Séance du 19 décembre 2012
Projet d’autoroute ferroviaire atlantique
N° dossier
Ae : 2012-60
N° enregistrement CGEDD :
Modernisation de la ligne ferroviaire Chartres-Voves pour une réouverture aux voyageurs et le développement du fret (28)
N° dossier Ae : 2012-66
N° enregistrement CGEDD :
Aménagement foncier agricole et forestier de Fleuré-Lhommaizé (86)
N° dossier Ae : 2012-69
N° enregistrement CGEDD :
Amélioration de la fluidité du trafic ferroviaire sur l’axe Nantes-Clisson (44)
N° dossier Ae : 2012-71
N° enregistrement CGEDD :
Séance du 5 décembre 2012
Schéma d’aménagement de la plage de Pampelonne à Ramatuelle (83)
N° dossier Ae : 2012-65
N° enregistrement CGEDD :
Déplacement de la ligne à 400 000 volts « Penchard-Plessis Gassot » (Val-d’Oise)
N° dossier Ae : 2012-68
N° enregistrement CGEDD :
Séance du 14 novembre 2012
Évaluation environnementale du projet de charte du Parc amazonien de Guyane
N° dossier Ae : 2012-61
N° enregistrement CGEDD :
Modernisation des terminus de la ligne RFF Yvetot/Elbeuf-Saint-Aubin
N° dossier Ae : 2012-62
N° enregistrement CGEDD :
Pôle d’échange multimodal de Clisson (44)
N° dossier Ae : 2012-63
N° enregistrement CGEDD :
Séance du 24 octobre 2012
Installation de transit des sédiments de dragage de Jumièges-Yainville (Seine-Maritime)
N° dossier Ae : 2012-53
N° enregistrement CGEDD :
Demande d’autorisation de défrichement pour le bois de Mondragon dans le cadre de la LGV Rhin-Rhône (21)
N° dossier Ae : 2012-54
N° enregistrement CGEDD :
Évaluation environnementale du projet de charte du parc national des Cévennes (07 - 30 - 48)
N° dossier Ae : 2012-55
N° enregistrement CGEDD :
Tronçon T0 (Pont de Sèvres Noisy-Champs) du réseau Grand Paris Express
N° dossier Ae : 2012-56
N° enregistrement CGEDD :
Rectification de la passe d’entrée de l’embouchure de la Gironde (33)
N° dossier Ae : 2012-57
N° enregistrement CGEDD :
Projet de ZAC des Villages Nature (77)
N° dossier Ae : 2012-58
N° enregistrement CGEDD :
Aménagement foncier de Saint-Gervais les Trois Clochers (86)
N° dossier Ae : 2012-59
N° enregistrement CGEDD :
Opération structurante de dévégétalisation pour la restauration du lit de la Loire sur le secteur Nantes-Ancenis (44)
Organisme(s) auteur(s) AUTORITE ENVIRONNEMENTALE (AE)
N° dossier Ae : 2012-67
N° enregistrement CGEDD :
Séance du 10 octobre 2012
Amélioration des accès nautiques et création d’un 2ème quai du Grand port maritime de La Rochelle (17)
N° dossier Ae : 2012-50
N° enregistrement CGEDD :
Rénovation du réseau de transport électrique de la Haute Durance (Hautes-Alpes)
N° dossier Ae : 2012-51
N° enregistrement CGEDD :
Projet de débranchement du tramway T4 jusqu’à Clichy - Montfermeil (Seine-Saint-Denis)
N° dossier Ae : 2012-52
N° enregistrement CGEDD :
Séance du 26 septembre 2012
Évaluation environnementale du projet de charte du parc national de La Réunion (974)
N° dossier Ae : 2012-49
N° enregistrement CGEDD :
Prolongement de l’autoroute A 16 de l’Isle-Adam à la Francilienne (95)
N° dossier Ae : 2012-48
N° enregistrement CGEDD :
Création d’un raccordement électrique de la sous-station ferroviaire de Clérac à la ligne à 400 kV Cubnezais - Plaud (17)
N° dossier Ae : 2012-47
N° enregistrement CGEDD :
Création d’une liaison souterraine à 225 000 volts entre les postes électriques de Darse et Salin-de-Giraud (communes d’Arles, Bouches-du-Rhône)
N° dossier Ae : 2012-46
N° enregistrement CGEDD :
Création d’une liaison souterraine à 2 circuits de 400 000 volts entre le site de production de Powéo et le poste de Carnois et modification de la ligne Chevalet-Warande 400 000 volts à Blaringhem (59-62)
N° dossier Ae : 2012-45
N° enregistrement CGEDD :
Création d’une liaison souterraine 225 000 volts entre les postes de Merlatière (85) et de Recouvrance (44)
N° dossier Ae : 2012-44
N° enregistrement CGEDD :
Séance du 12 septembre 2012
Création de la ZAC « Thiais - Stade du Grand Paris » (94). Constat de retrait de la demande d’avis.
N° dossier Ae : 2012-43
N° enregistrement CGEDD :
Création d’une ligne électrique aérienne à 225 000 volts entre Boutre et Sainte-Tulle (Alpes de Haute-Provence)
N° dossier Ae : 2012-42
N° enregistrement CGEDD :
Projet de charte du parc national de la Vanoise
N° dossier Ae : 2012-41
N° enregistrement CGEDD :
Dévégétalisation du lit de la Loire entre Ancenis et Nantes (Loire-Atlantique). Constat de retrait de la demande d’avis
N° dossier Ae : 2012-40
N° enregistrement CGEDD :
Séance du 29 août 2012
Aménagement d’une galerie de sécurité au tunnel du Siaix, sur la RN 90 en Savoie
N° dossier Ae : 2012-36
N° enregistrement CGEDD :
Projet de canalisation de transport de gaz naturel entre Cuvilly (Oise), Dierrey-Saint-Julien (Aube) et Voisines (Haute-Marne), dit « Arc de Dierrey »
N° dossier Ae :2012-34
N° enregistrement CGEDD :
Projet de tram-train Massy-Evry (Essonne)
N° dossier Ae : 2012-33
N° enregistrement CGEDD :
Séance du 25 juillet 2012
Aménagement de la "zone grandes industries"du Grand port maritime de Dunkerque
N° dossier Ae : 2012-39
N° enregistrement CGEDD :
Aménagement de la plateforme multimodale "Dunkerque Logistique International Sud" (DLI SUD) du Grand Port Maritime de Dunkerque
N° dossier Ae : 2012-38
N° enregistrement CGEDD :
Installation de transit des sédiments de dragage de Port-Jérôme, commune de Lillebonne (Seine-Maritime)
N° dossier Ae : 2012-37
N° enregistrement CGEDD :
Création d’une liaison souterraine à 225 000 volts entre les postes d’Oudon et de Laval et l’installation d’un transformateur 400 000/225 000 volts au poste d’Oudon (Mayenne)
N° dossier Ae : 2012-35
N° enregistrement CGEDD :
Augmentation de capacité de la ligne ferroviaire Fos-Graveleau à Lavalduc (13)
N° dossier Ae : 2012-32
N° enregistrement CGEDD :
Liaison électrique aérienne à 225 kV Fléac-Montguyon en région Poitou-Charentes
N° dossier Ae : 2012-31
N° enregistrement CGEDD :
Création de la ZAC Eco-quartier fluvial à Mantes-la-Jolie et Rosny-sur-Seine (Yvelines)
N° dossier Ae : 2012-30
N° enregistrement CGEDD :
Suppression des passages à niveau 8 et 9 sur les RD à Villegusien-le-Lac (52)
N° dossier Ae : 2012-28
N° enregistrement CGEDD :
Évaluation environnementale du projet de charte pour le parc national de la Guadeloupe
N° dossier Ae : 2012-26
N° enregistrement CGEDD :
Création de la ZAC Mantes Innovaparc à Buchelay (Yvelines)
N° dossier Ae : 2012-25
N° enregistrement CGEDD :
Création de la ZAC du Couternois à Serris (Seine-et-Marne).
N° dossier Ae : 2012-27
N° enregistrement CGEDD :
Séance du 11 juillet 2012
Projet de ZAC de la Butte aux Bergers à Louvres (Val d’Oise)
N° dossier Ae : 2012-29
N° enregistrement CGEDD :
Création d’un pont-rail de la ligne est-ouest du tramway de Nice (Alpes-Maritimes)
N° dossier Ae : 2012-24
N° enregistrement CGEDD :
Dossier d’enquête publique de la ZAC Sud Charles de Gaulle à Tremblay-en-France (Seine-Saint-Denis)
N° dossier Ae : 2012-23
N° enregistrement CGEDD :
Projet d’électrification de la liaison ferroviaire Paris-Troyes
N° dossier Ae : 2012-22
N° enregistrement CGEDD :
Aménagement de la déviation de la RN 122 de Sansac-de-Marmiesse et raccordement au contournement sud d’Aurillac
N° dossier Ae : 2012-21
N° enregistrement CGEDD :
Séance du 13 juin 2012
Demande de cadrage préalable sur le projet de démantèlement du barrage de Vézins
Manche
N° dossier Ae : 2012-16
N° enregistrement CGEDD :
Projet de création de la ZAC Saint-Jean Belcier à Bordeaux
N° dossier Ae : 2012-20
N° enregistrement CGEDD :
Réalisation de la ZAC de l’Entre-Deux Pointe Trois-Quarts à Sarcelles
N° dossier Ae : 2012-18
N° enregistrement CGEDD :
Aménagement de la ZAC de la Croix-Ronde à Epinay-sur-Orge
N° dossier Ae : 2012-19
N° enregistrement CGEDD :
Séance du 23 mai 2012
Aménagement du demi-diffuseur Est de la A86 avec la RD986 au Plessis-Robinson et à Châtenay-Malabry
N° dossier Ae : 2012-15
N° enregistrement CGEDD :
Aménagement d’un pôle logistique à Grand-Couronne
N° dossier Ae : 2012-17
N° enregistrement CGEDD :
Séance du 9 mai 2012
Création de la ZAC "Seine Gare Vitry" à Vitry-sur-Seine
N° dossier Ae : 2012-10
N° enregistrement CGEDD :
Projet de création de ZAC de la gare des Ardoines à Vitry-sur-Seine
N° dossier Ae : 2012-09
N° enregistrement CGEDD :
Séance du 25 avril 2012
Projet de suppression du passage à niveau n°7 et d’aménagement routier avec réalisation d’un passage souterrain à Vernouillet
N° dossier Ae : 2012-07
N° enregistrement CGEDD :
Projet de ZAC de Chanteloup à Moissy-Cramayel
N° dossier Ae : 2012-05
N° enregistrement CGEDD :
Séance du 11 avril 2012
Création du Pôle d’échanges multimodal de la gare SNCF de Guingamp
N° dossier Ae : 2012-13
N° enregistrement CGEDD :
Projet d’adaptation de la gare d’Alençon (Orne) aux personnes à mobilité réduite
N° dossier Ae : 2012-12
N° enregistrement CGEDD :
Rénovation (la) du passage souterrain et la mise en accessibilité aux personnes à mobilité réduite de la gare de Clermont-Ferrand
N° dossier Ae : 2012-04
N° enregistrement CGEDD :
Aménagement des espaces publics du quartier d’Arenc à Marseille|Bouches-du-Rhône|aménagement
N° dossier Ae : 2012-03
N° enregistrement CGEDD :
Défrichement de la première phase du projet "Village-Nature" à Bailly-Romainvilliers et Villeneuve-le-Comte
N° dossier Ae : 2012-14
N° enregistrement CGEDD :
Séance du 28 mars 2012
Cadrage préalable de l’évaluation environnementale du Schéma directeur de la région Ile-de-France (SDRIF)
N° dossier Ae : 2012-06
N° enregistrement CGEDD :
Aménagement foncier agricole et forestier sur Auneuil et St Léger-en-Bray, avec extension sur Rainvillers, lié à la déviation de la RN 31 (contournement de Beauvais)
N° dossier Ae : 2012-01
N° enregistrement CGEDD :
Réouverture à la navigation et à la mise à grand gabarit du canal de Condé à Pommeroeul (nouveau dossier)
N° dossier Ae : 2012-08
N° enregistrement CGEDD :
ZAC de la gare (réalisation d’une 2ème tranche)
N° dossier Ae : 2011-96
N° enregistrement CGEDD :
Séance du 14 mars 2012
Autorisation de travaux au titre de la loi sur l’eau dans la ZAC "Nouvelle Centralité" de Carrières-sous-Poissy
N° dossier Ae : 2012-02
N° enregistrement CGEDD :
Reconstruction du barrage de Vives-Eaux sur la Seine à Boissise-le-Roi et Boissise-la-Bertrand
N° dossier Ae : 2011-95
N° enregistrement CGEDD :
Modernisation de la ligne ferroviaire Calais-Dunkerque)
N° dossier Ae : 2011-94
N° enregistrement CGEDD :
Reconstruction du barrage d’Apremont sur la Saône (nouveau projet)
N° dossier Ae : 2011-92
N° enregistrement CGEDD :
Projet de décret relatif à l’évaluation de certains plans et documents ayant des incidences sur l’environnement
N° dossier Ae : 2012-11
N° enregistrement CGEDD :
Séance du 22 février 2012
Modernisation de la ligne ferroviaire Saint-Gervais-Vallorcine et du tunnel des Montets|
N° dossier Ae : 2011-93
N° enregistrement CGEDD :
Installation de transit des sédiments de dragage de Honfleur (La Rivière-Saint-Sauveur)
N° dossier Ae : 2011-91
N° enregistrement CGEDD :
ZAC Sud Charles de Gaulle à Tremblay-en-France. Constat de retrait de la demande d’avis
N° dossier Ae : 2011-90
N° enregistrement CGEDD :
Sécurisation des lignes électriques du secteur Bastzendorf-Haguenau
N° dossier Ae : 2011-89
N° enregistrement CGEDD :
Mise en conformité des voies de l’Ancre et des Blanchisseurs à Courbevoie
N° dossier Ae : 2011-88
N° enregistrement CGEDD :
Nouvel itinéraire fret contournant Lille
N° dossier Ae : 2011-86
N° enregistrement CGEDD :
Dossier de résorption des points noirs bruit de l’autoroute A7 sur les sites de Saint-Antoine et la Delorme à Marseille
N° dossier Ae : 2011-85
N° enregistrement CGEDD :
Dossier RN19 Déviation de Port-sur-Saône
N° dossier Ae : 2011-84
N° enregistrement CGEDD :
Modification du dossier de création de la ZAC "Le Sycomore" à Bussy-Saint-Georges
N° dossier Ae : 2011-82
N° enregistrement CGEDD :
Séance du 08 février 2012
Modernisation de la section de ligne ferroviaire Surdon-Alençon
N° dossier Ae : 2011-87
N° enregistrement CGEDD :
Projet de modification de radiers drainants et d’ouvrages souterrains de la station Châtelet-les-Halles à Paris
N° dossier Ae : 2011-83
N° enregistrement CGEDD :
Projet Villages Nature à Bailly-Romainvilliers, Serris et Villeneuve-le-Comte
N° dossier Ae : 2011-80
N° enregistrement CGEDD :
Projet de création d’un parc d’activité sur la ZAC des Monts de Sarcelles et le secteur des Champs Saint-Denis
N° dossier Ae : 2011-79
N° enregistrement CGEDD :
Projet de création de la ZAC Ecopôle Seine aval à Carrières-sous-Poissy et Triel-sur-Seine
N° dossier Ae : 2011-81
N° enregistrement CGEDD :
Séance du 25 janvier 2012
Aménagements pour la gestion des eaux pluviales des ZAC des Portes de Sénart et du Charme
N° dossier Ae : 2011-76
N° enregistrement CGEDD :
Projet de déviation de la RN 59 à Châtenois
N° dossier Ae : 2011-77
N° enregistrement CGEDD :
Séance du 11 janvier 2012
Suppression du passage à niveau 28a et de réalisation d’une passerelle à Vulaines sur Seine
(Seine-et-Marne)
N° dossier Ae : 2011-74
N° enregistrement CGEDD :