Les avis délibérés en 2023

Les derniers avis rendus sont listés ci-dessous.
Les plus anciens restent présents sur ce site, classés par année et par date de séance, dans la rubrique "ARCHIVES > Les avis depuis 2009".

Nota : les avis des autres Autorités environnementales figurent sur le site internet du ministère


L’autorité environnementale a rendu son avis concernant l’évaluation environnementale sur les projets suivants :
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Séance du 21 décembre 2023

N° dossier Ae : 2023-104
Contrat de plan Etat-Région (CPER) 2021-2027 de la Corse : l’Ae ne rendra pas d’avis sur ce dossier faute de moyens suffisants pour l’examiner.




Séance du 7 décembre 2023




Séance du 23 novembre 2023




Séance du 9 novembre 2023




Séance du 19 octobre 2023

N° dossier Ae : 2023-84
Élaboration et révision, selon les secteurs, du plan de prévention des risques d’inondation (PPRI) par débordement de l’Yonne dans les départements de l’Yonne et de la Seine-et-Marne (77-89) : l’Ae ne rendra pas d’avis sur ce dossier faute de moyens suffisants pour l’examiner.




Séance du 5 octobre 2023

N° dossier Ae : 2023-54
Elaboration des plans de prévention des risques d’inondation (PPRI) des communes de Castéra-Verduzan, Condom, Mirande et L’Isle-de-Noé (32) : l’Ae ne rendra pas d’avis sur ce dossier faute de moyens suffisants pour l’examiner.
N° dossier Ae 2023-63
Révision du plan de prévention du risque d’inondation (PPRI) de la rivière Cern, sur la commune de Le Lardin-Saint-Lazare en Dordogne (24) : l’Ae ne rendra pas d’avis sur ce dossier faute de moyens suffisants pour l’examiner.




Séance du 21 septembre 2023

N° dossier Ae : 2023-50
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Saint-Michel-de-Maurienne : l’Ae ne rendra pas d’avis sur ce dossier faute de moyens suffisants pour l’examiner.




Séance du 7 septembre 2023




Séance du 24 août 2023




Séance du 20 juillet 2023




Séance du 6 juillet 2023




Séance du 22 juin 2023

N°dossier Ae : 2023-26
Élaboration du PPRI de la rivière Sioule sur les communes de Saint-Pourçain-sur-Sioule et de Contigny (03) : l’Ae ne rendra pas d’avis sur ce dossier faute de moyens suffisants pour l’examiner.




Séance du 8 juin 2023

N°dossier Ae : 2023-24
Révision du PPRI du bassin versant du Dadou (81) : l’Ae ne rendra pas d’avis sur ce dossier faute de moyens suffisants pour l’examiner.




Séance du 25 mai 2023

N°dossier Ae : 2023-19
PPRI sur les communes de Bessines, Coulon et Magné (79) : l’Ae ne rendra pas d’avis sur ce dossier faute de moyens suffisants pour l’examiner.




Séance du 11 mai 2023




Séance du 20 avril 2023




Séance du 6 avril 2023




Séance du 23 mars 2023




Séance du 9 mars 2023




Séance du 23 février 2023




Séance du 9 février 2023




Séance du 26 janvier 2023




Séance du 12 janvier 2023

N°dossier Ae : 2022-95
Révision du PPRI du bassin versant du Lauquet (11) : l’Ae ne rendra pas d’avis sur ce dossier faute de moyens suffisants pour l’examiner.
N°dossier Ae : 2022-94
Révision du PPRI du bassin versant du Fresquel (11) : l’Ae ne rendra pas d’avis sur ce dossier faute de moyens suffisants pour l’examiner.
N°dossier Ae : 2022-93
Modification du PPRI sur le territoire de la commune de Talasani – Ruisseau du Valle Longhe (2B) : l’Ae ne rendra pas d’avis sur ce dossier faute de moyens suffisants pour l’examiner.



Voir aussi :
Les avis depuis 2009

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