Les avis délibérés en 2023
Les derniers avis rendus sont listés ci-dessous. |
L’autorité environnementale a rendu son avis concernant l’évaluation environnementale sur les projets suivants : |
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Séance du 21 décembre 2023
Contrat de plan Etat-Région (CPER) 2021-2027 de la Corse : l’Ae ne rendra pas d’avis sur ce dossier faute de moyens suffisants pour l’examiner.
Séance du 7 décembre 2023
Séance du 23 novembre 2023
Séance du 9 novembre 2023
Séance du 19 octobre 2023
Élaboration et révision, selon les secteurs, du plan de prévention des risques d’inondation (PPRI) par débordement de l’Yonne dans les départements de l’Yonne et de la Seine-et-Marne (77-89) : l’Ae ne rendra pas d’avis sur ce dossier faute de moyens suffisants pour l’examiner.
Séance du 5 octobre 2023
Elaboration des plans de prévention des risques d’inondation (PPRI) des communes de Castéra-Verduzan, Condom, Mirande et L’Isle-de-Noé (32) : l’Ae ne rendra pas d’avis sur ce dossier faute de moyens suffisants pour l’examiner.
Révision du plan de prévention du risque d’inondation (PPRI) de la rivière Cern, sur la commune de Le Lardin-Saint-Lazare en Dordogne (24) : l’Ae ne rendra pas d’avis sur ce dossier faute de moyens suffisants pour l’examiner.
Séance du 21 septembre 2023
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Saint-Michel-de-Maurienne : l’Ae ne rendra pas d’avis sur ce dossier faute de moyens suffisants pour l’examiner.
Séance du 7 septembre 2023
Séance du 24 août 2023
Séance du 20 juillet 2023
Séance du 6 juillet 2023
Séance du 22 juin 2023
Élaboration du PPRI de la rivière Sioule sur les communes de Saint-Pourçain-sur-Sioule et de Contigny (03) : l’Ae ne rendra pas d’avis sur ce dossier faute de moyens suffisants pour l’examiner.
Séance du 8 juin 2023
Révision du PPRI du bassin versant du Dadou (81) : l’Ae ne rendra pas d’avis sur ce dossier faute de moyens suffisants pour l’examiner.
Séance du 25 mai 2023
PPRI sur les communes de Bessines, Coulon et Magné (79) : l’Ae ne rendra pas d’avis sur ce dossier faute de moyens suffisants pour l’examiner.
Séance du 11 mai 2023
Séance du 20 avril 2023
Séance du 6 avril 2023
Séance du 23 mars 2023
Séance du 9 mars 2023
Séance du 23 février 2023
Séance du 9 février 2023
Séance du 26 janvier 2023
Séance du 12 janvier 2023
Révision du PPRI du bassin versant du Lauquet (11) : l’Ae ne rendra pas d’avis sur ce dossier faute de moyens suffisants pour l’examiner.
Révision du PPRI du bassin versant du Fresquel (11) : l’Ae ne rendra pas d’avis sur ce dossier faute de moyens suffisants pour l’examiner.
Modification du PPRI sur le territoire de la commune de Talasani – Ruisseau du Valle Longhe (2B) : l’Ae ne rendra pas d’avis sur ce dossier faute de moyens suffisants pour l’examiner.