2015 : autres décisions prises par l’Autorité environnementale du CGEDD

Les décisions d’ordre général prises par l’Ae.

2015-D-01
11/03/2015

Décision de l'Autorité environnementale sur la création de positions de garage entre le terminus de Robinson et la gare de Fontenay-aux-Roses (92) faisant suite à un examen au cas par cas, une soumission à étude d'impact et un recours gracieux du pétitionnaire pdf - 935 ko

Partager la page

S'abonner

Sur le même sujet

Les saisines de l’Autorité environnementale : du nouveau

  • Autorité environnementale

22 avril 2024

2024 / Décisions de cas par cas sur des projets, en cours d’examen et décisions prises dans (...)

  • Autorité environnementale

18 avril 2024

Les communiqués de presse de l’Ae en 2024

  • Autorité environnementale

12 avril 2024

Autorité environnementale : les avis délibérés 2024, du nouveau

  • Autorité environnementale

11 avril 2024

Haut de page