Communiqués de presse de l’Ae en 2014

Lors de la séance du 17 décembre 2014, l’Autorité environnementale a rendu ses avis sur :

• Le contrat de développement territorial (CDT) Versailles Grand Parc - Saint-Quentin-en-Yvelines – Vélizy-Villacoublay (78 - 91)
• Le contrat de développement territorial (CDT) « Est Seine–Saint-Denis » (93)
• La demande d’autorisation d’exploiter des ICPE du centre industriel de regroupement, d’entreposage et de stockage de l’ANDRA (Cires) à Morvilliers (10)
• La réouverture de la liaison ferroviaire Belfort-Delle (90)
• Le pôle d’échanges multimodal (PEM) de la gare de Lorient (56)
• La requalification du pôle gare de Moret / Veneux-les-Sablons (77)
• Le projet de réhabilitation de la ligne électrique à 225 000 volts Fléac-Niort (16-79)

Lors de la séance du 3 novembre 2014, l’Autorité environnementale a rendu ses avis sur :

• Plan d’action pour le milieu marin des Mers Celtiques
• Plan d’action pour le milieu marin du Golfe de Gascogne
• Plan d’action pour le milieu marin de Manche – mer du Nord
• Plan d’action pour le milieu marin de Méditerranée occidentale
• Le cadrage préalable du projet d’extension du port de Pêche La Cotinière (17)

Lors de la séance du 19 novembre 2014, l’Autorité environnementale a rendu ses avis sur :

• Le projet de déchargement du talus de déblai des Ayasses (26)
• Le projet d’une halte ferroviaire et d’infrastructures de desserte sur le site d’Yvours à Irigny et Pierre-Bénite (69)
• La construction du télésiège des Mélèzes sur le domaine skiable des Houches à Saint-Gervais (74)

Lors de la séance du 05 novembre 2014, l’Autorité environnementale a rendu ses avis sur :

• La charte du parc national de Port-Cros (83)
• La création d’une installation de transit de sables inertes sur le port ouest du GPM Dunkerque à Gravelines (59)

et a délibéré une première « Note » sur :

• Les aménagements fonciers, agricoles et forestiers (AFAF) liés à la réalisation des grands ouvrages publics

Lors de la séance du 24 octobre 2014, l’Autorité environnementale a rendu ses avis sur :

• Le projet stratégique 2014-2019 du grand port maritime (GPM) de Rouen (76)
• Le projet Fos Faster (13)
• La centrale d’enrobage à chaud de Lapouyade (33)
• La station « Mairie d’Aubervilliers » de la ligne 12 du métro parisien (93)

Lors de la séance du 8 octobre 2014, l’Autorité environnementale a rendu ses avis sur :

• Le projet stratégique du Grand Port Maritime (GPM) du Havre (76)
• Le projet stratégique du Grand Port Maritime (GPM) de La Rochelle (17)
• Le permis de construire relatif à la création de la future station Clichy Saint-Ouen RER (92 et 93) du prolongement de la ligne 14 du métro de Paris

Lors de la séance du 24 septembre 2014, l’Autorité environnementale a rendu ses avis sur :

• La révision du CDT « Cœur économique Roissy-Terres de France » (93-95)
• La révision du CDT « Val de France/Gonesse/Bonneuil-en-France » (95)
• Le pôle d’échanges multimodal (PEM) de la gare Loire et Sillon à Savenay (44)
• Le pôle d’échanges multimodal (PEM) de la gare SNCF de Saint-Brieuc (22)
• L’aménagement d’une troisième voie sur l’A 10 à Chambray-lès-Tours
• Le projet de centrale éolienne de Trédaniel (22)

Lors de la séance du 10 septembre 2014, l’Autorité environnementale a rendu ses avis sur :

• La demande d’autorisation de modification de l’installation nucléaire de base (INB) n°116 de l’établissement AREVA NC de La Hague (50)
• Le projet stratégique 2014-2018 du grand port maritime de La Réunion (974)
• Le projet de construction de barrages automatisés et équipements associés sur la Meuse destruction des barrages manuels existants (08-55)
• Le projet de construction de barrages automatisés et équipements associés sur l’Aisne et de déconstruction des barrages manuels existants (02 - 60)
• Le projet de travaux d’exploitation du bassin Mirabeau du Grand port maritime de Marseille (13)
• Le projet de sécurisation du boulevard périphérique Nord de Caen (14)
• L’aménagement du carrefour RD 1016 - RD 201 dit "de la Pierre Blanche" à Creil et Saint-Maximin (60)
• Le projet de création d’une passerelle piétonne en gare de Corbeil-Essonnes (91)

Lors de la séance du 23 juillet 2014, l’Autorité environnementale a rendu ses avis sur :

• l’aménagement foncier, agricole et forestier de Saint-Genest-d’Ambière avec extension sur les ’aménagement foncier, agricole et forestier de Bouvron, Blain et Fay-de-Bretagne lié à la
  déviation de la RN 17 (44)
• l’aménagement foncier, agricole et forestier de Steinbourg lié à la LGV Est européenne
  phase 2 (67)
• l’aménagement foncier, agricole et forestier (secteur 5) lié à la LGV Sud Europe Atlantique dans le département d’Indre-et-Loire (37)
• le parc logistique du pont de Normandie 2 – PLPN 2 (76)
• le projet de canalisation de gaz naturel entre Ressons-sur-Matz (60) et Chilly (80) - Artère du Santerre (60-80)
• la réhabilitation du barrage de Pont-et-Massène (21)
• le projet d’allée alluviale à Baillargues (34) - Constat de retrait
• le projet stratégique du Grand port maritime de Martinique (972) - Constat de retrait

Lors de la séance du 9 juillet 2014, l’Autorité environnementale a rendu ses avis sur :

• l’aménagement foncier, agricole et forestier de Saint-Genest-d’Ambière avec extension sur les communes de Scorbe-Clairvaux et Sossay (86)
• la zone d’aménagement concerté du Petit Menin, ses accès et le parc commercial Promenade de Flandre (59)
• la requalification de la RD 141 entre Illies et Salomé (59)
• l’aménagement de carrefours de la RN 36 entre la RD 235 et le carrefour de l’Obélisque (77)
• l’aménagement de l’échangeur de la Manufacture à Sèvres (92)
• le projet de gestion des sédiments de la Rance issus du site de Lyvet (22)

Lors de la séance du 25 juin 2014, l’Autorité environnementale a rendu ses avis sur :

• l’installation de production d’électricité par cycle combiné gaz à Landivisiau et ses raccordements (alimentation en gaz et transport d’électricité) (29)
• le prolongement de la ligne 12 jusqu’à la mairie d’Aubervilliers (93)
• le grand pôle intermodal de Juvisy-sur-Orge et Athis-Mons (PIM) (91)
• l’aménagement foncier, agricole et forestier de Courcôme, La Faye, Raix et Villefagnan (16) lié à la LGV Sud Europe Atlantique
• l’élargissement de la passe d’entrée de l’avant-port Nord dans les bassins Est du Grand port maritime de Marseille (13)
• le projet de station de transit de sédiments de dragage à Moulineaux et La Bouille (Seine-Maritime)

Lors de la séance du 11 juin 2014, l’Autorité environnementale a rendu ses avis sur :

• le plan de gestion pluriannuel des opérations de dragage d’entretien (PGPOD) sur le canal du Nivernais (58 – 89)
• le plan de gestion pluriannuel des opérations de dragage d’entretien (PGPOD) sur le canal du Centre (71)
• le plan de gestion pluriannuel des opérations de dragage d’entretien (PGPOD) sur le canal de Bourgogne (21-89-10)
• le plan de gestion pluriannuel des opérations de dragage d’entretien (PGPOD) sur la rivière Seille (71)
• le projet de création d’un parc photovoltaïque à Pourrières (83)
• le projet de création d’un pôle d’échange multimodal sur le site de la gare de Rennes (35), au stade de la demande de permis de construire

Lors de la séance du 11 juin 2014, l’Autorité environnementale a rendu ses avis sur :

• Les tronçons Noisy-Champs – Saint-Denis Pleyel et Mairie de Saint-Ouen – Saint-Denis Pleyel (Lignes 14/16/17) du réseau de transport public du Grand Paris (93 et 77)
• La centrale mobile d’enrobage à chaud au bitume de matériaux routiers de Bédenac (17)

Lors de la séance du 14 mai 2014, l’Autorité environnementale a rendu ses avis sur :

• L’aménagement foncier, agricole et forestier de Marçay, avec extension sur Marigny-Chémereau et Celle-L’Evescault (86), lié à la LGV Sud Europe Atlantique,
• L’aménagement foncier, agricole et forestier sur les communes de Piffonds et Savigny-sur-Clairis (89) et extension sur Courtenay (45),
• L’aménagement foncier, agricole et forestier lié à la RN 88 à Cussac-sur-Loire (43),
• La demande d’autorisation d’exploiter le dépôt d’hydrocarbures de l’Espiguette, au Grau-du-Roi (30),
• L’aménagement de la desserte de l’Aréna et des parcs de stationnements de Dunkerque (59)
• Le projet de canalisation de transport de gaz « Bretagne Sud » entre Plumergat (56) et Pleyben (29).

Lors de la séance du 23 avril 2014, l’Autorité environnementale a rendu ses avis sur :

• Le projet de schéma d’aménagement régional (SAR) de la Guyane (973)
• La Tangentielle Ouest – Phase 2 (78)
• Le projet de gare nouvelle de Montpellier (34)
• Le permis de construire relatif à la future station Mairie de Saint-Ouen (93) du prolongement de la ligne 14 du métro de Paris
• L’aménagement et l’extension de la ligne de tramway T3 pour faciliter l’exploitation commune de T3/Rhônexpress et permettre la desserte du Grand Stade (69)
• Le démantèlement des barrages de Vézins et de La Roche-qui-Boit (50)
• Le pôle d’échanges multimodal (PEM) de Morlaix (29)
• La consolidation et l’aménagement des remparts Est du Mont-Saint-Michel (50)

et a effectué un constat de report pour :
Le Plan de gestion pluriannuel des opérations de dragage d’entretien (PGPOD) sur le canal de Bourgogne (21-89-10)

Lors de la séance du 9 avril 2014, l’Autorité environnementale a rendu ses avis sur :

• le contrat de développement territorial (CDT) « Boucles de la Marne » (94)
• le projet de rénovation du réseau de transport électrique de la Haute-Durance : projets P3 et P5 (05)
• le pôle d’échanges multimodal (PEM) Gare de Redon (35)
• la sécurisation de l’alimentation en eau du port de Nancy-Frouard par création d’un poste de pompage à Clévant (54)

et a effectué un constat de report pour :

• le Plan de gestion pluriannuel des opérations de dragage d’entretien (PGPOD) sur le canal du Nivernais (58 - 89)

Lors de la séance du 26 mars 2014, l’Autorité environnementale a rendu ses avis sur :

• le projet de création d’une liaison souterraine à 225 kV, Calan, Mûr-de-Bretagne et Plaine-Haute (56-22)
• le projet d’aménagement foncier, agricole et forestier lié à la LGV Sud Europe Atlantique, de Sainte-Souline (16)
• les aménagements de l’avant-gare de Paris-Montparnasse (75,92)

et a effectué un constat de report pour :

• la gare nouvelle de Montpellier (34)
• le Plan de gestion pluriannuel des opérations de dragage d’entretien (PGPOD) sur le canal du Centre (71)
• le Plan de gestion pluriannuel des opérations de dragage d’entretien (PGPOD) sur la rivière Seille (71)

Philippe LEDENVIC succède à Michel BADRÉ à la présidence de l’Autorité environnementale.

Nomination du nouveau président de l'Ae- Le 24 mars 2014 pdf - 11.6 ko

Lors de la séance du 13 mars 2014, l’Autorité environnementale a rendu ses avis sur :

• RN 102 : liaison A75-Brioude (43)
• l’amélioration de l’accessibilité ferroviaire de Bassens (33)
• le projet d’aménagement foncier, agricole et forestier lié à la LGV Sud Europe Atlantique, sur les communes de Vouharte et Montignac-Charente, avec extensions sur la Chapelle, Xambes et Coulonges (16)
• le projet d’aménagement foncier agricole et forestier lié à la LGV Sud Europe Atlantique sur les communes de Londigny, Montjean, Saint-Martin-du-Clocher, La Chèvrerie et Villiers-le-Roux avec extension (16) .

Lors de la séance du 27 février 2014, l’Autorité environnementale a rendu ses avis sur :

• quatre aménagements fonciers, agricoles et forestiers dans le Haut-Rhin (68) liés à la réalisation de la LGV Rhin-Rhône
• la suppression des passages à niveau SNCF n°104 et 105 sur les RD 926 et RD 438 à Nonant-le Pin (61)
• l’aménagement de la RN 154 au sud de Dreux (28).

Lors de la séance du 12 février 2014, l’Autorité environnementale a rendu ses avis sur :

• le projet de protection et d’aménagement du site des Salines, commune de Sainte-Anne(Martinique)
• le projet d’aménagement de sauts sur le fleuve Oyapock et la rivière Camopi (Guyane)
• le projet d’aménagement foncier, agricole et forestier lié à la réalisation de la LGV Sud Europe Atlantique, sur la commune de Brossac avec extension sur Passirac (16)
• l’installation d’un bâtiment provisoire dans le cadre du projet de modernisation du stade Roland Garros à Paris (75)

Lors de la séance du 22 janvier 2014, l’Autorité environnementale a rendu ses avis sur :

• Grands Projets Ferroviaires du Sud-Ouest (GPSO) : lignes nouvelles Bordeaux-Toulouse et Bordeaux-Dax, aménagements au sud de Bordeaux et au nord de Toulouse
• l’extension de la gare de Bordeaux Saint-Jean côté Belcier (33)
• le projet de création de la ZAC éco-quartier Flaubert, communes de Petit-Quevilly et Rouen (76)
• la demande d’autorisation d’exploiter une station de transit de matériaux – granulats et ballast à Jaunay-Clan (86)
• le projet d’aménagement foncier agricole et forestier d’Eckwersheim (67) lié à la réalisation de la LGV Est
• le projet de démantèlement de navires sur le Port de Saint-Nazaire (44)

et a effectué un constat de report pour :

• le projet d’aménagement de sauts sur le fleuve Oyapock et la rivière Camopi (Guyane)