Séance du 7 octobre 2015

Aménagement de la RN 171 en traversée des communes de Trignac et de Montoir-de- Bretagne (44) pdf - 224.1 ko

N° dossier Ae : 2015-68
Séance du 7 octobre 2015

Contrat de développement territorial (CDT) Paris - Saclay Territoire Sud (91) pdf - 1.9 Mo

N° dossier Ae : 2015-53
Séance du 23 septembre 2015

Projet de mise en sécurité du site de résidus de traitement de minerai de plomb argentifère de Roure-les-Rosiers (63) pdf - 593.1 ko

N° dossier Ae : 2015-54/2015-67
Séance du 23 septembre 2015

Tronçon Pont de Sèvres – Noisy Champs dit "ligne 15 sud" de la ligne rouge du réseau de transport public Grand Paris Express Actualisation de l'avis Ae n°2013-64 pdf - 1.8 Mo

N° dossier Ae : 2015-55
Séance du 23 septembre 2015

Aménagement foncier, agricole et forestier (AFAF) lié à l'A89 sur les communes de Pontcharra-sur-Turdine, Les Olmes, Saint- Forgeux et Saint-Romain-de-Popey (69) pdf - 630 ko

N° dossier Ae : 2015-56
Séance du 23 septembre 2015

Projet stratégique 2014-2018 du grand port maritime de la Guadeloupe (971) pdf - 2 Mo

N° dossier Ae : 2015-59
Séance du 9 septembre 2015

Projet de programmation pluriannuelle de l'énergie pour la Corse 2016-2018/2019-2023 pdf - 231.5 ko

N° dossier Ae : 2015-52
Séance du 9 septembre 2015

Zone d'aménagement concerté Part-Dieu Ouest (69) pdf - 375 ko

N° dossier Ae : 2015-58
Séance du 9 septembre 2015

Prolongation pour une durée illimitée du stockage souterrain de produits dangereux sur la commune de Wittelsheim (68) pdf - 893.1 ko

N° dossier Ae : 2015-49
Séance du 26 août 2015

Plan de gestion pluriannuel des opérations de dragage sur le canal latéral à la Garonne, section Gironde (33) pdf - 319.2 ko

N° dossier Ae : 2015-48
Séance du 26 août 2015

Modification du Canal Seine-Nord Europe (59-62-80) pdf - 1.3 Mo

N° dossier Ae : 2015-51
Séance du 26 août 2015

Projet stratégique 2015-2020 du grand port maritime de Nantes Saint-Nazaire (44) pdf - 385.2 ko

N° dossier Ae : 2015-50
Séance du 26 août 2015

Création d'une ligne électrique à 225 000 volts du support n°204 au support n°134 de la ligne existante Creney-Marolles-Revigny (51 et 55) pdf - 335 ko

N° dossier Ae : 2015-47
Séance du 26 août 2015

Création d'une digue à l'ouest du remblai ferroviaire entre Arles et Tarascon, la mise en transparence de ce remblai et divers travaux associés (13) pdf - 1.1 Mo

N° dossier Ae : 2015-41
Séance du 22 juillet 2015

cadrage préalable du plan national de gestion des matières premières et déchets radioactifs (PNGMDR) pdf - 1.8 Mo

N° dossier Ae : 2015-43
Séance du 22 juillet 2015

cadrage préalable pour le dragage des sédiments du grand port maritime de Rouen (GPMR) et leur clapage sur le site de Machu pdf - 1.5 Mo

N° dossier Ae : 2015-39
Séance du 22 juillet 2015

Projet de mise à 2X3 voies de la rocade ouest de Bordeaux entre les échangeurs 4 et 10 (33) pdf - 572.8 ko

N° dossier Ae : 2015-38
Séance du 22 juillet 2015

Projet d'opération de restructuration des ateliers RATP sur le site de Vaugirard (75) pdf - 1 Mo

N° dossier Ae : 2015-44
Séance du 22 juillet 2015

Projet de création de la zone d'aménagement concerté du Triangle de Gonesse (95) pdf - 193.7 ko

N° dossier Ae : 2015-40
Séance du 22 juillet 2015

Permis d'aménager de l'opération "45ème parallèle" à Mérignac (33) pdf - 2.4 Mo

N° dossier Ae : 2015-42
Séance du 22 juillet 2015

Aménagement foncier agricole et forestier de la commune de Jaunay-Clan (86) pdf - 1 Mo

N° dossier Ae : 2015-46
Séance du 22 juillet 2015

Aménagement du pont à la Charité-sur-Loire (58) pdf - 388.9 ko

N° dossier Ae : 2015-45
Séance du 22 juillet 2015

Projet de ligne de bus à haut niveau de service T ZEN 3 de Paris (75) aux Pavillons-sous-Bois (93) pdf - 329.5 ko

N° dossier Ae : 2015-36
Séance du 8 juillet 2015

Projet d'aménagement foncier agricole et forestier lié à la LGV Sud Europe Atlantique - Commune de Clérac avec extension sur Bédenac (17) pdf - 595 ko

N° dossier Ae : 2015-37
Séance du 8 juillet 2015

Projet d'aménagement foncier, agricole et forestier de Fléac avec extension sur les communes d'Asnières-sur-Nouère et Linars (16) pdf - 1.1 Mo

N° dossier Ae : 2015-33
Séance du 8 juillet 2015

Projet d'aménagement foncier, agricole et forestier liéà la RN 88 à Saint-Christophe-sur-Dolaizon (43) pdf - 440.1 ko

N° dossier Ae : 2015-32
Séance du 8 juillet 2015

Projet de rénovation du barrage de Bimont et de ses ouvrages annexes (13) pdf - 1.5 Mo

N° dossier Ae : 2015-29
Séance du 8 juillet 2015

projet de requalification de la RD 2 à Monnetier-Mornex et Reignier-Esery (74)_ pdf - 678.9 ko

N° dossier Ae : 2015-35
Séance du 8 juillet 2015

Projet de renforcement de la sous-station de traction électrique d'Asnières-sur-Seine -92) pdf - 555.7 ko

N° dossier Ae : 2015-34
Séance du 8 juillet 2015

Programme opérationnel du fonds européen pour les affaires maritimes et la pêche (FEAMP) pdf - 644.7 ko

N° dossier Ae : 2015-24
Séance du 24 juin 2015

Projet de parc éolien en mer de Fécamp, incluant le raccordement électrique, la base de maintenance et le site de fabrication des fondations gravitaires (76) pdf - 1.7 Mo

N° dossier Ae : 2015-26
Séance du 24 juin 2015

Aménagements fonciers agricoles et forestiers liés à l'autoroute A 719 Gannat-Vichy - Communes de Cognat-Lyonne, Monteignet-sur l'Andelot, Espinasse-Vozelle, Vendat, avec extensions sur les communes d'Escurolles, Charmes, Gannat et Saint-Pont (03) pdf - 687.9 ko

N° dossier Ae : 2015-27
Séance du 24 juin 2015

Projet de modification de l'échangeur n° 7 de l'autoroute A23 (59) pdf - 944.7 ko

N° dossier Ae : 2015-28
Séance du 24 juin 2015

Aménagement foncier agricole et forestier de la commune de Sauzé-Vaussais, Plibou et Limalonges (79) avec extension sur Mairé-Lévescault, Caunay (79) et Chaunay (86) pdf - 559 ko

N° dossier Ae : 2015-30
Séance du 24 juin 2015

Projet de construction du terminal de transport combiné de Mourepiane (13) pdf - 855.6 ko

N° dossier Ae : 2015-31
Séance du 24 juin 2015

Projet de création de la ZAC Centralité à Lens (62) pdf - 1.5 Mo

N° dossier Ae : 2015-25
Séance du 10 juin 2015

Cadrage préalable de la gare nouvelle de Nimes-Manduel pdf - 1 Mo

N° dossier Ae : 2015-22
Séance du 10 juin 2015

Tramway T 10 entre La-Croix-de-Berny (Antony) et La-Place-de-Garde (Clamart) (92) pdf - 564.9 ko

N° dossier Ae : 2015-20
Séance du 10 juin 2015

Projet stratégique 2014-2019 du grand port maritime de Bordeaux (33) pdf - 1.2 Mo

N° dossier Ae : 2015-23
Séance du 10 juin 2015

Cadrage préalable du « Projet d'amélioration des conditions d'embarquement sur les ports du Conquet, de Molène et du Stiff à Ouessant » (29) pdf - 589.5 ko

N° dossier Ae : 2015-17
Séance du 27 mai 2015

Projet d'aménagement multimodal de l'axe A351-RN4 (67) pdf - 638.1 ko

N° dossier Ae : 2015-15
Séance du 27 mai 2015

Travaux d'amélioration de l'accès au bassin de l'Atlantique du Grand port maritime de Dunkerque (59) pdf - 1.3 Mo

N° dossier Ae : 2015-19
Séance du 27 mai 2015

Projet de permis d'aménager et d'autorisation de défrichement sur le domaine de Barbossi, à Mandelieu-la-Napoule (06) Constat de retrait pdf - 962 ko

N° dossier Ae : 2015-21
Séance du 27 mai 2015

Tronçon Haussmann-Saint-Lazare/Nanterre du prolongement du RER E (EOLE) à l'ouest (75-92-93) pdf - 1.6 Mo

N° dossier Ae : 2015-18
Séance du 27 mai 2015

Projet de réhabilitation des berges de la Marne à l'amont du port de Bonneuil-sur-Marne pdf - 368.9 ko

N° dossier Ae : 2015-16
Séance du 27 mai 2015

Projet d'amélioration de l'alimentation électrique du Grand Besançon (25) pdf - 706.7 ko

N° dossier Ae : 2015-10
Séance du 6 mai 2015

Ligne 15 Ouest (tronçon Pont-de-Sèvres - Saint-Denis Pleyel), ligne rouge du réseau de transport public du Grand Paris (92 et 93) pdf - 2.4 Mo

N° dossier Ae : 2015-11
Séance du 6 mai 2015

Projet de parc éolien en mer au large de Saint-Nazaire (44) pdf - 1.8 Mo

N° dossier Ae : 2015-12
Séance du 6 mai 2015

Projet de modernisation de la ligne ferroviaire Serqueux – Gisors (76, 27, 60, 78, 95) pdf - 1 Mo

N° dossier Ae : 2015-13
Séance du 6 mai 2015

Aménagement foncier agricole et forestier des communes de Sossay et Thuré avec extensions sur Saint-Gervais-Les-Trois-Clochers et Saint-Genest-d'Ambière (86) pdf - 1 Mo

N° dossier Ae : 2015-08
Séance du 22 avril 2015

Elevage canin des gorges de la Nesque (84) pdf - 579.1 ko

N° dossier Ae : 2015-09
Séance du 22 avril 2015

Artère gazière du Val de Saône (01-21-52-71) pdf - 1 Mo

N° dossier Ae : 2015-14
Séance du 22 avril 2015

Projet d'échangeur RN 2 / RD 548, à Silly-sur-le- Long (60) pdf - 306.1 ko

N° dossier Ae : 2015-04
Séance du 8 avril 2015

Aménagement foncier agricole et forestier de Chaunay avec extensions sur Brux, Champagné-le-Sec, Linazay (86) et Plibou (79) pdf - 672.1 ko

N° dossier Ae : 2015-06
Séance du 8 avril 2015

Aménagement foncier agricole et forestier de Charmé, Ligné, Juillé, Luxé avec extensions sur Courcôme, Bessé, Tusson, Fontenille, Cellettes, Salles-de-Villefagnan et Villognon (16) pdf - 359.6 ko

N° dossier Ae : 2015-07
Séance du 8 avril 2015

Contrat de développement territorial Paris-Est entre Marne et Bois (93-94) pdf - 1.9 Mo

N° dossier Ae : 2015-01
Séance du 25 mars 2015

Projet de mise à 2x2 voies de la RN 17 entre Vimy et Avion (62) pdf - 963.1 ko

N° dossier Ae : 2015-02
Séance du 25 mars 2015

Suppression du passage à niveau PN 20 sur les communes de Balan et Béligneux (01) pdf - 1.2 Mo

N° dossier Ae : 2015-03
Séance du 25 mars 2015

Projet de parc éolien en mer de Couseulles-sur-Mer et son raccordement électrique (14) pdf - 1.2 Mo

N°enregistrement CGEDD : 010128-01
N° dossier Ae : 2014-114
Séance du 11 mars 2015

Remplacement du tablier métallique du viaduc ferroviaire sur le Lay (85) pdf - 1.3 Mo

N°enregistrement CGEDD : 01011-01
N° dossier Ae : 2014-109
Séance du 11 mars 2015

Projet de liaison électrique souterraine à 225 kV Feurs-Volvon (42) pdf - 740 ko

N°enregistrement CGEDD : 010131-01
N° dossier Ae : 2014-115
Séance du 11 mars 2015

Projet de slipway d'Arles (13) pdf - 632.8 ko

N°enregistrement CGEDD : 010134-01
N° dossier Ae : 2014-116
Séance du 11 mars 2015

Projet de mise à 2x2 voies de la RN 164 dans le secteur de Rostrenen (22) (section Loméven-Plouquernével) pdf - 943.6 ko

N°enregistrement CGEDD : 010127-01
N° dossier Ae : 2014-113
Séance du 11 mars 2015

Projet d'aménagement foncier agricole et forestier de la plaine d'Orange (84) pdf - 626.2 ko

N°enregistrement CGEDD : 010112-01
N° dossier Ae : 2014-110
Séance du 11 mars 2015

Projet de passage à 400 kV de la ligne électrique à 225 kV entre Cergy et Persan (95) pdf - 595.7 ko

N°enregistrement CGEDD : 010113-01
N° dossier Ae : 2014-111
Séance du 11 mars 2015

Aménagement foncier agricole et forestier des communes de Biard, Vouneuil-sous-Biard et Fontaine-le Comte, avec extension sur les communes de Marçay et Ligugé (86) pdf - 926.3 ko

N°enregistrement CGEDD : 010124-01
N° dossier Ae : 2014-112
Séance du 11 mars 2015

Station « Aimé Césaire » de la ligne 12 du métro parisien (93) pdf - 120.4 ko

N° dossier Ae : 2015-05
Séance du 11 mars 2015

Projet de réalisation de la nouvelle gare Eole La Défense de la ligne E du RER et réaménagement intérieur partiel du CNIT (92) Constat de retrait pdf - 264.7 ko

N°enregistrement CGEDD : 010082-01
N° dossier Ae : 2014-102
Séance du 25 février 2015

Projet d'aménagement foncier, agricole et forestier lié à la construction de la déviation de Saulx (70) pdf - 749.7 ko

N°enregistrement CGEDD : 010095-01
N° dossier Ae : 2014-106
Séance du 25 février 2015

Projet de reconstruction du pont sur la Comté et de rectification des virages sur la RN 2, en Guyane (973) pdf - 601.9 ko

N°enregistrement CGEDD : 010100-01
N° dossier Ae : 2014-107
Séance du 25 février 2015

Projet stratégique 2014-2018 du Grand port maritime de Dunkerque (59) pdf - 1.8 Mo

N°enregistrement CGEDD : 010090-01
N° dossier Ae : 2014-104
Séance du 25 février 2015

Projet d'aménagement du port de service de la Rochelle (17) pdf - 398.5 ko

N°enregistrement CGEDD : 010085-01 et 010125-01
N° dossier Ae : 2014-103 et 2014-117
Séance du 25 février 2015

Programme Wacken Europe à Strasbourg (67) pdf - 615.9 ko

N°enregistrement CGEDD : 010091-01
N° dossier Ae : 2014-105
Séance du 25 février 2015

Ligne 14 Sud (tronçon Olympiades - Aéroport d'Orly), ligne bleu du réseau de transport public du grand Paris (75,91,94) pdf - 1.8 Mo

N°enregistrement CGEDD : 010101-01
N° dossier Ae : 2014-108
Séance du 25 février 2015

Projet stratégique 2014-2018 du Grand port maritime de Marseille (13) pdf - 1.6 Mo

N°enregistrement CGEDD : 010073-01
N° dossier Ae : 2014-100
Séance du 11 février 2015

Création du 3ème tablier du viaduc de Guerville de l'A13 (78) pdf - 1.3 Mo

N°enregistrement CGEDD : 010074-01
N° dossier Ae : 2014-101
Séance du 11 février 2015

Projet de "plateforme logistique – Aéroport de Montpellier (34)" pdf - 727.9 ko

N°enregistrement CGEDD : 010016-01
N° dossier Ae : 2014-95
Séance du 14 janvier 2015

Réaménagement de la ligne ferroviaire Rennes-Redon (35) pdf - 1.9 Mo

N°enregistrement CGEDD : 010015-01
N° dossier Ae : 2014-94
Séance du 14 janvier 2015

Projet de modification de la ZAC Liesse II à Saint-Ouen-l'Aumône (95) pdf - 1.3 Mo

N°enregistrement CGEDD : 010029-01
N° dossier Ae : 2014-96
Séance du 14 janvier 2015

Projet stratégique 2014-2018 du grand port maritime de la Guyane (973) pdf - 339.5 ko

N°enregistrement CGEDD : 010043-01
N° dossier Ae : 2014-98
Séance du 14 janvier 2015

Travaux de déroctage pour le port de Dégrad des Cannes Guyane (973) pdf - 715.1 ko

N°enregistrement CGEDD : 010040-01
N° dossier Ae : 2014-97
Séance du 14 janvier 2015

Aménagement de l'accès Ouest de Saint-Julien-en-Genevois (74) pdf - 794.5 ko

Les avis rendus en 2015

Séance du 16 décembre 2015

Séance du 2 décembre 2015

Séance du 18 novembre 2015

Séance du 4 novembre 2015

Séance du 21 octobre 2015

Séance du 07 octobre 2015

Séance du 23 septembre 2015

Séance du 9 septembre 2015

Séance du 26 août 2015

Séance du 22 juillet 2015

Séance du 8 juillet 2015

Séance du 24 juin 2015

Séance du 10 juin 2015

Séance du 27 mai 2015

Séance du 6 mai 2015

Séance du 22 avril 2015

Séance du 8 avril 2015

Séance du 25 mars 2015

Séance du 11 mars 2015

Séance du 25 février 2015

Séance du 11 février 2015

Séance du 14 janvier 2015

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