Les avis rendus en 2012

Séance du 19 décembre 2012

Projet d’autoroute ferroviaire atlantique
N° dossier Ae : 2012-60
N° enregistrement CGEDD :
Modernisation de la ligne ferroviaire Chartres-Voves pour une réouverture aux voyageurs et le développement du fret (28)

N° dossier Ae : 2012-66
N° enregistrement CGEDD :


Aménagement foncier agricole et forestier de Fleuré-Lhommaizé (86)

N° dossier Ae : 2012-69
N° enregistrement CGEDD :


Amélioration de la fluidité du trafic ferroviaire sur l’axe Nantes-Clisson (44)

N° dossier Ae : 2012-71
N° enregistrement CGEDD :

Séance du 5 décembre 2012

Schéma d’aménagement de la plage de Pampelonne à Ramatuelle (83)

N° dossier Ae : 2012-65
N° enregistrement CGEDD :

Déplacement de la ligne à 400 000 volts « Penchard-Plessis Gassot » (Val-d’Oise)

N° dossier Ae : 2012-68
N° enregistrement CGEDD :

Séance du 14 novembre 2012

Évaluation environnementale du projet de charte du Parc amazonien de Guyane

N° dossier Ae : 2012-61
N° enregistrement CGEDD :

Modernisation des terminus de la ligne RFF Yvetot/Elbeuf-Saint-Aubin

N° dossier Ae : 2012-62
N° enregistrement CGEDD :

Pôle d’échange multimodal de Clisson (44)

N° dossier Ae : 2012-63
N° enregistrement CGEDD :

Séance du 24 octobre 2012

Installation de transit des sédiments de dragage de Jumièges-Yainville (Seine-Maritime)

N° dossier Ae : 2012-53
N° enregistrement CGEDD :

Demande d’autorisation de défrichement pour le bois de Mondragon dans le cadre de la LGV Rhin-Rhône (21)

N° dossier Ae : 2012-54
N° enregistrement CGEDD :

Évaluation environnementale du projet de charte du parc national des Cévennes (07 - 30 - 48)

N° dossier Ae : 2012-55
N° enregistrement CGEDD :

Tronçon T0 (Pont de Sèvres Noisy-Champs) du réseau Grand Paris Express

N° dossier Ae : 2012-56
N° enregistrement CGEDD :

Rectification de la passe d’entrée de l’embouchure de la Gironde (33)

N° dossier Ae : 2012-57
N° enregistrement CGEDD :

Projet de ZAC des Villages Nature (77)

N° dossier Ae : 2012-58
N° enregistrement CGEDD :

Aménagement foncier de Saint-Gervais les Trois Clochers (86)

N° dossier Ae : 2012-59
N° enregistrement CGEDD :

Opération structurante de dévégétalisation pour la restauration du lit de la Loire sur le secteur Nantes-Ancenis (44)
Organisme(s) auteur(s) AUTORITE ENVIRONNEMENTALE (AE)

N° dossier Ae : 2012-67
N° enregistrement CGEDD :

Séance du 10 octobre 2012

Amélioration des accès nautiques et création d’un 2ème quai du Grand port maritime de La Rochelle (17)

N° dossier Ae : 2012-50
N° enregistrement CGEDD :

Rénovation du réseau de transport électrique de la Haute Durance (Hautes-Alpes)

N° dossier Ae : 2012-51
N° enregistrement CGEDD :

Projet de débranchement du tramway T4 jusqu’à Clichy - Montfermeil (Seine-Saint-Denis)

N° dossier Ae : 2012-52
N° enregistrement CGEDD :

Séance du 26 septembre 2012

Évaluation environnementale du projet de charte du parc national de La Réunion (974)

N° dossier Ae : 2012-49
N° enregistrement CGEDD :

Prolongement de l’autoroute A 16 de l’Isle-Adam à la Francilienne (95)

N° dossier Ae : 2012-48
N° enregistrement CGEDD :

Création d’un raccordement électrique de la sous-station ferroviaire de Clérac à la ligne à 400 kV Cubnezais - Plaud (17)

N° dossier Ae : 2012-47
N° enregistrement CGEDD :

Création d’une liaison souterraine à 225 000 volts entre les postes électriques de Darse et Salin-de-Giraud (communes d’Arles, Bouches-du-Rhône)

N° dossier Ae : 2012-46
N° enregistrement CGEDD :

Création d’une liaison souterraine à 2 circuits de 400 000 volts entre le site de production de Powéo et le poste de Carnois et modification de la ligne Chevalet-Warande 400 000 volts à Blaringhem (59-62)

N° dossier Ae : 2012-45
N° enregistrement CGEDD :

Création d’une liaison souterraine 225 000 volts entre les postes de Merlatière (85) et de Recouvrance (44)

N° dossier Ae : 2012-44
N° enregistrement CGEDD :

Séance du 12 septembre 2012

Création de la ZAC « Thiais - Stade du Grand Paris » (94). Constat de retrait de la demande d’avis.

N° dossier Ae : 2012-43
N° enregistrement CGEDD :

Création d’une ligne électrique aérienne à 225 000 volts entre Boutre et Sainte-Tulle (Alpes de Haute-Provence)

N° dossier Ae : 2012-42
N° enregistrement CGEDD :

Projet de charte du parc national de la Vanoise

N° dossier Ae : 2012-41
N° enregistrement CGEDD :


Dévégétalisation du lit de la Loire entre Ancenis et Nantes (Loire-Atlantique). Constat de retrait de la demande d’avis

N° dossier Ae : 2012-40
N° enregistrement CGEDD :

Séance du 29 août 2012

Aménagement d’une galerie de sécurité au tunnel du Siaix, sur la RN 90 en Savoie

N° dossier Ae : 2012-36
N° enregistrement CGEDD :

Projet de canalisation de transport de gaz naturel entre Cuvilly (Oise), Dierrey-Saint-Julien (Aube) et Voisines (Haute-Marne), dit « Arc de Dierrey »

N° dossier Ae :2012-34
N° enregistrement CGEDD :

Projet de tram-train Massy-Evry (Essonne)

N° dossier Ae : 2012-33
N° enregistrement CGEDD :

Séance du 25 juillet 2012

Aménagement de la "zone grandes industries"du Grand port maritime de Dunkerque

N° dossier Ae : 2012-39
N° enregistrement CGEDD :

Aménagement de la plateforme multimodale "Dunkerque Logistique International Sud" (DLI SUD) du Grand Port Maritime de Dunkerque

N° dossier Ae : 2012-38
N° enregistrement CGEDD :

Installation de transit des sédiments de dragage de Port-Jérôme, commune de Lillebonne (Seine-Maritime)

N° dossier Ae : 2012-37
N° enregistrement CGEDD :

Création d’une liaison souterraine à 225 000 volts entre les postes d’Oudon et de Laval et l’installation d’un transformateur 400 000/225 000 volts au poste d’Oudon (Mayenne)

N° dossier Ae : 2012-35
N° enregistrement CGEDD :

Augmentation de capacité de la ligne ferroviaire Fos-Graveleau à Lavalduc (13)

N° dossier Ae : 2012-32
N° enregistrement CGEDD :

Liaison électrique aérienne à 225 kV Fléac-Montguyon en région Poitou-Charentes

N° dossier Ae : 2012-31
N° enregistrement CGEDD :

Création de la ZAC Eco-quartier fluvial à Mantes-la-Jolie et Rosny-sur-Seine (Yvelines)

N° dossier Ae : 2012-30
N° enregistrement CGEDD :

Suppression des passages à niveau 8 et 9 sur les RD à Villegusien-le-Lac (52)

N° dossier Ae : 2012-28
N° enregistrement CGEDD :

Évaluation environnementale du projet de charte pour le parc national de la Guadeloupe

N° dossier Ae : 2012-26
N° enregistrement CGEDD :

Création de la ZAC Mantes Innovaparc à Buchelay (Yvelines)

N° dossier Ae : 2012-25
N° enregistrement CGEDD :

Création de la ZAC du Couternois à Serris (Seine-et-Marne).

N° dossier Ae : 2012-27
N° enregistrement CGEDD :

Séance du 11 juillet 2012

Projet de ZAC de la Butte aux Bergers à Louvres (Val d’Oise)

N° dossier Ae : 2012-29
N° enregistrement CGEDD :

Création d’un pont-rail de la ligne est-ouest du tramway de Nice (Alpes-Maritimes)

N° dossier Ae : 2012-24
N° enregistrement CGEDD :

Dossier d’enquête publique de la ZAC Sud Charles de Gaulle à Tremblay-en-France (Seine-Saint-Denis)

N° dossier Ae : 2012-23
N° enregistrement CGEDD :

Projet d’électrification de la liaison ferroviaire Paris-Troyes

N° dossier Ae : 2012-22
N° enregistrement CGEDD :

Aménagement de la déviation de la RN 122 de Sansac-de-Marmiesse et raccordement au contournement sud d’Aurillac

N° dossier Ae : 2012-21
N° enregistrement CGEDD :

Séance du 13 juin 2012

Demande de cadrage préalable sur le projet de démantèlement du barrage de Vézins
Manche

N° dossier Ae : 2012-16
N° enregistrement CGEDD :

Projet de création de la ZAC Saint-Jean Belcier à Bordeaux

N° dossier Ae : 2012-20
N° enregistrement CGEDD :

Réalisation de la ZAC de l’Entre-Deux Pointe Trois-Quarts à Sarcelles

N° dossier Ae : 2012-18
N° enregistrement CGEDD :

Aménagement de la ZAC de la Croix-Ronde à Epinay-sur-Orge

N° dossier Ae : 2012-19
N° enregistrement CGEDD :

Séance du 23 mai 2012

Aménagement du demi-diffuseur Est de la A86 avec la RD986 au Plessis-Robinson et à Châtenay-Malabry

N° dossier Ae : 2012-15
N° enregistrement CGEDD :

Aménagement d’un pôle logistique à Grand-Couronne

N° dossier Ae : 2012-17
N° enregistrement CGEDD :

Séance du 9 mai 2012

Création de la ZAC "Seine Gare Vitry" à Vitry-sur-Seine

N° dossier Ae : 2012-10
N° enregistrement CGEDD :

Projet de création de ZAC de la gare des Ardoines à Vitry-sur-Seine

N° dossier Ae : 2012-09
N° enregistrement CGEDD :

Séance du 25 avril 2012

Projet de suppression du passage à niveau n°7 et d’aménagement routier avec réalisation d’un passage souterrain à Vernouillet

N° dossier Ae : 2012-07
N° enregistrement CGEDD :

Projet de ZAC de Chanteloup à Moissy-Cramayel

N° dossier Ae : 2012-05
N° enregistrement CGEDD :

Séance du 11 avril 2012

Création du Pôle d’échanges multimodal de la gare SNCF de Guingamp

N° dossier Ae : 2012-13
N° enregistrement CGEDD :

Projet d’adaptation de la gare d’Alençon (Orne) aux personnes à mobilité réduite

N° dossier Ae : 2012-12
N° enregistrement CGEDD :

Rénovation (la) du passage souterrain et la mise en accessibilité aux personnes à mobilité réduite de la gare de Clermont-Ferrand

N° dossier Ae : 2012-04
N° enregistrement CGEDD :

Aménagement des espaces publics du quartier d’Arenc à Marseille|Bouches-du-Rhône|aménagement

N° dossier Ae : 2012-03
N° enregistrement CGEDD :

Défrichement de la première phase du projet "Village-Nature" à Bailly-Romainvilliers et Villeneuve-le-Comte

N° dossier Ae : 2012-14
N° enregistrement CGEDD :

Séance du 28 mars 2012

Cadrage préalable de l’évaluation environnementale du Schéma directeur de la région Ile-de-France (SDRIF)

N° dossier Ae : 2012-06
N° enregistrement CGEDD :

Aménagement foncier agricole et forestier sur Auneuil et St Léger-en-Bray, avec extension sur Rainvillers, lié à la déviation de la RN 31 (contournement de Beauvais)

N° dossier Ae : 2012-01
N° enregistrement CGEDD :

Réouverture à la navigation et à la mise à grand gabarit du canal de Condé à Pommeroeul (nouveau dossier)

N° dossier Ae : 2012-08
N° enregistrement CGEDD :

ZAC de la gare (réalisation d’une 2ème tranche)

N° dossier Ae : 2011-96
N° enregistrement CGEDD :

Séance du 14 mars 2012

Autorisation de travaux au titre de la loi sur l’eau dans la ZAC "Nouvelle Centralité" de Carrières-sous-Poissy

N° dossier Ae : 2012-02
N° enregistrement CGEDD :

Reconstruction du barrage de Vives-Eaux sur la Seine à Boissise-le-Roi et Boissise-la-Bertrand

N° dossier Ae : 2011-95
N° enregistrement CGEDD :

Modernisation de la ligne ferroviaire Calais-Dunkerque)

N° dossier Ae : 2011-94
N° enregistrement CGEDD :

Reconstruction du barrage d’Apremont sur la Saône (nouveau projet)

N° dossier Ae : 2011-92
N° enregistrement CGEDD :

Projet de décret relatif à l’évaluation de certains plans et documents ayant des incidences sur l’environnement

N° dossier Ae : 2012-11
N° enregistrement CGEDD :

Séance du 22 février 2012

Modernisation de la ligne ferroviaire Saint-Gervais-Vallorcine et du tunnel des Montets|

N° dossier Ae : 2011-93
N° enregistrement CGEDD :

Installation de transit des sédiments de dragage de Honfleur (La Rivière-Saint-Sauveur)

N° dossier Ae : 2011-91
N° enregistrement CGEDD :

ZAC Sud Charles de Gaulle à Tremblay-en-France. Constat de retrait de la demande d’avis

N° dossier Ae : 2011-90
N° enregistrement CGEDD :

Sécurisation des lignes électriques du secteur Bastzendorf-Haguenau

N° dossier Ae : 2011-89
N° enregistrement CGEDD :

Mise en conformité des voies de l’Ancre et des Blanchisseurs à Courbevoie

N° dossier Ae : 2011-88
N° enregistrement CGEDD :

Nouvel itinéraire fret contournant Lille

N° dossier Ae : 2011-86
N° enregistrement CGEDD :

Dossier de résorption des points noirs bruit de l’autoroute A7 sur les sites de Saint-Antoine et la Delorme à Marseille

N° dossier Ae : 2011-85
N° enregistrement CGEDD :

Dossier RN19 Déviation de Port-sur-Saône

N° dossier Ae : 2011-84
N° enregistrement CGEDD :

Modification du dossier de création de la ZAC "Le Sycomore" à Bussy-Saint-Georges

N° dossier Ae : 2011-82
N° enregistrement CGEDD :

Séance du 08 février 2012

Modernisation de la section de ligne ferroviaire Surdon-Alençon

N° dossier Ae : 2011-87
N° enregistrement CGEDD :

Projet de modification de radiers drainants et d’ouvrages souterrains de la station Châtelet-les-Halles à Paris

N° dossier Ae : 2011-83
N° enregistrement CGEDD :

Projet Villages Nature à Bailly-Romainvilliers, Serris et Villeneuve-le-Comte

N° dossier Ae : 2011-80
N° enregistrement CGEDD :

Projet de création d’un parc d’activité sur la ZAC des Monts de Sarcelles et le secteur des Champs Saint-Denis

N° dossier Ae : 2011-79
N° enregistrement CGEDD :

Projet de création de la ZAC Ecopôle Seine aval à Carrières-sous-Poissy et Triel-sur-Seine

N° dossier Ae : 2011-81
N° enregistrement CGEDD :

Séance du 25 janvier 2012

Aménagements pour la gestion des eaux pluviales des ZAC des Portes de Sénart et du Charme

N° dossier Ae : 2011-76
N° enregistrement CGEDD :

Projet de déviation de la RN 59 à Châtenois

N° dossier Ae : 2011-77
N° enregistrement CGEDD :

Séance du 11 janvier 2012

Suppression du passage à niveau 28a et de réalisation d’une passerelle à Vulaines sur Seine
(Seine-et-Marne)

N° dossier Ae : 2011-74
N° enregistrement CGEDD :

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